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PapierLivre
Papier et numériqueNouveauté
Quel avenir pour le droit du travail ? Cette question, étroitement liée à celle de l’avenir du travail, n’a jamais été aussi sensible, en considération des transformations qui affectent, dans nombre de pays, cette matière, jusqu’à cristalliser ...Livre
PapierCe livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique. Une disposition légale à vérifier ? Ce code permet de retrouver rapidement l’article de loi que vous recherchez...Livre
Papier et numériqueL'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : Quels changements peu...Article
Ebe Verhaegen p. 17-25Article
Fabienne Kéfer p. 337-340Article
Baudouin Paternostre p. 3-25Article
Véronique Lafarque p. 15Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 3Fin de contrat de travail. Catégories particulières de travailleurs. Force obligatoire du droit du travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consa...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 1Généralités. Règles du droit du travail. Promotion de l'emploi. Formation du contrat de travail. Droits et obligations
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 2Protection du travail. Rémunération. Mobilité. Formation. Travailleurs dans l'entreprise. Suspension du contrat de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueJasper Van de Woestijne Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Perspectives de droit social 140 p.Une analyse des litiges en matière de sécurité sociale permettant d’étudier l’évolution des juridictions du travail Il y a plus de 50 ans, le Code judiciaire (1967) instituait les cours et les tribunaux du travail. Cette réforme a marqué l’entr...Livre
PapierClaeys & Engels (Bruxelles) Édition 2022 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 XL, 1021 p.Cet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
Papier et numériqueJulien Bartholomé Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Études pratiques de droit social ; 2022-2 343 p.Une étude exhaustive des contours de l’exercice du droit de rupture, par trois praticiens aguerris. Dans la présente monographie, le droit de la rupture du contrat est étudié au travers de cinq thèmes intemporels : le fondement du droit de ruptur...Livre
PapierLa rupture du contrat de travail pour motif grave, Tome 2La preuve du licenciement pour motif grave
Une analyse approfondie d’un thème très sensible. Le tome 2 de la trilogie relative à "La rupture du contrat de travail pour motif grave" s’attache aux nombreuses questions de la preuve du motif grave au sens large, à ses rigueurs, à ses arcanes ...Article
Cédric Vallet p. 49-51Les Régions peuvent délivrer un permis de travail aux ressortissants étrangers. Mais la compétence est partagée avec l’Office des étrangers, qui reste aux commandes pour le volet «séjour». Ces «permis uniques» sont systématiquement refusés aux san...Article
Mélanie Henrion p. 7-10Livre
NumériqueHet boek bevat een artikelsgewijze bespreking van de Arbeidswet naar aanleiding van het 50-jarige bestaan. Deze bespreking wordt aangevuld met rechtspraak en vooral met administratieve standpunten die in de loop van de jaren verzameld werden. De ...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Réglementation du travail 530 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : • tous les ...Livre
Papier et numériqueComment concilier la compétitivité des entreprises et l'intérêt salarial des travailleurs ? Aujourd'hui plus que jamais, une approche entrepreneuriale moderne peut permettre la mise en place d'outils efficaces pour maîtriser la masse salariale, t...Livre
Papier et numériqueUne approche didactique et pratique. Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population. Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d'une entreprise, pour les emplo...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-1 LIX, 805 p.L’ouvrage décrit les droits et les obligations de l’employeur et du travailleur face à la survenance d’une incapacité de travail de droit commun ou d’une décision d’inaptitude prononcée par le médecin du travail. En cas d’incapacité de travail, l...Livre
PapierCet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche ! Le "Mémento social" vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législati...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-2 XXI, 178 p.La question de la responsabilité du travailleur et de l’employeur, si elle n’est pas neuve, reste au cœur de nombreux litiges. L’utilisation des nouvelles technologies, de l’e-mail, des réseaux sociaux et d’outils de travail particuliers comme la...Livre
Papier et numériqueLa rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l’ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuance...Livre
