Termes génériques
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Rameau
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Anne Stevignon p. 317-390Article
Xavier Close p. 271-284Livre
NumériqueLa compensation est l’un des plus anciens dispositifs utilisés pour réparer un préjudice subi par une personne, dans l’objectif de recouvrer un certain équilibre au sein d’une structure sociale. Depuis les années 1970, les compensations écologiq...Livre
PapierVirginie Mercier Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille 2016 coll. Institut de droit des affaires. Centre de droit économique. Centre de droit économique 86 p.Longtemps ignorée et perçue comme un outil de dernier recours, la priorité devant aller à la prévention des atteintes au milieu naturel, la compensation écologique, mise sous les projecteurs par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquêt...Livre
PapierRéponse aux effets pervers de la globalisation économique, le développement durable vise à concilier, dans la durée, des dimensions économiques, sociales et environnementales. Reposant sur l'idée qu'il existe des devoirs pour les hommes d'aujourd'...Livre
PapierPeuples et sociétés sont dépossédés de leurs moyens d'existence à travers le monde par la destruction de leur environnement. Face à cet écocide, comment repenser les droits de l'homme ? L'écocide (fait de détruire la "maison Terre") n'est pas un...Livre
Papier et numériquePatrick Thieffry Bruxelles : Bruylant 2013 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 22 208 p.L'idée centrale du colloque est suscitée par le volte-face effectué par le législateur de l'Union, lors de l'adoption de la nouvelle directive-cadre sur les déchets, la directive 2008/98, à propos de l'obligation du producteur du produit à l'origi...Livre
PapierGeorges Nakseu Nguefang Bruxelles : Bruylant 2012 coll. Collection de droit international ; 70 XIII, 471 p.Chapitre
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