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Papier et numériqueNouveauté
Quel avenir pour le droit du travail ? Cette question, étroitement liée à celle de l’avenir du travail, n’a jamais été aussi sensible, en considération des transformations qui affectent, dans nombre de pays, cette matière, jusqu’à cristalliser ...Livre
PapierCe livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique. Une disposition légale à vérifier ? Ce code permet de retrouver rapidement l’article de loi que vous recherchez...Livre
Papier et numériqueL'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : Quels changements peu...Article
Ebe Verhaegen p. 17-25Article
Fabienne Kéfer p. 337-340Article
Baudouin Paternostre p. 3-25Article
Véronique Lafarque p. 15Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 3Fin de contrat de travail. Catégories particulières de travailleurs. Force obligatoire du droit du travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consa...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 1Généralités. Règles du droit du travail. Promotion de l'emploi. Formation du contrat de travail. Droits et obligations
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 2Protection du travail. Rémunération. Mobilité. Formation. Travailleurs dans l'entreprise. Suspension du contrat de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierClaeys & Engels (Bruxelles) Édition 2022 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 XL, 1021 p.Cet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
Papier et numériqueJulien Bartholomé Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Études pratiques de droit social ; 2022-2 343 p.Une étude exhaustive des contours de l’exercice du droit de rupture, par trois praticiens aguerris. Dans la présente monographie, le droit de la rupture du contrat est étudié au travers de cinq thèmes intemporels : le fondement du droit de ruptur...Livre
PapierLa rupture du contrat de travail pour motif grave, Tome 2La preuve du licenciement pour motif grave
Une analyse approfondie d’un thème très sensible. Le tome 2 de la trilogie relative à "La rupture du contrat de travail pour motif grave" s’attache aux nombreuses questions de la preuve du motif grave au sens large, à ses rigueurs, à ses arcanes ...Article
Cédric Vallet p. 49-51Les Régions peuvent délivrer un permis de travail aux ressortissants étrangers. Mais la compétence est partagée avec l’Office des étrangers, qui reste aux commandes pour le volet «séjour». Ces «permis uniques» sont systématiquement refusés aux san...Article
Mélanie Henrion p. 7-10Livre
NumériqueHet boek bevat een artikelsgewijze bespreking van de Arbeidswet naar aanleiding van het 50-jarige bestaan. Deze bespreking wordt aangevuld met rechtspraak en vooral met administratieve standpunten die in de loop van de jaren verzameld werden. De ...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Réglementation du travail 530 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : • tous les ...Livre
Papier et numériqueComment concilier la compétitivité des entreprises et l'intérêt salarial des travailleurs ? Aujourd'hui plus que jamais, une approche entrepreneuriale moderne peut permettre la mise en place d'outils efficaces pour maîtriser la masse salariale, t...Livre
Papier et numériqueUne approche didactique et pratique. Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population. Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d'une entreprise, pour les emplo...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-1 LIX, 805 p.L’ouvrage décrit les droits et les obligations de l’employeur et du travailleur face à la survenance d’une incapacité de travail de droit commun ou d’une décision d’inaptitude prononcée par le médecin du travail. En cas d’incapacité de travail, l...Livre
PapierCet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche ! Le "Mémento social" vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législati...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-2 XXI, 178 p.La question de la responsabilité du travailleur et de l’employeur, si elle n’est pas neuve, reste au cœur de nombreux litiges. L’utilisation des nouvelles technologies, de l’e-mail, des réseaux sociaux et d’outils de travail particuliers comme la...Livre
Papier et numériqueLa rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l’ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuance...Livre
Papier et numériqueBaudouin Paternostre Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-4 XXII, 325 p.Le préavis : sa notion, sa notification, sa validité, sa prise de cours, son écoulement, son calcul. Faut-il laisser à des apprentis sorciers la gestion d’une rupture moyennant préavis du contrat de travail ? C’est que cette modalité du congé n’e...Livre
Papier et numériqueLa rupture du contrat de travail pour motif grave, Tome 3Les différents cas d'espèce du motif grave