Papier et numériqueBaudouin Paternostre Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-4 XXII, 325 p.Le préavis : sa notion, sa notification, sa validité, sa prise de cours, son écoulement, son calcul. Faut-il laisser à des apprentis sorciers la gestion d’une rupture moyennant préavis du contrat de travail ? C’est que cette modalité du congé n’e...Livre
Papier et numériqueLa rupture du contrat de travail pour motif grave, Tome 3Les différents cas d'espèce du motif grave
De A à Z, une analyse de la jurisprudence du motif grave. Le droit est en évolution constante. Plus qu’un constat, c’est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n’échappe pas à la règle. En ...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Bruxelles : Larcier 2021 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 687 p.La loi du 16 mars 1971 est l’une des pierres angulaires de notre droit du travail car elle entend mesurer le temps de travail. Mais les aménagements successifs de cette construction juridique en ont fait un labyrinthe où le risque de s’y perdre es...Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-2 V, 4, 120 p.Cet ouvrage répond de manière synthétique et pratique aux questions entourant la mise en place du télétravail et l’arrivée de nouveaux espaces de travail tels que ceux de "coworking". Cet ouvrage traite de questions telles que : - Quelles sont l...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-3 5, 136 p.Comment un employeur du secteur privé doit-il gérer l’annonce faite par une de ses travailleuses qu’elle est enceinte ? Il s’agit d’une publication pratique à destination des employeurs et gestionnaires des RH. La publication répond exclusivement...Article
Steve Gilson p. 1Article
Jean Jacqmain p.265-266Fascicule
Au sommaire : - De arbeidsgerechten (1970-2020): een halve eeuw autonomie en lekenrechtspraak - 100 jaar Internationale Arbeidsorganisatie - La Belgique doit-elle ratifier la Convention n° 183 de l'Organisation internationale du Travail sur la ...Livre
Papier et numériqueIsabelle de Gols Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-5 XXIV, 266 p.La mobilité économique, le recours à des travailleurs ressortissants d’un autre pays, membre ou non de l’Union européenne, permet de satisfaire à des besoins de main d’œuvre auquel ne peut pourvoir le marché national du travail. Le marché nationa...Livre
PapierMarie-Caroline Menu Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-2 7p; 156 p.Les dispositifs A.L.E. et titres-services font l’objet d’une présentation détaillée de leur fonctionnement et de la relation de travail qui s’y joue. D’un côté, les agences locales pour l’emploi (A.L.E.) permettent de faire effectuer par des bén...Livre
Papier et numériqueLoïc Timmermans Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-1 6; 180 p.L’ouvrage offre une étude détaillée des aspects juridiques liés au burn-out, aide à mieux le comprendre et à le prévenir. Le burn-out d’un travailleur peut poser de nombreuses questions d’ordre juridique : • l’employeur a-t-il l’obligation de pr...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Réglementation du travail 525 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : • tous les ...Livre
NumériqueMaxime Fontaine Bruxelles : Département d'économie appliquée de l'ULB 2020 coll. Policy paper ; 20.01 58 p.Cette étude économique du Département d’économie appliquée de l’ULB (DULBEA) évalue les conditions budgétaires liées à la mise en place d’un projet-pilote "Territoire Zéro Chômeur de longue durée" (TZCLD) en Région de Bruxelles-Capitale sur une pé...Livre
NumériqueDans sa déclaration de politique générale pour la législature 2019-2024, le gouvernement de la Région Bruxelles-Capitale prévoit la mise en oeuvre "dans les quartiers statistiquement les plus pertinents, [d’]un projet pilote inspiré du modèle [fra...Livre
Papier et numériqueTout travailleur ou employeur est malheureusement confronté un jour à une incapacité de travail. Quels sont les droits et obligations qui s'imposent à eux durant cette période d'incapacité ? L'auteur dresse une vue panoramique de la matière, en li...Livre
Papier et numériqueTour d’horizon de notre régime général de contrôle du licenciement. La convention collective de travail n° 109 du 12 février 2014 concernant la motivation du licenciement, conclue au sein du Conseil national du travail, a profondément modifié le ...Livre
PapierCet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
PapierHervé Deckers Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-4 XVIII, 215 p.L’article 35 de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrat de travail autorise l’employeur à "résilier le contrat sans préavis ou avant l’expiration du terme pour un motif grave laissé à l’appréciation du juge et sans préjudice de tous dommages...Livre
