Immeubles -- Vente et transmission -- Belgique |
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Livre
Papier et numériqueCécile Jolas Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge 380 pagesLe présent ouvrage vous emmène au cœur de la pratique juridique notariale. La diversité et la multiplication législatives représentent des enjeux cruciaux pour les juristes et plus particulièrement pour les notaires dont la sphère d’action juri...Livre
PapierL'achat d'un bien immobilier quel qu'il soit n'est jamais une opération anodine. En effet, que ce soit la première ou la dixième fois que vous projetez d'en acheter un, il s'agit toujours d'un projet conséquent pour lequel de nombreuses démarches ...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 73La responsabilité notariale. La vente d'immeuble (de gré à gré). La protection du patrimoine de la personne vulnérable dans les relations internationales
Yves-Henri Leleu Bruxelles : Larcier 2021 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 73 262 pagesLes Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indi...Livre
Papier et numériqueFédération royale du notariat belge, Conseil francophone Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge 726 pagesLe monde juridique est en perpétuel mouvement et l’activité législative des dernières années n’a pas fait démentir ce constat, loin s’en faut. Examiner ces nombreuses modifications législatives sous l’angle de la pratique notariale n’est pas seule...Livre
Papier et numériquePierre-François Van den Driesche Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Droit notarial X, 323 p.Ce livre condense tout ce qu'il faut savoir sur le contrat de vente d'immeuble, ses aspects pratiques, les responsabilités des intervenants, les incidences fiscales et de droit notarial. Cet ouvrage offre un panorama complet et structuré des règl...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval 7e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 2 490 p.Le droit procédural propre à la saisie immobilière a été très impacté par la loi du 11 août 2017 portant insertion du livre XX, "Insolvabilité des entreprises", dans le Code de droit économique, modifiée par la loi du 15 avril 2018 portant réforme...Livre
Papier et numériquePierre-François Van den Driesche Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Pratique du droit ; 80 XIV, 337 p.Ce livre condense tout ce qu’il faut savoir sur le contrat de vente d’immeuble, ses aspects pratiques, les responsabilités des intervenants, les incidences fiscales et de droit notarial. Il offre un panorama complet et structuré des règles applic...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval 2e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire notarial. Tome VII. La vente. Tome VII. La vente ; livre 5 266 p.Depuis 2010, année de la sortie de presse de l’édition précédente de cet ouvrage, la matière des ventes judiciaires d’immeubles a été très substantiellement modifiée voire transformée sous l’effet de très nombreuses lois nouvelles et plus spéciale...Livre
PapierMartin Vanden Eynde Bruxelles, Louvain : Indicator 2018 coll. Astuces et conseils : dossiers IV, 72 f.Ce Guide Pratique répond à toutes vos questions en matière de donation immobilière en Wallonie, à Bruxelles ou en Flandre. Il s’agit dès lors d’un guide parfait pour transmettre au mieux vos biens immobiliers, de manière fiscalement intéressante e...Livre
NumériqueAndré Culot Nouv. éd. Bruxelles : Larcier 2018 coll. Répertoire notarial. Tome VII. La vente. Tome VII. La vente ; livre 7 880 p.Livre
PapierAcheter, construire, louer, transformer, réparer, agrandir... Qui ne souhaite pas s’engager au moins une fois dans sa vie dans un projet immobilier ? Une démarche pensée et réfléchie parce qu’elle implique d’importants budgets et s’étale souvent s...Livre
Papier et numériqueNombreuses sont les difficultés qui, dans la vente immobilière, concernent les modalités de la fixation et du paiement du prix, ainsi que la prévention du défaut de paiement du prix. L'ouvrage examine d'abord la notion de prix (notamment son car...Livre
NumériqueOnze wetgeving voorziet in nogal wat gevallen in een aankoopplicht voor de overheid. Die aankoopplicht krijgt daarbij meerdere benamingen: koopplicht, aankoopplicht, afdwingbare overname... In de rechtsliteratuur gaat er echter niet veel aandacht ...Livre
Papier et numériqueLorette Rousseau 3e éd., retravaillée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Droit notarial VII, 239 p.Cette troisième édition retravaillée de l'ouvrage sur la Loi Breyne analyse tout d'abord en profondeur le champ d'application de ladite loi. L'auteur analyse ensuite la notion d'habitabilité et les règles régissant les conventions soumises à la lo...Livre
PapierChroniques notariales, 63L'ordre. Le contrat immobilier : le contrat de mandat et le contrat d'agence immobilière. La succession légale. Le chèque habitation en Région wallonne : premier aperçu
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2016 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 63 278 p.