France
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Livre
PapierUne analyse comparée des législations, des problèmes pratiques et des solutions. Le concept de copropriété verticale, qui remonte à l'Antiquité, répondait aux besoins d'hébergement des villes populeuses. Ce mode d'accession à la propriété a beauco...Article
PapierMarie Ranquet 16 p. (pp. 139-154)Article
PapierBruno Ricard 3 p. (pp. 135-137)Article
PapierGilles Vercken 3 p. (pp. 23-25) : ill.Article
PapierMichèle Dassa 5 p. (pp. 12-16) : ill., tabl.Article
PapierPascal Petitcollot 3 p. (pp. 4-6) : ill.Article
PapierBenoît Galopin 3 p. (pp. 20-22) : ill.Article
PapierReine Bürki 3 p. (pp. 58-60) : ill.Article
PapierBrad Spitz 2 p. (pp. 16-17)En matière de droit d'auteur, les créations sont protégées si elles sont originales. Or, depuis quelques années, les juges français appliquent de plus en plus restrictivement le critère de l'originalité dans le but de débouter les titulaires de dr...Article
PapierAlexis Mamou 2 p. (pp. 24-25) : ill. + interview d'Axel Haentjens, 1 p. : portr.Article
PapierBruno Texier 7 p. (pp. 16-22) : ill., portr.Article
PapierJocelyn Pierre 2 p. (pp. 10-11)Article
PapierGilles Vercken 2 p. (pp. 20-21)Article
PapierMatthieu Berguig 2 p. (pp. 16-17)Article
PapierBruno Texier 2 p. (pp. 29-30) : ill.Ressource numérique
NumériqueRessource numérique
NumériqueArticle
PapierMichel Noguier 1 p. (p. 55) : ill., portr.L'information est aussi, voire avant tout, une affaire de documentalistes. Interdoc, l'association des documentalistes des collectivités territoriales, fêtera prochainement ses 20 ans d'existence : l'occasion de présenter la variété de ses actions...Article
PapierJulien Le Clainche 2 p. (pp. 18-19) : ill.Voler l'information, cette expression couamment entendue a-t-elle un sens juridique ? On sera sans doute surpris de constater qu'on peine à le faire reconnaître, et même que cette qualification pourrait être dépourvue d'intérêt au reagard de l'ars...Article
PapierRémi Gimazane 5 p. (pp. 23-27) : ill., portr.Article
PapierHélène Jacobsen 3 p. (pp. 54-56) : ill., portr.Article
PapierAssociation des archivistes français (Groupe interrégional Bretagne - Pays de la Loire; 2011-12-06) 44 p. (pp. 61-104) : tabl.Article
PapierMatthieu Berguig 1 p. (p. 21) : portr.Article
PapierFranck Macrez 2 p. (pp. 20-21) : ill.Donner, dans un cadre juridique satisfaisant, une nouvelle vie à des livres qui n'étaient plus commercialisés, telle était l'ambition d'une loi adoptée en France le 1er mars 2012. Mais complexité et inquiétude sont aussi au rendez-vous. - Document...