Papier et numériqueL’application des règles du droit civil en droit social. Le droit social et le droit civil entretiennent des rapports complexes et paradoxaux. Ce sont ces rapports que les auteurs du présent ouvrage ont décidé d’interroger, dans des contributions...Livre
Papier et numériqueAuriane Lamine Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Centre de recherche interdisciplinaire Droit, entreprise et société 470 p.Les dispositifs de droit social en vigueur sont-ils capables d'encadrer les évolutions du monde du travail ? Livrer un repas à domicile, transporter un passager jusqu’à sa destination, traduire un article scientifique, réparer le chambranle d’une...Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-5 4; 116 p.Face à une situation d'embauche temporaire et qui demande une certaine flexibilité ? Ce répertoire des contrats de courte durée vous permet de déterminer la situation la plus adaptée à votre situation et à vos besoins : - main d’œuvre pour faire...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-4 165 p.Comment gérer le paiement de la rémunération et la déclaration administrative de l’incapacité de travail d’un travailleur salarié dans le secteur privé. Un de mes travailleurs salariés est en incapacité de travail : - Quand dois-je payer du sala...Livre
NumériqueDepuis quelques années, la France expérimente des "Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée". L’ambition est énorme : il ne s’agit pas seulement d’assurer un salaire et un statut à des personnes éloignées de l’emploi, mais aussi de permettre l’éma...Livre
Papier et numériqueLa mondialisation, l'internationalisation du marché du travail et l'aide apportée aux travailleurs peu qualifiés par les différents pouvoirs de l'État sont des facteurs amplificateurs du phénomène de détachement et de mise à disposition de travail...Livre
Papier et numériqueUne approche didactique et pratique. Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population. Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d’une entreprise, pour les emplo...Livre
Papier et numériqueGaëlle Willems Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Entreprise et droit social ; 2019-4 4; 13 p.Cet ouvrage propose un aperçu pratique de la législation et de la jurisprudence en matière de qualification de la relation de travail. Donner la juste qualification à une relation de travail n’est pas toujours chose aisée : un travailleur doit-i...Livre
NumériqueAnne Van Regenmortel 2de ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht ; 10 XX, 481 p.Het juridisch landschap rond "Welzijn op het werk" is in de laatste twintig jaar ingrijpend gewijzigd. Sinds het verschijnen van de eerste editie van het "Handboek Welzijn op het werk" in 2015 heeft de regelgever niet stil gezeten. Een update was ...Livre
NumériqueEn 2018, l’Instance Bassin Enseignement Qualifiant-Formation-Emploi (IBEFE) Hainaut Sud s’est intéressée à l’expérimentation "Territoire zéro chômeur de longue durée" (TZCLD) menée depuis 2016 sur dix territoires français. Cette expérience-pilote ...Livre
PapierCet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
Papier et numériqueMyriam Dauphin Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Entreprise et droit social ; 2019-5 241 p.Dans de nombreux secteurs, des conventions collectives de travail relatives à l'octroi d'une prime de fin d'année ont été conclues. Le droit à une prime de fin d'année n'est pas absolu et toute une série de modalités d'octroi sont prévues. Chaqu...Livre
Papier et numériqueJean Jacqmain 3e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-5 XVIII, 138 p.Mères au travail : un système légal complexe, une jurisprudence abondante. Le système juridique est très complexe (droit du travail / droit de la sécurité sociale / droit administratif) ; il faut le décrire dans son ensemble pour vérifier s’il es...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Entreprise et droit social ; 2019-1 5, 122 p.Vous devez modifier le règlement de travail de votre entreprise ? Cet ouvrage reprend quelques trucs et astuces pour vous aider à le réaliser, tout en conservant le meilleur équilibre possible entre le respect de la loi et les pratiques instituti...Livre
Papier et numériqueOlivier Rijckaert Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2018-6 XXII, 292 p.Cet ouvrage aborde, de manière très complète et pratique, toutes les problématiques liées au respect de la vie privée dans la relation de travail, notamment au regard de la surveillance des travailleurs et du RGPD : - L’engagement, l’occupation e...Livre
