Rameau
Droit constitutionnel (droit européen)
Termes spécifiques
Rameau Traité établissant une constitution pour l'Europe (2004)
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Livre
Papier et numériqueÉdouard Dubout 2e édition Bruxelles : Bruylant 2023 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels 525 pagesAu regard de l’importance politique prise par l’Union européenne en vue de répondre à la plupart des grands défis actuels auxquels sont confrontés ses États membres et ses citoyens, l’ouvrage propose une approche constitutionnelle de l’Union europ...Livre
Papier et numériqueComment s’articulent les relations entre ordres juridiques constitutionnels et européens en matière de protection des droits fondamentaux ? Le présent ouvrage porte sur une question importante et d’actualité, à savoir les relations du Conseil con...Livre
Papier et numériquePierre-Emmanuel Pignarre Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 70 914 p.La Cour de justice de l'Union européenne est aujourd'hui l’institution judiciaire qui fait l'objet de toutes les attentions de la part du monde scientifique. Elle serait même, derrière la Cour suprême des États-Unis, l'organe judiciaire le plus ét...Livre
Papier et numériqueÉdouard Dubout Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 14 515 p.Au regard de l'importance politique prise par l'Union européenne en vue de répondre à la plupart des grands défis actuels auxquels sont confrontés ses États membres et ses citoyens, l'ouvrage propose une approche constitutionnelle de l'Union europ...Livre
PapierÉric Oliva Clermont-Ferrand, Bayonne, Paris : Institut francophone pour la justice et la démocratie 2020 coll. Colloques et essais, ISSN 2269-0719 ; 111 240 p.Les principales questions traitées dans le présent ouvrage portent sur la nécessité d'introduire la règle d'or dans les textes constitutionnels ou d'autres textes, ainsi que sur l'utilité et l'efficacité d'une telle mesure. Les études effectuées d...Livre
NumériqueSoixante-dix ans après son lancement, la construction européenne est incontestablement dans la tourmente : après la crise économique et financière, le dossier de la lutte contre le terrorisme et la question migratoire, l’Union doit gérer le Brexit...Livre
Papier et numériqueSoixante-sept ans après ses débuts, la construction européenne est confrontée à une triple crise - économique et financière, migratoire et terroriste - et à une remise en cause de sa nature même à travers le dossier du Brexit ; au point que certai...Livre
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PapierAlejandro Saiz Arnaiz Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2013 coll. Law and cosmopolitan values XI, 326 p.Livre
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PapierLe développement de la condition internationale de l'Union européenne s'inscrit dans le cadre du processus de constitutionnalisation de l'ordre juridique européen, où le système des relations extérieures se réapproprie, développe et adapte à sa na...Livre
PapierPiet Eeckhout 2nd ed. Oxford, New York... : Oxford university press 2012 coll. Oxford European Union law library XLIX, 572 p.The law of the external relations of the European Union is a subject of great importance. The EU institutions have developed an extensive practice in this area, by concluding many international agreements, by participating in the work of internati...Livre
PapierMichel Waelbroeck Bruxelles : Bruylant 2011 coll. Droit de l'Union européenne ; 8, Grands écrits 649 p.Livre
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PapierThierry Santolini Bruxelles : Bruylant 2010 coll. Collection de droit public comparé et européen ; 5 XXII, 436 p.Livre
PapierGeorges de Leval Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2008 coll. Commission Université-Palais ; 102 251 p.Article
PapierPierre de Charentenay 10 p. (pp. 594-603)Le "non" français au référendum a marqué la fin d'un rêve : celui d'une Communauté homogène. C'est la fin d'un modèle, mais ce n'est pas la fin de la dynamique européenne : on peut imaginer et vouloir une Europe à géométrie variable - à condition ...Livre
PapierNicolas Clinchamps Paris : LGDJ 2006 coll. Bibliothèque constitutionnelle et de science politique ; 124 XVII, 776 p.A la fois autonome et intégré au système juridique des Etats membres, le droit communautaire constitue un laboratoire politico-juridique, école de l'imagination. Seule institution bénéficiant de la légitimité populaire directe, le Parlement europé...Livre
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PapierSean Van Raepenbusch 4e éd. complétée et mise à jour Bruxelles : Larcier 2005 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 757 p.