Propriété intellectuelle -- Belgique |

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Papier et numériqueCet annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la propri...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la prop...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
PapierLes registres repris dans cette édition contiennent, dans une structure aisément consultable, des résumés des décisions publiées dans les annuaires de 2013 jusque et y compris 2019. Les résumés sont précédés par une liste des articles de doctrine...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueLe droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n’est pas statique. Il évolue sans cesse, très certainement sous l’impulsion d’un objet immatériel, qui se joue des lignes de démarcation entre les disciplines et les frontières...Livre
Papier et numériqueBenjamin Docquir Bruxelles : Larcier 2018 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit commercial, économique et financier. Droit commercial, économique et financier 677 p.Les implications du numérique dans la vie des affaires sont nombreuses : droit des contrats, propriété intellectuelle, respect des libertés fondamentales et en particulier protection des données personnelles, etc. Le "droit du numérique" veut en p...Livre
NumériqueMarie-Christine Janssens Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 104 V, 112 p.De datum van 25 mei 2018 waarop de Algemene Verordening Gegevensbescherming (AVG of GDPR) van toepassing wordt, staat in de kalenders van veel bedrijven, instellingen en hun raadslieden reeds lang in het rood aangekruist. Dr. Els Kindt maakt de le...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier du juriste civiliste. La nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l’aune des concep...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage, en trois parties, étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier qui est celui du juriste civiliste. Dans cette première partie (tome 1), la nature juridique des droits dits "intellectuels" (droit d’auteur, de brevet, de...Livre
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Papier et numériqueAdapté au nouveau Code de droit économique et au brevet unitaire. La propriété intellectuelle fait partie intégrante de notre quotidien. Portant sur des créations, inventions ou signes qui façonnent notre société, elle pose des questions nombreus...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueLe domaine de la propriété intellectuelle a connu récemment des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Plusieurs des rapports ici proposés y seront consacrés, da...Livre
Papier et numériqueDepuis 1998, année de parution de la précédente édition, le droit à l’image est plus que jamais à la pointe de l’actualité. Les médias tels que les journaux, la télévision et, aujourd’hui, Internet et les réseaux sociaux sont en effet confrontés q...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
Papier et numériqueBernard Mouffe Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Pratique du droit ; 56 VIII, 241 p.L’ouvrage a pour intention d’informer très pratiquement, avec de nombreux exemples à l’appui, les différents preneurs et utilisateurs d’images des droits qui se rapportent à n’importe quelle image et des modes de protection existants. La matière...Livre
Papier et numériqueDominique Kaesmacher 2e éd. Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; 5 889 p.Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs face...Livre
Papier et numériqueBernard Vanbrabant Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Commission Université-Palais ; 132 263 p.Compétence, règlements alternatifs, sanctions et procédures particulières : une analyse pratique. L'ouvrage consacré à la matière de la propriété intellectuelle fait le point sur les questions, éminemment importantes pour le monde du Palais, que ...Livre
Papier et numériqueMarie-Christine Janssens Bruxelles : Bruylant 2012 coll. Collection sur les droits intellectuels ; 23 332 p.