Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesFascicule
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueAprès le succès du Mémento de droit pénal, Wolters Kluwer a décidé d’éditer un « Mémento de procédure pénale », dont la 6ème édition paraîtra en janvier 2023. Le mémento est à jour au 1er novembre 2022. Il s’agit évidement d’un complément indis...Livre
Papier et numériqueOlivier Michiels 2e édition Bruxelles : Larcier 2023 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège 948 p.Comme l’écrivait le jurisconsulte italien G.D. Pisapia « si vous débarquez dans un pays inconnu et si vous désirez savoir si, dans ce pays, les libertés civiles sont protégées, demandez à voir son Code de procédure pénale ». La procédure pénale a,...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numérique107 modèles commentés de procédure pénale + conclusions en matière d’infractions Covid-19 ! Le droit de la procédure pénale tremble actuellement sur ses bases. Et si le Code d’instruction criminelle qui la régit est toujours – pour l’heure – celu...Livre
Papier et numériqueLe droit du roulage est une matière en constante évolution, au carrefour d’autres disciplines juridiques telles que le droit pénal, le droit des assurances et le droit de la réparation, faisant surgir la délicate question de l’évaluation du préjud...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis - Bruxelles, l'Université libre de Bruxelles et l'Université de Namur, a été conçu comme support pour l'enseignement de base du cours ...Livre
PapierCe sixième numéro de la série des "Cahiers du GEPS" a pour ambition de dresser un état des lieux des connaissances disponibles sur la récidive et les carrières criminelles en Belgique. Fort de la participation de chercheurs réputés dans le domaine...Article
Edouard Delrée p. 287-341Article
Jacques Englebert p.1-11Livre
Papier et numériqueUne excellente initiation au droit économique rédigée dans un style clair et précis. L’activité économique recourt largement au véhicule des personnes morales de droit privé, marchandes ou à but désintéressé. Celles-ci sont organisées par un droi...Livre
Papier et numériqueAprès le succès du "Mémento de droit pénal", Wolters Kluwer a décidé d’éditer un "Mémento de procédure pénale", dont la 5ème édition paraît en décembre 2020. Le mémento est à jour au 1er septembre 2020. Il s’agit évidement d’un complément indispe...Livre
Papier et numériqueLe droit pénal social a toujours été à l’intersection de plusieurs champs du droit : social, pénal et administratif. La recherche et le constat d’infraction relèvent du Code pénal social, la poursuite des infractions est soumise au titre prélimina...Livre
Papier et numériqueVanessa Franssen Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Commission Université-Palais ; 194 528 p.Une analyse des récentes modifications législatives et jurisprudentielles. Le droit pénal et la procédure pénale ont été au centre de l’attention du législateur fédéral ces dernières années. Si les grandes réformes du Code pénal et du Code d’inst...