Papier et numériqueLaura Ballarin Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-1 XXXV, 329 p.La durée du temps de travail ayant subi différentes modifications ces dernières années, le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en matière de temps de travail et de repos régies principalement par la loi du 16 mars 1971 sur...Livre
Papier et numériqueEvelyne Soyeurt Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Études pratiques de droit social ; 2018-2 XVII, 156 p.Que trouvez-vous dans cet ouvrage ? - Une présentation claire, précise et détaillée de toutes les spécificités du régime d'indemnisation des accidents du travail et sur le chemin du travail dans le secteur public, à la lumière de la jurisprudenc...Livre
Papier et numériqueRia Janvier Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 18 XXXIII, 583 p.L'auteur a initialement publié son ouvrage sur les accidents du travail dans le secteur public en 1984. Une version complétée de celui-ci a été proposée dès 1988. Trente ans se sont pratiquement écoulés dans l’intervalle et Ria Janvier s’est attel...Livre
Papier et numériqueJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 182 399 p.Cet ouvrage fait le point sur quelques nouveautés jurisprudentielles et législatives en droit du travail et de la sécurité sociale. Sont examinés à ce titre les premières décisions mettant en œuvre la Convention collective de travail n° 109 relat...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Réglementation du travail 488 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : - tous le...Livre
PapierConférence du Jeune barreau de Bruxelles Bruxelles : Larcier 2018 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles 679 p.Près de dix ans après l'ouvrage consacré aux 30 ans de la loi du 3 juillet 1978, la Conférence du jeune barreau de Bruxelles et l'Association des juristes praticiens du droit social entendent célébrer le 40e anniversaire de cette loi qui, en 10 an...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Entreprise et droit social ; 2018-2 16, 304, 5 p.L’ouvrage offre une vue panoramique des diverses dispositions du droit du travail et de la sécurité sociale concernant le travail à temps partiel tout en veillant à garder une approche pratique en vue de résoudre les nombreux problèmes qui se pose...Livre
PapierCes dernières années et ces derniers mois ont été marqués par un bouleversement complet en droit du travail : nouveaux délais de préavis, nouveau régime de reclassement professionnel (outplacement), nouvelles règles de rupture des contrats à durée...Livre
Papier et numériqueLa loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail explique comment conclure, exécuter, suspendre ou rompre un contrat de travail. Rompre un contrat de travail est simple. Il suffit qu’une des deux parties le dise à l’autre. Mais depuis l...Livre
PapierInger De Wilde Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Bijzondere reeks XVII, 405 p.In weerwil van het principieel statutair dienstverband, is contractuele tewerkstelling in de overheidssector niet te beschouwen als een randfenomeen. Een vaak gehoorde reden voor de aanwerving van contractanten, is de idee dat die tewerkstellingsv...Livre
NumériqueMarie-Christine Janssens Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 104 V, 112 p.De datum van 25 mei 2018 waarop de Algemene Verordening Gegevensbescherming (AVG of GDPR) van toepassing wordt, staat in de kalenders van veel bedrijven, instellingen en hun raadslieden reeds lang in het rood aangekruist. Dr. Els Kindt maakt de le...Livre
Papier et numériqueOlivier Wéry Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Études pratiques de droit social ; 2018-4 XXXI, 493 p.Pour les 20 ans de la "loi Renault", une mise à jour utile reprenant les règles juridiques avec les jurisprudences récentes, des conseils pratiques, et un premier retour d’expérience. La "loi Renault" sur les licenciements collectifs est souvent...Livre
PapierCet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc. L’annuaire "Licenciement & Démission" est un ouvrage trè...Livre
Papier et numériqueLa loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail a 40 ans. C'est l'occasion de poser un regard rétrospectif, réflexif ou prospectif sur quelques importantes controverses qu'elle a suscitées ou suscitera encore. L'ouvrage évoque 30 problém...Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Entreprise et droit social ; 2018-4 VI, 4, 127 p.Quelle rémunération à la carte pour vos collaborateurs ? Découvrez les options possibles dans ce dossier ! Depuis plusieurs années, les employeurs tentent de trouver des alternatives à la rémunération ordinaire et les travailleurs, quant à eux, s...Livre
