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PapierJohan Vanvolsem [Version actualisée et compl., adapt. des montants Diegem, Zaventem... : Kluwer editorial 2002 coll. Indicateur immobilier 252 p.Livre
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PapierDES INFORMATIONS CONCRETES ET DES CONSEILS, DES DONNEES CHIFFREES, DES D ETAILS TECHNIQUES ET DES MODELES DIRECTEMENT UTILISABLES DANS LA PRATIQU E. LA PARTIE JURIDIQUE CONCERNANT LES DROITS ET LES DEVOIRS DU BAILLEUR ET DU PRENEUR AIDE A DONNER U...Livre
PapierSI LA LOI DU 12 JUILLET 1985 RELATIVE A LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE E T A SES RAPPORTS AVEC LA MAITRISE D'OEUVRE PRIVEE A CLARIFIE QUELQUES UN ES DES RELATIONS ENTRE MAITRE D'OUVRAGE PUBLIC ET LE MAITRE D'OEUVRE, EL LE N'A PAS MIS FIN A TOUTES ...Article
PapierJean-François Neuray p. 215-227Livre
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PapierJacques Sironneau p. 26-32L'ABONDANCE DE TEXTES REGISSANT LE DOMAINE DE L'EAU, EN FRANCE, A CONSTI TUE L'UNE DES PRINCIPALES RAISONS DE SA REFORME. APRES EN AVOIR EXPOSE L ES GRANDES LIGNES L'ARTICLE PRESENTE LES INCIDENCES DE LA LOI SUR L'EAU SUR LES ACTIVITES DES GEOMETR...Article
PapierSerge Kalisz P. 71-72Livre
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PapierJacques Simons Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1995 coll. Lois actuelles 100, 100 p.Article
PapierLuc Castro p. 91-99DEPUIS LE PREMIER JANVIER 1995, LA NOUVELLE LOI SUR LE CREDIT HYPOTHECAI RE EST D'APPLICATION. CETTE LOI POURSUIT TROIS OBJECTIFS : - PERMETTRE A UX INSTITUTIONS DE CREDIT EXERCANT SUR LE TERRITOIRE BELGE DE PROPOSER D ES PRODUITS CONCURRENTIELS P...Article
PapierJ.L. Jeghers p. 603-660Article
PapierAlain Renard p. 112-136Article
PapierChristine Corbillé p. 2-7LE 13 JUILLET 1991, LA LOI D'ORIENTATION POUR LA VILLE (LOV) ETAIT ADOPT EE A L'ASSEMBLEE NATIONALE. L'OBJECTIF DE CE TEXTE : RAPPELER LE PRINCIP E D'UNE SOLIDARITE ENTRE COMMUNES ET INCITER LES COLLECTIVITES LOCALES A PRENDRE DES MESURES POUR DIV...Article
PapierBernard Louveaux p. 55-62DEPUIS LA FAILLITE RETENTISSANTE DE QUELQUES PROMOTEURS IMMOBILIERS DANS LES ANNEES 1970, LE LEGISLATEUR BELGE S'EST SOUCIE DE LA PROTECTION DES ACQUEREURS D'IMMEUBLES EN COURS DE CONSTRUCTION OU D'APPARTEMENTS SUR P LAN. CETTE PROTECTION A DEBOUC...Livre
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PapierPierre Nihoul Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1994 coll. Lois actuelles V, 121, V, 121 p.CET OUVRAGE PUBLIE LA LOI DU 24 DECEMBRE 1993 RELATIVE AUX MARCHES PUBLI CS ET A CERTAINS MARCHES DE TRAVAUX, DE FOURNITURES ET DE SERVICES, EN R EPRENANT EN REGARD DE CHAQUE ARTICLE TOUS LES EXTRAITS SIGNIFICATIFS DES TRAVAUX PREPARATOIRES (EXPOS...Livre
PapierUniversité catholique de Louvain, Licence en notariat Louvain-la-Neuve : Academia-L'Harmattan 1994 coll. Patrimoine ; vol. 16 183 p.Livre
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