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NumériqueIlse Samoy Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 118 V, 130 p.Naar traditie actualiseert deze uitgave de algemene kennis m.b.t. het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht, deze keer in drie overzichten van de recente ontwikkelingen van het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht in de periode 2018-2021. D...Livre
Papier et numériqueCe manuel propose une étude du droit belge des assurances. Il expose les éléments de base de la technique de l'assurance privée, les grandes lignes du régime du contrôle des entreprises d'assurance, les principales classifications des assurances a...Livre
PapierPlus que jamais, les régimes de pensions complémentaires sont un outil compétitif essentiel dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise. Mais la complexité et l'évolution constante des systèmes de pensions extralégales rendent la prat...Livre
Papier et numériqueLe présent "Vade-mecum Droit des assurances Branches particulières" est un ouvrage concis qui comprend, l’enseignement théorique, des extraits actualisés de doctrine et de jurisprudence (de nombreuses décisions inédites) relatifs aux principales b...Livre
Papier et numériqueCatherine Paris Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Commission Université-Palais ; 201 390 p.Le dernier recyclage de la CUP consacré aux actualités en droit des assurances s’est tenu en décembre 2014. Depuis lors, la matière a connu de nombreuses évolutions. Qu’il s’agisse de retouches ou de nouvelles dispositions insérées dans la loi du ...Livre
Papier et numériqueJean-François Jeunehomme 2e édition Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Droit des assurances 266 p.Un commentaire de la loi du 22 avril 2019. Avocat, courtier, assureur... ou assuré, nous sommes tous confrontés un jour ou l’autre, de façon régulière ou occasionnelle, au contrat d’assurance protection juridique. Par le rapport triangulaire qu’i...Livre
Papier et numériqueQuels sont les mécanismes juridiques qui s’appliquent en cas de catastrophe ? Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, acciden...Livre
PapierUn ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année. Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, ...Livre
Papier et numériqueClaude Devoet Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 567 p.Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2014, beaucoup d’initiatives législatives touchant les pensions complémentaires professionnelles ont vu le jour, tant sur le plan européen que national. Comme le renouvellement de la réglementation de ...Fascicule
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Papier et numériqueCharles-Albert Van Oldeneel Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Bulletin des assurances. Dossier. Dossier ; 24, 2019 327 p.La loi du 6 décembre 2018 transposant la directive dite "IDD" sur la distribution d'assurances est entrée en vigueur le 28 décembre 2018, avec plusieurs semaines de retard. Elle abroge notamment l'ancien cadre réglementaire AssurMiFID et intègre l...Livre
Papier et numériqueSimon Pâques Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-2 XV, 170 p.Le livre est une chronique de jurisprudence en matière de pensions complémentaires sur la période 2012 à 2018. Il aborde également plusieurs questions d’actualité en lien avec la matière. La chronique s’articule autour de différents thèmes, avec,...Livre
PapierLes pensions complémentaires constituent un élément important de la rémunération des travailleurs salariés. Elles sont aussi un outil de prévoyance sociale, tant pour les (futurs) pensionnés qu’en cas de décès du travailleur. Ceci a conduit les au...Livre
PapierUn ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année. Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, ...Livre
Papier et numériqueUn éclairage sur la question de la prescription à l'attention de tous les praticiens du droit des assurances et de la responsabilité. La prescription est une question primordiale et incontournable pour tout praticien du droit. Elle recèle une mul...Livre
NumériqueCaroline Van Schoubroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 106 VI, 136 p.Livre
Papier et numériqueLes entreprises et le sociétés commerciales au sens large sont soumises à toute une série de risques qui affectent leurs composantes : leur personnel, leurs biens, leur transport, leur équipement informatique, leurs machines,... Ces risques partic...Livre
Papier et numériqueMaarten Dambre Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 26 XIV, 368 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2018" couvre les sujets suivants : 1. Onrechtmatige bedingen in overeenkomsten tussen ondernemingen en consumenten. Hoewel de regelen inzake onrechtmatige bedingen reeds sedert 1991...Livre
PapierPlus que jamais, les régimes de pensions complémentaires sont un outil compétitif essentiel dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise. Mais la complexité et l'évolution constante des systèmes de pensions extralégales rendent la prat...Livre
Papier et numériqueLa matière des assurances ne cesse d'évoluer. Cet ouvrage a pour objectif d'apporter aux praticiens un regard actualisé sur certaines d'entre elles. L'assurance incendie constitue l'une des assurances légalement non obligatoire les plus souscrit...Livre
PapierWannes Vandenbussche Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2017 coll. Aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht ; 5 IX, 800 p.Artikel 1315 BW en artikel 870 Ger.W. spelen een belangrijke rol bij de vaststelling van de feiten van een zaak. Ze duiden aan op welke partij het bewijsrisico rust. Indien de rechter aan het einde van een procedure nog steeds twijfelt over een be...Livre
Papier et numériqueHélène de Rode Bruxelles : Larcier 2017 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 10/2 351 p.Le présent tiré à part vient fort opportunément compléter l'ouvrage consacré au contrat d'assurance en général, paru dans la Collection du Répertoire notarial sous la plume de l'auteur en 2012. Il comprend l'analyse, après la réforme du 4 avril ...Livre
PapierPlus que jamais, les régimes de pensions complémentaires sont un outil compétitif essentiel dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise. Mais la complexité et l'évolution constante des systèmes de pensions extralégales rendent la prat...Livre
PapierAndré Verbeek Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Pratique de l'assurance 269 p.André Verbeek parcourt la matière relative à l’assurance Auto sur base de 101 questions, en offrant pour chaque cas soulevé, la réponse à fournir à votre assuré ou les éléments utiles à la gestion de votre dossier. Nous vous invitons donc à prend...Livre
Papier et numériqueMarcel Fontaine 5e éd. Bruxelles : Larcier 2016 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X 807 p.Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assuranc...
