|
Fascicule
PapierLe présent dossier porte sur : la durabilité des produits d’épargne et d’investissement, l’impact sur la distribution ; le devoir de vigilance des entreprises ; le danger du greenwashing ; l’apport de l’Ecolabel et des G...Livre
Papier et numériqueLes questions essentielles à se poser de la conclusion à la fin du contrat. Si le contrat d’assurance est souvent examiné sous l’angle de risques spécifiques, on ne peut oublier qu’il est, en tant que tel, gouverné par un ensemble de dispositions...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Assurances VII, 1, 786, 12 pagesQuels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, réglementaire ? Que faire en cas de licenciement, de prépension, de démission ?Vous trouverez toutes les rép...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Assurances VII, 1, 782, 12 p.Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, réglementaire ? Que faire en cas de licenciement, de prépension, de démission ?Vous trouverez toutes les rép...Livre
NumériqueIlse Samoy Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 118 V, 130 p.Naar traditie actualiseert deze uitgave de algemene kennis m.b.t. het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht, deze keer in drie overzichten van de recente ontwikkelingen van het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht in de periode 2018-2021. D...Livre
Papier et numériqueCatherine Paris Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 591 p.Ce manuel propose une étude du droit belge des assurances. Il expose les éléments de base de la technique de l'assurance privée, les grandes lignes du régime du contrôle des entreprises d'assurance, les principales classifications des assurances a...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Assurances VII, 1, 774, 12 p.Plus que jamais, les régimes de pensions complémentaires sont un outil compétitif essentiel dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise. Mais la complexité et l'évolution constante des systèmes de pensions extralégales rendent la prat...Livre
Papier et numériqueLe présent "Vade-mecum Droit des assurances Branches particulières" est un ouvrage concis qui comprend, l’enseignement théorique, des extraits actualisés de doctrine et de jurisprudence (de nombreuses décisions inédites) relatifs aux principales b...Livre
Papier et numériqueCatherine Paris Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Commission Université-Palais ; 201 390 p.Le dernier recyclage de la CUP consacré aux actualités en droit des assurances s’est tenu en décembre 2014. Depuis lors, la matière a connu de nombreuses évolutions. Qu’il s’agisse de retouches ou de nouvelles dispositions insérées dans la loi du ...Livre
Papier et numériqueJean-François Jeunehomme 2e édition Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Droit des assurances 266 p.Un commentaire de la loi du 22 avril 2019. Avocat, courtier, assureur... ou assuré, nous sommes tous confrontés un jour ou l’autre, de façon régulière ou occasionnelle, au contrat d’assurance protection juridique. Par le rapport triangulaire qu’i...Livre
Papier et numériqueQuels sont les mécanismes juridiques qui s’appliquent en cas de catastrophe ? Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, acciden...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Assurances VII, 1, 758, 12 p.Un ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année. Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, ...Livre
Papier et numériqueClaude Devoet Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 567 p.Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2014, beaucoup d’initiatives législatives touchant les pensions complémentaires professionnelles ont vu le jour, tant sur le plan européen que national. Comme le renouvellement de la réglementation de ...Fascicule
Livre
Papier et numériqueCharles-Albert Van Oldeneel Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Bulletin des assurances. Dossier. Dossier ; 24, 2019 327 pagesLa loi du 6 décembre 2018 transposant la directive dite "IDD" sur la distribution d'assurances est entrée en vigueur le 28 décembre 2018, avec plusieurs semaines de retard. Elle abroge notamment l'ancien cadre réglementaire AssurMiFID et intègre l...Livre
Papier et numériqueSimon Pâques Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-2 XV, 170 p.Le livre est une chronique de jurisprudence en matière de pensions complémentaires sur la période 2012 à 2018. Il aborde également plusieurs questions d’actualité en lien avec la matière. La chronique s’articule autour de différents thèmes, avec,...Livre
PapierLes pensions complémentaires constituent un élément important de la rémunération des travailleurs salariés. Elles sont aussi un outil de prévoyance sociale, tant pour les (futurs) pensionnés qu’en cas de décès du travailleur. Ceci a conduit les au...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Assurances VII, 1, 718, 11 p.Un ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année. Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, ...Livre
