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Rameau
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PapierPaul Baumann Paris : LGDJ 2021 coll. Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement ; 19 614 p.Le droit à un environnement sain ne figure pas dans le texte de la Convention européenne des droits de l'homme. Cela n'a pourtant pas empêché le juge européen (Commission puis Cour européenne) d'ériger progressivement un système de protection perm...Livre
PapierRahma Bentirou Mathlouthi Paris, Montréal... : L'Harmattan 2021 coll. Logiques juridiques, ISSN 1159-375X 530 p.Cet ouvrage porte sur le droit à un environnement sain tel qu'il est décliné par le Conseil de l'Europe et l'Union européenne. Le droit à un environnement sain est le plus souvent appréhendé sous deux angles distincts. D'un côté, l'angle "droit de...Livre
Papier et numériqueMarc Clément 4e éd. Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Pratiques jurisprudentielles. Pratiques jurisprudentielles ; 2 754 p.Qu'est-ce qu’un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? À quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C'est à ces questions que le juge doit répondre en matière d'...Livre
Papier et numériqueOlivier Clerc Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 14 435 p.À l'heure de l'anthropocène et de l'effondrement de la biodiversité, l'humanité peut-elle encore préserver la nature sauvage ? Est-elle capable, pour la sauvegarder, de s'émanciper d’une tradition philosophique dualiste qui, en séparant l'humanité...Chapitre
Papier et numériqueLa clause de marché intérieur de la directive 2000/31 est-elle pertinente pour assurer un équilibre adéquat entre le fonctionnement du marché intérieur (et la libre circulation des services de la société de l’information qu’il sous-tend) et la pro...Livre
Papier et numériqueAlessandra Donati Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Pratique du droit européen = Practice of European law. Dossiers. Dossiers 395 p.Nous vivons dans une société de l’incertitude et du risque. Plus que jamais, l’avenir semble incertain ; les risques d’atteinte à l’environnement et à la santé publique se font de plus en plus importants à mesure que l’on prend conscience des effe...Livre
PapierSociété française pour le droit de l'environnement Clermont-Ferrand, Bayonne, Paris : Institut francophone pour la justice et la démocratie 2020 coll. Colloques et essais, ISSN 2269-0719 ; 109 282 p.Implicitement consacré dans l'Acte unique européen en 1986, le principe d'intégration occupe aujourd'hui une place de choix dans l'ordonnancement du droit de l'Union européenne. En droit interne, si la Charte de l'environnement n'y réfère pas expr...Livre
Papier et numériqueDominique Berlin Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Traités. Traités ; 2 1077 p.À une époque où parler d'Europe se résume à pointer du doigt ce qui ne fonctionne pas ou ce qui n'existe pas, il est important de montrer que la construction européenne n'est pas un vain mot, même si elle prend du temps. C’est l'ambition de cet ou...Livre
NumériqueCatherine Tissot-Colle Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-02 91 p.La maîtrise des risques liés aux substances et mélanges chimiques constitue un enjeu majeur de santé publique et d’environnement, pour les entreprises comme pour les particuliers. Âprement négocié entre 2001 et 2007, le règlement européen REACh,...Livre
Papier et numériquePatrick Thieffry 4e éd. Bruxelles : Bruylant 2020 coll. Droit de l'Union européenne. Traités. Traités ; 1 1862 p.Le présent "Traité de droit européen de l'environnement et du climat" constitue la 4e édition de l'ouvrage jusqu'ici intitulé "Droit européen de l'environnement" [i.e. "Traité de droit européen de l'environnement", 3e éd. 2015]. Il explicite le M...Article
Hendrik Schoukens p. 376-447Livre
Papier et numériquePatrick Thieffry Bruxelles : Bruylant 2018 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 9 X, 392 p.This handbook proposes an introduction to the EU's Environmental Law and it is thus primarily intended for students, legal practitioners and environment-specialized engineers and other technicians. European environmental law remains strongly und...Livre
Papier et numériquePatrick Thieffry 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2017 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 1 X, 386 p.Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l'environnement de l'Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l'environnement, est adossé au "Traité de droit européen de l'environnement", également publié dans la collection "Droit de...Livre
PapierAlors qu'il y a peu la majorité des déchets était éliminée, ils sont devenus, dans le cadre d'une économie circulaire, un enjeu économique primordial. Aussi les réglementations internationales et de l'Union européenne applicables à la gestion des ...Livre
Papier et numériqueQu'est-ce qu'un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? À quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C'est à ces questions que le juge doit répondre en matière d'e...
