Propriété intellectuelle -- Belgique |
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
Papier et numériqueCet annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la propri...Livre
Papier et numériqueCet annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la propri...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la prop...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
PapierLes registres repris dans cette édition contiennent, dans une structure aisément consultable, des résumés des décisions publiées dans les annuaires de 2013 jusque et y compris 2019. Les résumés sont précédés par une liste des articles de doctrine...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueLe droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n’est pas statique. Il évolue sans cesse, très certainement sous l’impulsion d’un objet immatériel, qui se joue des lignes de démarcation entre les disciplines et les frontières...Livre
Papier et numériqueNiels Vandezande Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2019 coll. KU Leuven Centre for IT and IP law series ; 4 IX, 172 pagesOriginality is an important element in different branches of law. For instance, under Belgian contract law, a written mutual agreement must be drafted in as many originals as there are parties. In other branches of law, there are requirements for ...Livre
Papier et numériqueBenjamin Docquir Bruxelles : Larcier 2018 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit commercial, économique et financier. Droit commercial, économique et financier 677 p.Les implications du numérique dans la vie des affaires sont nombreuses : droit des contrats, propriété intellectuelle, respect des libertés fondamentales et en particulier protection des données personnelles, etc. Le "droit du numérique" veut en p...Livre
NumériqueMarie-Christine Janssens Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 104 V, 112 p.De datum van 25 mei 2018 waarop de Algemene Verordening Gegevensbescherming (AVG of GDPR) van toepassing wordt, staat in de kalenders van veel bedrijven, instellingen en hun raadslieden reeds lang in het rood aangekruist. Dr. Els Kindt maakt de le...Livre
Papier et numériqueMaxime Lambrecht Bruxelles : Larcier 2018 coll. Centre de recherche Information, droit et société, ISSN 2294-5539 412 pagesQuelle place pour le droit d'auteur et la liberté d'usage de l'information dans l'environnement numérique ? Cet ouvrage discute des raisons de promouvoir l'ouverture de l'environnement numérique, et compare deux approches pour y parvenir. D'une pa...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier du juriste civiliste. La nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l’aune des concep...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueAndrée Puttemans Bruxelles : Larcier 2017 coll. Unité de droit économique de l'Université libre de Bruxelles 328 pagesDans notre monde globalisé, la propriété intellectuelle est devenue un enjeu majeur, directement lié à la création, à la recherche, à l'innovation et à la liberté d'expression. Sa protection, généralement limitée dans le temps, dépend d'un ensembl...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage, en trois parties, étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier qui est celui du juriste civiliste. Dans cette première partie (tome 1), la nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d’auteur, de brevet, de...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueAdapté au nouveau Code de droit économique et au brevet unitaire. La propriété intellectuelle fait partie intégrante de notre quotidien. Portant sur des créations, inventions ou signes qui façonnent notre société, elle pose des questions nombreus...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueLe domaine de la propriété intellectuelle a connu récemment des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Plusieurs des rapports ici proposés y seront consacrés, da...Livre
Papier et numériqueDepuis 1998, année de parution de la précédente édition, le droit à l’image est plus que jamais à la pointe de l’actualité. Les médias tels que les journaux, la télévision et, aujourd’hui, Internet et les réseaux sociaux sont en effet confrontés q...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueBernard Mouffe Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Pratique du droit ; 56 VIII, 241 p.L’ouvrage a pour intention d’informer très pratiquement, avec de nombreux exemples à l’appui, les différents preneurs et utilisateurs d’images des droits qui se rapportent à n’importe quelle image et des modes de protection existants. La matière...Livre
Papier et numériqueDominique Kaesmacher 2e éd. Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; 5 889 p.Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs face...