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Fascicule
PapierLe présent dossier porte sur : la durabilité des produits d’épargne et d’investissement, l’impact sur la distribution ; le devoir de vigilance des entreprises ; le danger du greenwashing ; l’apport de l’Ecolabel et des G...Livre
Papier et numériqueLes questions essentielles à se poser de la conclusion à la fin du contrat. Si le contrat d’assurance est souvent examiné sous l’angle de risques spécifiques, on ne peut oublier qu’il est, en tant que tel, gouverné par un ensemble de dispositions...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Assurances VII, 1, 786, 12 pagesQuels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, réglementaire ? Que faire en cas de licenciement, de prépension, de démission ?Vous trouverez toutes les rép...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Assurances VII, 1, 782, 12 p.Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, réglementaire ? Que faire en cas de licenciement, de prépension, de démission ?Vous trouverez toutes les rép...Livre
NumériqueIlse Samoy Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 118 V, 130 p.Naar traditie actualiseert deze uitgave de algemene kennis m.b.t. het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht, deze keer in drie overzichten van de recente ontwikkelingen van het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht in de periode 2018-2021. D...Livre
Papier et numériqueCatherine Paris Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 591 p.Ce manuel propose une étude du droit belge des assurances. Il expose les éléments de base de la technique de l'assurance privée, les grandes lignes du régime du contrôle des entreprises d'assurance, les principales classifications des assurances a...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Assurances VII, 1, 774, 12 p.Plus que jamais, les régimes de pensions complémentaires sont un outil compétitif essentiel dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise. Mais la complexité et l'évolution constante des systèmes de pensions extralégales rendent la prat...Livre
Papier et numériqueLe présent "Vade-mecum Droit des assurances Branches particulières" est un ouvrage concis qui comprend, l’enseignement théorique, des extraits actualisés de doctrine et de jurisprudence (de nombreuses décisions inédites) relatifs aux principales b...Livre
Papier et numériqueCatherine Paris Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Commission Université-Palais ; 201 390 p.Le dernier recyclage de la CUP consacré aux actualités en droit des assurances s’est tenu en décembre 2014. Depuis lors, la matière a connu de nombreuses évolutions. Qu’il s’agisse de retouches ou de nouvelles dispositions insérées dans la loi du ...Livre
Papier et numériqueJean-François Jeunehomme 2e édition Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Droit des assurances 266 p.Un commentaire de la loi du 22 avril 2019. Avocat, courtier, assureur... ou assuré, nous sommes tous confrontés un jour ou l’autre, de façon régulière ou occasionnelle, au contrat d’assurance protection juridique. Par le rapport triangulaire qu’i...Livre
Papier et numériqueQuels sont les mécanismes juridiques qui s’appliquent en cas de catastrophe ? Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, acciden...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Assurances VII, 1, 758, 12 p.Un ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année. Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, ...Livre
Papier et numériqueClaude Devoet Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 567 p.Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2014, beaucoup d’initiatives législatives touchant les pensions complémentaires professionnelles ont vu le jour, tant sur le plan européen que national. Comme le renouvellement de la réglementation de ...Fascicule
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Papier et numériqueCharles-Albert Van Oldeneel Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Bulletin des assurances. Dossier. Dossier ; 24, 2019 327 pagesLa loi du 6 décembre 2018 transposant la directive dite "IDD" sur la distribution d'assurances est entrée en vigueur le 28 décembre 2018, avec plusieurs semaines de retard. Elle abroge notamment l'ancien cadre réglementaire AssurMiFID et intègre l...Livre
Papier et numériqueSimon Pâques Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-2 XV, 170 p.Le livre est une chronique de jurisprudence en matière de pensions complémentaires sur la période 2012 à 2018. Il aborde également plusieurs questions d’actualité en lien avec la matière. La chronique s’articule autour de différents thèmes, avec,...Livre
PapierLes pensions complémentaires constituent un élément important de la rémunération des travailleurs salariés. Elles sont aussi un outil de prévoyance sociale, tant pour les (futurs) pensionnés qu’en cas de décès du travailleur. Ceci a conduit les au...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Assurances VII, 1, 718, 11 p.Un ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année. Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, ...Livre
Papier et numériqueUn éclairage sur la question de la prescription à l'attention de tous les praticiens du droit des assurances et de la responsabilité. La prescription est une question primordiale et incontournable pour tout praticien du droit. Elle recèle une mul...Livre
NumériqueCaroline Van Schoubroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 106 VI, 136 p.Livre
Papier et numériqueLes entreprises et le sociétés commerciales au sens large sont soumises à toute une série de risques qui affectent leurs composantes : leur personnel, leurs biens, leur transport, leur équipement informatique, leurs machines,... Ces risques partic...Livre
Papier et numériqueMaarten Dambre Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 26 XIV, 368 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2018" couvre les sujets suivants : 1. Onrechtmatige bedingen in overeenkomsten tussen ondernemingen en consumenten. Hoewel de regelen inzake onrechtmatige bedingen reeds sedert 1991...Livre
PapierPlus que jamais, les régimes de pensions complémentaires sont un outil compétitif essentiel dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise. Mais la complexité et l'évolution constante des systèmes de pensions extralégales rendent la prat...Livre
Papier et numériqueLa matière des assurances ne cesse d'évoluer. Cet ouvrage a pour objectif d'apporter aux praticiens un regard actualisé sur certaines d'entre elles. L'assurance incendie constitue l'une des assurances légalement non obligatoire les plus souscrit...Livre
PapierWannes Vandenbussche Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2017 coll. Aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht ; 5 IX, 800 p.Artikel 1315 BW en artikel 870 Ger.W. spelen een belangrijke rol bij de vaststelling van de feiten van een zaak. Ze duiden aan op welke partij het bewijsrisico rust. Indien de rechter aan het einde van een procedure nog steeds twijfelt over een be...