PapierMyriam Dauphin Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Entreprise et droit social ; 2018-5 241 p.Ce dossier vous propose un aperçu des C.C.T. (sous-)sectorielles qui prévoient l'octroi d'une prime de fin d'année (modalités d'octroi, montant et époque du paiement). Dans de nombreux secteurs, des conventions collectives de travail relatives à...Livre
NumériqueOp 4 augustus 2016 vierde de Welzijnswet zijn 20e verjaardag. Van deze gelegenheid maakten de auteurs graag gebruik om het "Handboek Welzijn op het Werk" [2015] opnieuw onder de aandacht te brengen. Dit deden ze door in te zoomen op deze items u...Article
PapierAurélie Mortier p. 357-378Livre
NumériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht XXXIII, 583 p.In 1984 publiceerde Ria Janvier voor het eerst haar boek over de arbeidsongevallen in de publieke sector. Anno 1988 is een aangevulde versie op de markt gebracht. Intussen zijn er bijna dertig jaar verstreken en de heeft de auteur werk gemaakt van...Livre
Papier et numériqueLaurence Markey Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-2-1 XLVI, 606 p.Volume 1. La réglementation du chômage est vaste, complexe et mouvante. Cette contribution sera consacrée à l'analyse des conditions d'admissibilité et des conditions d'octroi pour bénéficier des allocations de chômage. Nous passerons en revue n...Livre
Papier et numériqueLaurence Markey Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-2-2 XLVII, 614 p.Volume 2. Au-delà des règles générales d'admission et d'indemnisation, l'assurance chômage compte également de multiples régimes particuliers auxquels peuvent s'appliquer, le cas échéant, des règles dérogatoires. Le statut de l'artiste et la sit...Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Entreprise et droit social ; 2017-3 5, 153 p.Depuis le 1er juillet 2014, certaines compétences en matière de congé-éducation payé ont été transférées aux Régions. Elles sont entre autres devenues compétentes pour : - la détermination de formations qui sont prises en considération pour le c...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Réglementation du travail 476 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : - tous le...Livre
Papier et numériqueUne approche didactique et pratique. Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population. Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d'une entreprise, pour les empl...Livre
PapierMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-1 LII, 686 p.De par les répercussions qu'elle peut avoir sur l'organisation des relations de travail, l'incapacité de travail de droit commun dont est victime le travailleur interpelle de plus en plus le praticien de droit social et ce d'autant plus que le tau...Livre
PapierLe droit du travail a récemment fait l'objet de nombreuses modifications et l'on peut parler de véritable réforme en ce début 2017. Le nouveau cadre légal en matière de trajet de réintégration, la loi sur le travail faisable et maniable ou encore ...Livre
Papier et numériqueLa rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l'ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuance...Livre
PapierQuentin Deleuze Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-4 XVIII, 119 p.L'étude a été réalisée en 2017 par Quentin Deleuze sous la direction du Professeur Charles-Eric Clesse dans le cadre du Master de spécialisation en Droit social à l'ULB. L'ouvrage fait le point sur le statut social des travailleurs prostitués. Son...Livre
Papier et numériqueUn examen complet et systématique de la loi éclairé par la pratique. Parmi les facteurs influençant la gestion des entreprises, l'imprévisibilité occupe certainement une place de premier plan. Pour répondre au besoin de flexibilité qui en découl...Livre
Papier et numériqueCes dernières années ont été marquées par un bouleversement complet en droit du travail : nouveaux délais de préavis, nouveau régime de reclassement professionnel (outplacement), nouvelles règles de rupture des contrats à durée déterminée, suppres...Livre
Papier et numériqueDans la lignée de ses précédents colloques quadriennaux, la section de droit social de la Commission Université-Palais a consacré ses travaux et le colloque du 9 décembre 2016 au droit du travail, envisagé depuis des angles multiples qui peuvent ê...Livre
Papier et numériqueVanessa De Greef Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 11 XXIV, 553 p.Cet ouvrage fait le point sur les réformes belges des dernières années qui ont conduit à ouvrir une réflexion inédite sur la réinsertion professionnelle des personnes souffrant de troubles mentaux dans le domaine de l'assurance chômage et de l'aid...Livre
Papier et numériqueSabine Cornelis Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-1 94 p.Les médias sociaux ont incontestablement envahi les lieux de travail. Ils ne font, à l'heure actuelle, pas l'objet d'une réglementation spécifique. Afin de déterminer le régime applicable aux médias sociaux utilisés et consultés par les travailleu...Livre