Papier et numériqueUn éclairage sur la question de la prescription à l'attention de tous les praticiens du droit des assurances et de la responsabilité. La prescription est une question primordiale et incontournable pour tout praticien du droit. Elle recèle une mul...Livre
NumériqueCaroline Van Schoubroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 106 VI, 136 p.Livre
Papier et numériqueLes entreprises et le sociétés commerciales au sens large sont soumises à toute une série de risques qui affectent leurs composantes : leur personnel, leurs biens, leur transport, leur équipement informatique, leurs machines,... Ces risques partic...Livre
Papier et numériqueMaarten Dambre Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 26 XIV, 368 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2018" couvre les sujets suivants : 1. Onrechtmatige bedingen in overeenkomsten tussen ondernemingen en consumenten. Hoewel de regelen inzake onrechtmatige bedingen reeds sedert 1991...Livre
PapierPlus que jamais, les régimes de pensions complémentaires sont un outil compétitif essentiel dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise. Mais la complexité et l'évolution constante des systèmes de pensions extralégales rendent la prat...Livre
Papier et numériqueLa matière des assurances ne cesse d'évoluer. Cet ouvrage a pour objectif d'apporter aux praticiens un regard actualisé sur certaines d'entre elles. L'assurance incendie constitue l'une des assurances légalement non obligatoire les plus souscrit...Livre
PapierWannes Vandenbussche Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2017 coll. Aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht ; 5 IX, 800 p.Artikel 1315 BW en artikel 870 Ger.W. spelen een belangrijke rol bij de vaststelling van de feiten van een zaak. Ze duiden aan op welke partij het bewijsrisico rust. Indien de rechter aan het einde van een procedure nog steeds twijfelt over een be...Livre
Papier et numériqueHélène de Rode Bruxelles : Larcier 2017 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 10/2 351 p.Le présent tiré à part vient fort opportunément compléter l'ouvrage consacré au contrat d'assurance en général, paru dans la Collection du Répertoire notarial sous la plume de l'auteur en 2012. Il comprend l'analyse, après la réforme du 4 avril ...Livre
PapierAndré Verbeek Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Pratique de l'assurance 269 p.André Verbeek parcourt la matière relative à l’assurance Auto sur base de 101 questions, en offrant pour chaque cas soulevé, la réponse à fournir à votre assuré ou les éléments utiles à la gestion de votre dossier. Nous vous invitons donc à prend...Livre
PapierL'assurance. Ses échanges formatés. Ses documents contraignants. Chacun se plaît à le croire... Un livre pratique à consulter d'urgence pour éviter de baser ses assurances sur un château de cartes bâti sur du sable. Quotidiennement, les auteurs s...Livre
Papier et numériqueMarcel Fontaine 5e éd. Bruxelles : Larcier 2016 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X 807 p.Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assuranc...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. VJurisprudence 2015
La chronique 2015 des décisions marquantes en matière de responsabilité civile, d'assurance et d'accidents de travail. Comme chaque année, les auteurs de ce cinquième volume du Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance ont sélectionné ave...Livre
NumériqueCaroline Van Schoubroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2015 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 93 VI, 140 p.In het domein van het aansprakelijkheidsrecht tonen we u eerst het pad, met zijwegen en omleidingen, in de immer aanhoudende stroom van beslissingen van het Hof van Cassatie over het foutbegrip bij de persoonlijke aansprakelijkheid, de kwalitatiev...Livre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueLe présent ouvrage rassemble les contributions présentées lors du colloque organisé le 9 octobre 2014 par le Centre de droit privé de la Faculté de droit et de criminologie de l’UCL, à l’occasion de l’adoption de la loi du 4 avril 2014 relative au...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIIJurisprudence 2013
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IVJurisprudence 2014
L'année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de l...Livre
Papier et numériqueLe droit des assurances est en constante évolution. L’entrée en vigueur récente de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances en constitue une parfaite illustration, à l’instar des nombreuses nouvelles obligations qui ont été mises à charge de...Livre