De A à Z, une analyse de la jurisprudence du motif grave. Le droit est en évolution constante. Plus qu’un constat, c’est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n’échappe pas à la règle. En ...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Bruxelles : Larcier 2021 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 687 p.La loi du 16 mars 1971 est l’une des pierres angulaires de notre droit du travail car elle entend mesurer le temps de travail. Mais les aménagements successifs de cette construction juridique en ont fait un labyrinthe où le risque de s’y perdre es...Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-2 V, 4, 120 p.Cet ouvrage répond de manière synthétique et pratique aux questions entourant la mise en place du télétravail et l’arrivée de nouveaux espaces de travail tels que ceux de "coworking". Cet ouvrage traite de questions telles que : - Quelles sont l...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-3 5, 136 p.Comment un employeur du secteur privé doit-il gérer l’annonce faite par une de ses travailleuses qu’elle est enceinte ? Il s’agit d’une publication pratique à destination des employeurs et gestionnaires des RH. La publication répond exclusivement...Article
Steve Gilson p. 1Article
Jean Jacqmain p.265-266Fascicule
Au sommaire : - De arbeidsgerechten (1970-2020): een halve eeuw autonomie en lekenrechtspraak - 100 jaar Internationale Arbeidsorganisatie - La Belgique doit-elle ratifier la Convention n° 183 de l'Organisation internationale du Travail sur la ...Livre
Papier et numériqueIsabelle de Gols Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-5 XXIV, 266 p.La mobilité économique, le recours à des travailleurs ressortissants d’un autre pays, membre ou non de l’Union européenne, permet de satisfaire à des besoins de main d’œuvre auquel ne peut pourvoir le marché national du travail. Le marché nationa...Livre
PapierMarie-Caroline Menu Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-2 7p; 156 p.Les dispositifs A.L.E. et titres-services font l’objet d’une présentation détaillée de leur fonctionnement et de la relation de travail qui s’y joue. D’un côté, les agences locales pour l’emploi (A.L.E.) permettent de faire effectuer par des bén...Livre
Papier et numériqueLoïc Timmermans Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-1 6; 180 p.L’ouvrage offre une étude détaillée des aspects juridiques liés au burn-out, aide à mieux le comprendre et à le prévenir. Le burn-out d’un travailleur peut poser de nombreuses questions d’ordre juridique : • l’employeur a-t-il l’obligation de pr...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Réglementation du travail 525 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : • tous les ...Livre
NumériqueMaxime Fontaine Bruxelles : Département d'économie appliquée de l'ULB 2020 coll. Policy paper ; 20.01 58 p.Cette étude économique du Département d’économie appliquée de l’ULB (DULBEA) évalue les conditions budgétaires liées à la mise en place d’un projet-pilote "Territoire Zéro Chômeur de longue durée" (TZCLD) en Région de Bruxelles-Capitale sur une pé...Livre
NumériqueDans sa déclaration de politique générale pour la législature 2019-2024, le gouvernement de la Région Bruxelles-Capitale prévoit la mise en oeuvre "dans les quartiers statistiquement les plus pertinents, [d’]un projet pilote inspiré du modèle [fra...Livre
Papier et numériqueTout travailleur ou employeur est malheureusement confronté un jour à une incapacité de travail. Quels sont les droits et obligations qui s'imposent à eux durant cette période d'incapacité ? L'auteur dresse une vue panoramique de la matière, en li...Livre
Papier et numériqueTour d’horizon de notre régime général de contrôle du licenciement. La convention collective de travail n° 109 du 12 février 2014 concernant la motivation du licenciement, conclue au sein du Conseil national du travail, a profondément modifié le ...Livre
PapierCet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
PapierHervé Deckers Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-4 XVIII, 215 p.L’article 35 de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrat de travail autorise l’employeur à "résilier le contrat sans préavis ou avant l’expiration du terme pour un motif grave laissé à l’appréciation du juge et sans préjudice de tous dommages...Livre
Papier et numériqueL’application des règles du droit civil en droit social. Le droit social et le droit civil entretiennent des rapports complexes et paradoxaux. Ce sont ces rapports que les auteurs du présent ouvrage ont décidé d’interroger, dans des contributions...Livre
Papier et numériqueAuriane Lamine Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Centre de recherche interdisciplinaire Droit, entreprise et société 470 p.Les dispositifs de droit social en vigueur sont-ils capables d'encadrer les évolutions du monde du travail ? Livrer un repas à domicile, transporter un passager jusqu’à sa destination, traduire un article scientifique, réparer le chambranle d’une...Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-5 4; 116 p.Face à une situation d'embauche temporaire et qui demande une certaine flexibilité ? Ce répertoire des contrats de courte durée vous permet de déterminer la situation la plus adaptée à votre situation et à vos besoins : - main d’œuvre pour faire...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-4 165 p.Comment gérer le paiement de la rémunération et la déclaration administrative de l’incapacité de travail d’un travailleur salarié dans le secteur privé. Un de mes travailleurs salariés est en incapacité de travail : - Quand dois-je payer du sala...Livre
NumériqueDepuis quelques années, la France expérimente des "Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée". L’ambition est énorme : il ne s’agit pas seulement d’assurer un salaire et un statut à des personnes éloignées de l’emploi, mais aussi de permettre l’éma...
