Rameau
Droit social (droit européen)
Termes spécifiques
Rameau Droit du travail (droit européen) Rameau Politique sociale -- Pays de l'Union européenne Rameau Sécurité sociale -- Droit européen
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Livre
Papier et numériqueLe contentieux social, s’il suit les règles de droit commun de la procédure civile, présente des particularités qui justifient de lui consacrer une étude approfondie : la composition spécifique du tribunal, le mode particulier d’introduction de la...Livre
Papier et numériqueIsmaël Omarjee 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 8 412 p.L'action de l'Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de coordination, l'ouvrage tente d'aller au-delà, en mo...Livre
Papier et numériqueJean-Michel Servais 4e éd. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Pratique du droit européen = Practice of European law. Manuels. Manuels 487 p.L'ouvrage porte sur le droit social de l'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'États. Il examine également le règlement des conflits de lois et de ...Livre
PapierLa Constitution économique est l’ensemble des principes qui gouvernent le développement économique de l’UE. L’étude de cette Constitution met en évidence un développement que les pères fondateurs n’avaient probablement pas prévu : pour corriger l...Article
D. Stuyck p. 273-383Livre
Papier et numériqueLa solidarité est l’une des valeurs fondamentales sous-tendant le processus d’intégration européenne. Au centre des discours politiques depuis le début des années 1950, elle a été invoquée comme vecteur de rapprochement des États membres et de leu...Livre
PapierFrance, Conseil d'État Paris, Aubervilliers : La Documentation française 2018 coll. Droits et débats ; 25 191 p.Le colloque du 14 octobre 2016 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de mettre en lumière la façon dont les juges français et européens articulent les normes internes et internationales de droit social dans leurs jurisprudences respectives...Livre
Papier et numériqueIsmaël Omarjee Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 8 360 p.L'action de l'Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de coordination, l'ouvrage tente d'aller au-delà, en mo...Livre
Papier et numériqueL'ouvrage porte sur le droit social de l'Union européenne. Il concerne le droit du travail et de la sécurité sociale élaboré par les institutions créées au sein de cet ensemble d'États. Il examine également le règlement des conflits de lois et de ...Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Études pratiques de droit social ; 2016-6 XIV, 280 p.Les sujets abordés dans ce numéro de fin d'année 2016 sont au nombre de cinq : - le Tax shift et ses implications fiscales et parafiscales pour les employeurs et travailleurs, - les pensions complémentaires, - le congé-éducation payé, - le...Livre
PapierSébastien Van Drooghenbroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 14 X-444 p.Le 5 mai 1996 était signée, à Turin, la Charte sociale européenne révisée. L'initiative s'inscrivait, à l'époque, dans un mouvement de revitalisation d'un segment du droit européen des droits de l'Homme qui, pour essentiel qu'il soit, était demeur...Livre
PapierTiphaine Thauvin Paris, Montréal... : L'Harmattan 2016 coll. Logiques sociales, ISSN 0993-8591 495 p.La 4e de couverture indique : "L'appréhension des services sociaux par le droit de l'Union européenne soulève de nombreux enjeux, tant politiques que juridiques. Plus que la simple question de la soumission des services sociaux aux libertés économ...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage aborde la question de l’écart salarial entre hommes et femmes. Plus spécifiquement, son but consiste à vérifier l’efficacité potentielle de la loi du 22 avril 2012 visant à lutter contre l’écart salarial. Un exposé des différentes cau...Livre
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Papier et numériqueCet ouvrage s’interroge sur l’impact qu’a eu le dumping social sur l’émergence, la construction et la consolidation de l’Europe sociale, à travers les perspectives historiques, économiques et juridiques. En effet, le dumping social n’est pas une ...Livre
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PapierOlivier De Schutter Bruxelles : Bruylant 2010 coll. Centre des droits de l'homme de l'Université catholique de Louvain ; 7 XVII, 207 p.Livre
PapierEmmanuelle Mazuyer Paris, Aubervilliers : La Documentation française 2010 coll. Monde européen et international 273 p.La "Responsabilité sociale de l'entreprise" (RSE) est devenu, dans les années quatre-vingt-dix, un impératif de la nouvelle gouvernance d'entreprise. Des codes de conduite et des chartes éthiques ont été adoptés, censés incarner une conscience éth...Livre
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PapierCommission Université-Palais (Liège) Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2007 coll. Commission Université-Palais ; 94 374 p.Fascicule
Papier et numériqueDepuis plus de 45 ans, le Journal des tribunaux du travail, revue bilingue, fournit rapidement à ses lecteurs une information complète et de qualité sur tout ce qui concerne le droit social. • Des articles en français et ennéerlandais • Des doss...Livre
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