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Papier et numériqueCet ouvrage part du constat, désormais incontournable, de l'omniprésence du précédent jurisprudentiel dans la motivation des décisions de la Cour de justice. Plus encore, la stratégie dialectique de la Cour semble s'affirmer à travers plusieurs te...Livre
Papier et numériquePierre-Emmanuel Pignarre Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 70 914 p.La Cour de justice de l'Union européenne est aujourd'hui l’institution judiciaire qui fait l'objet de toutes les attentions de la part du monde scientifique. Elle serait même, derrière la Cour suprême des États-Unis, l'organe judiciaire le plus ét...Livre
Papier et numériqueUn guide pour comprendre la constitution, les règles de fonctionnement et les compétences de la CJUE. La Cour de justice de l'Union européenne est la vraie gardienne des traités, et sans doute de la construction européenne elle-même. C’est elle q...Livre
Papier et numériqueAlexandre Richard Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 67 619 p.La procédure en manquement d'État, qui vise à faire constater les manquements des États membres de l'Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives aux droits fondamentaux. Depuis le début des années 1970, la Cour de j...Livre
Papier et numériqueMihaela Ilieva Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 68 504 p.La relation qu'entretiennent la protection des consommateurs et le respect des droits fondamentaux conduit à s'interroger sur la "fondamentalisation" de la protection des consommateurs. La thèse démontre en quoi consiste ce processus, comment il...Livre
Papier et numériqueJacques Pertek 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 3 441 p.Les grands arrêts de la Cour de justice sont, dans leur grande majorité, des arrêts rendus sur renvoi préjudiciel d'une juridiction d'un État membre de l'Union européenne. Chaque année désormais, la Cour de justice rend environ 400 décisions préju...Livre
Papier et numériqueLe présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l'Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme. Initialement limi...Livre
Papier et numériqueGuillaume Payan Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Pratiques jurisprudentielles. Pratiques jurisprudentielles ; 1 1223 p.Depuis une vingtaine d'années, les directives et les règlements européens se multiplient dans le domaine de l'Espace judiciaire civil européen (TFUE, article 81). Leur mise en œuvre dans les différents États membres de l'Union européenne est la so...Livre
Papier et numériqueKoen Lenaerts Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 12 210 p.L'Union européenne est une union de droit dans laquelle tant les institutions de l'UE et les États membres que les particuliers doivent respecter "les règles du jeu", telles qu'elles découlent des traités UE et FUE, de la charte des droits fondame...Livre
Papier et numériqueUne nouvelle édition de cet outil permettant au praticien d'appréhender facilement la jurisprudence TVA de la Cour de justice de l'Union européenne. La directive TVA (2006/112/CE) est une refonte de la 6e directive datant du 17 mai 1977, une éter...Livre
Papier et numériqueBilan d’application : quelle effectivité pour cette protection des droits et libertés ? Cet ouvrage est le fruit d’une réflexion collective de juristes issus de différentes branches du droit. Il offre des analyses critiques croisées sur la mise e...Livre
Papier et numériqueLe présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l’Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme. Initialement li...Livre
PapierSean Van Raepenbusch Bruxelles : Université de Bruxelles 2018 coll. Commentaire Mégret, 3e édition. Ordre juridique de l'Union et contentieux européen. Ordre juridique de l'Union et contentieux européen ; 2 431 p.L'Union est fondée sur l'Etat de droit, en ce que ni ses Etats membres ni ses institutions n'échappent au contrôle de la conformité de leurs actes à la "charte constitutionnelle de base" que constituent les traités. C'est à cette fonction de con...Livre
Papier et numériqueFreya Clausen Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 54 867 p.Inspiré des notions analogues connues des contentieux internes, le moyen d’ordre public fut consacré, dans le contentieux de l’Union européenne, dès 1954 par la Cour de justice de la CECA. Dans une jurisprudence abondante, les juridictions de l’Un...Livre
PapierL'autorité de la chose jugée est un principe fondamental dans tout droit processuel. Il n'apparaît pourtant nulle part dans les traités constitutifs de l'Union européenne. Rapidement confrontée à la nécessité de garantir l'autorité de ses propres ...