Papier et numériqueL’assurance R.C. auto occupe une place privilégiée dans le secteur de l’assurance. Obligatoire depuis ses origines en 1956 (loi du 1er juillet), elle est actuellement régie par la loi du 21 novembre 1989. Si cette loi connaît une relative stabili...Livre
PapierPierre Fonteyne Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Pratique de l'assurance 133 pagesLivre
Papier et numériqueNorjeta Berisha Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2014 coll. Les ateliers des FUCaM. Assurances. Assurances 124 p.Le point sur une matière en constante évolution. La construction ou la rénovation d’un bâtiment requiert la participation de multiples intervenants et peut être la source de nombreuses difficultés en cas de malfaçon ou d’accident. Les profession...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIJurisprudence 2012
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueHélène de Rode Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 10/1 211 p.Notre droit des assurances a connu une étape fondamentale lors de l'entrée en vigueur de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Au cours des 20 années qui ont suivi le vote de cette loi, la matière n'a cessé de se développer ...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage aborde quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation. - La contribution de Jean Rogge est consacrée aux derniers développements en assur...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IJurisprudence 2011
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueJean-Luc Fagnart Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Pratique du droit ; 54 XXIV, 289 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierPour protéger votre entreprise contre tous les types de risques Votre firme est-elle bien assurée ? Etes-vous vraiment sûr ? Dans Mon entreprise bien assurée ?!, deux experts vous guident à travers le labyrinthe des assurances d'entreprise. A ...Livre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueChristophe Verdure Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2011 coll. Les ateliers des FUCaM. Assurances. Assurances 201 p.Une très bonne vue d’ensemble du cadre juridique actuel. L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par l...Livre
Papier et numériqueUne analyse complète et fouillée pour une maîtrise parfaite de la matière. Les assurances de personnes, encore peu développées avant la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre, ont pris ces dernières années une importance prépond...Livre
PapierLivre
PapierClaude Devoet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Life and benefits cahiers ; dossier 2011-01 46 p.Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueChristophe Verdure Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2010 coll. Les ateliers des FUCaM. Assurances. Assurances 153 p.Une étude pointue de la gestion des risques et des principales assurances de responsabilité. Les entreprises sont confrontées, à tous les stades de leurs activités, à de nombreux risques. Quel que soit leur domaine d’intervention, elles peuvent v...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueCatherine Paris Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2008 coll. Commission Université-Palais ; 106 432 p.Les principales innovations législatives et jurisprudentielles 2001-2008. Le dernier volume de la Commission Université Palais consacré au droit des assurances remonte à l’année 2001. Depuis lors, la matière a fait l’objet de nombreuses évolution...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierUn outil de consultation rapide avec des définitions claires et détaillées. Dans le domaine des assurances, les mots en usage sont rarement définis… alors qu’au quotidien, ils ne sont souvent pas compris ou sont interprétés dans un sens différent...Livre
Papier et numériqueUn mélange de contributions de grand intérêt en droits des assurances, de la responsabilité civile, médical, commercial et européen. La carrière de Jean-Luc Fagnart force le respect : tout en menant ses intenses activités d’avocat au barreau de B...Livre
PapierCatherine Paris Bruxelles : Larcier 2005 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 49 122 p.Livre
PapierLivre
Papier
Fascicule
PapierLa Revue Générale des Assurances et des Responsabilités couvre chaque mois depuis 1927 toutes les thématiques actuelles en droit de la responsabilité et des assurances (le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation...Fascicule
Papier et numériqueDepuis 1921 le Bulletin des assurances s'est forgé une solide réputation dans le monde du droit des assurances. Elle comporte trois rubriques principales: Doctrine: un ou plusieurs article(s) analyse(nt) en profondeur un problème déterminé; Jurisp...