Papier et numériqueAnne Degros Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-5 12, 382 p.Pour nombre de travailleurs, la rémunération de leur travail est leur principal moyen de subsistance. C'est le motif pour lequel le législateur entend lui attribuer une protection spécifique et étendue. La loi du 12 avril 1965 relative à la prot...Livre
Papier et numériqueOlivier Henry Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-4 111 p.Il est de plus en plus malaisé pour un responsible RH de s'y retrouver dans les différentes procédures de reclassement professionnel (ou "outplacement"). Pas moins de 4 systèmes coexistent en effet dans notre arsenal législatif, résultant d'une év...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. VJurisprudence 2015
La chronique 2015 des décisions marquantes en matière de responsabilité civile, d'assurance et d'accidents de travail. Comme chaque année, les auteurs de ce cinquième volume du Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance ont sélectionné ave...Livre
Papier et numériqueAnissa Amallah Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Études pratiques de droit social ; 2016-5 XVII, 151 p.L'étude a été, en partie, réalisée en 2016 par Anissa Amallah sous la direction du Professeur Charles-Eric Clesse, dans le cadre de son Master de spécialisation en droit social à l'Université Libre de Bruxelles. L'ouvrage présente les possibilit...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-2 11, 219 p.La matière des saisies et cessions de rémunération n'est malheureusement pas tombée en désuétude. On en voit même une recrudescence, principalement sous deux formes : la contrainte du SPF Finances pour tout retard de paiement, aussi faible soit-il...Article
PapierSteve Gilson p. 7-10Livre
Papier et numériqueUn panorama complet des difficultés rencontrées en matière d’accidents du travail dans le secteur public. Particulièrement important, le contentieux des accidents du travail retient régulièrement l’attention de la doctrine, mais c’est moins souve...Livre
Papier et numériqueKris De Schutter Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-4 72 p.Les employeurs se préoccupent de plus en plus de la concurrence et du débauchage, probablement en raison de la mobilité qui règne actuellement sur le marché de l'emploi. Les employeurs tentent de convaincre les travailleurs de s'engager chez eux e...Livre
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NumériqueAnne Van Regenmortel Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2015 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht ; 10 XIX, 459 p.Het juridische landschap inzake "Welzijn op het werk" is in de laatste twintig jaar ingrijpend gewijzigd. Met de Welzijnswet van 4 augustus 1996 startte in België een indrukwekkende herstructureringsoperatie die bijna - maar nog niet volledig - is...Livre
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Papier et numériqueEmmanuel Wauters Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-1 120 p.La loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise de travailleurs à la disposition d’utilisateurs prévoit une interdiction générale de mise à disposition des travailleurs. Il existe cependant un certain nombre ...Livre
Papier et numériqueIl est temps de s’en rendre compte ! Les "technologies nouvelles" n’ont plus rien de… nouveau. Tout au contraire, elles ont déjà innervé toutes les pratiques juridiques quotidiennes. L’avocat ne peut y échapper, que ce soit dans un nombre croissa...Livre
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIIJurisprudence 2013
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IVJurisprudence 2014
L'année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de l...Livre
PapierGeneviève Sangrones-Jacquemotte 2e éd. revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-4 XIX, 220 p.Le droit de rompre le contrat de travail, que ce soit dans le chef de l'employeur ou du travailleur, existe depuis les origines des législations sur les contrats de travail. Cependant, ses modalités ont connu, au cours de ces derniers mois, des ...Livre
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PapierVincent Franquet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-1 XXIX, 556 p.Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-5 96 p.Les problématiques telles que celles liées à la mobilité et au coût que représente la mise à disposition d'espaces de travail poussent de nombreux employeurs à privilégier de nouvelles méthodes de travail. L'évolution constante et rapide des techn...Livre
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