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Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueLe domaine de la propriété intellectuelle a connu récemment des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Plusieurs des rapports ici proposés y seront consacrés, da...Livre
Papier et numériqueDepuis 1998, année de parution de la précédente édition, le droit à l’image est plus que jamais à la pointe de l’actualité. Les médias tels que les journaux, la télévision et, aujourd’hui, Internet et les réseaux sociaux sont en effet confrontés q...Livre
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Papier et numériqueBernard Mouffe Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Pratique du droit ; 56 VIII, 241 p.L’ouvrage a pour intention d’informer très pratiquement, avec de nombreux exemples à l’appui, les différents preneurs et utilisateurs d’images des droits qui se rapportent à n’importe quelle image et des modes de protection existants. La matière...Livre
Papier et numériqueDominique Kaesmacher 2e éd. Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; 5 889 p.Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs face...Livre
Papier et numériqueBernard Vanbrabant Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Commission Université-Palais ; 132 263 p.Compétence, règlements alternatifs, sanctions et procédures particulières : une analyse pratique. L'ouvrage consacré à la matière de la propriété intellectuelle fait le point sur les questions, éminemment importantes pour le monde du Palais, que ...Livre
Papier et numériqueMarie-Christine Janssens Bruxelles : Bruylant 2012 coll. Collection sur les droits intellectuels ; 23 332 p.Livre
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PapierLa multiplication des droits intellectuels a rendu les situations de cumul de plusieurs droits sur un même bien immatériel de plus en plus fréquentes. Une marque peut protéger la forme tridimensionnelle d'un produit précédemment couvert par un bre...Livre
PapierInstitut des juristes d'entreprise (Belgique) Bruxelles : Bruylant 2008 coll. Le droit des affaires en évolution = Tendensen in het bedrijfsrecht ; 19 XXV-322 p.La propriété intellectuelle fait partie intégrante du patrimoine de toute entreprise. Le concept est très vaste puisqu’il englobe des éléments essentiels tels que les marques, les brevets, les logiciels, les droits d’auteur, les dessins et modèles...Livre
PapierDominique Kaesmacher Bruxelles : Larcier 2007 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; livre 5 19, 632 p.
