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Aurélien Hucq p. 363-377Livre
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Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 72La réforme du droit des biens : aspects notariaux. Les testaments et les pactes successoraux. Questions choisies en matière de TVA : anno 2021. L'ordre
Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indi...Livre
Papier et numériqueHenri de Page Bruxelles : Bruylant 2021 coll. De Page : traité de droit civil belge ; tome VIII 707 p.Le Traité "Les libéralités – Les donations" d'Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des lib...Livre
Papier et numériqueUnion royale des juges de paix et de police (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 33 XVII, 195 p.A nouveau, un groupe de travail, composé de magistrats spécialisés, s’est penché sur l’édition précédente du "Tableau Indicatif", afin de l’actualiser compte tenu des tendances observées en doctrine et en jurisprudence, ainsi qu'au vu de l'évoluti...Livre
Papier et numériqueÉtienne Beguin 2e éd. refondue Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 487 p.Les règles particulières aux baux à ferme contiennent de nombreuses dispositions dérogatoires au droit commun. En outre, la plupart de ces dispositions ont un caractère impératif. Leur portée a été précisée au fil du temps par une jurisprudence a...Livre
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Papier et numériqueJean-François Taymans Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome I. Les personnes. Tome I. Les personnes ; livre 10 270 p.Cet ouvrage se présente comme le successeur du traité publié par le Répertoire notarial en 1981 sous la signature de Madame Nicole Jeanmart et intitulé "Le concubinage", mis à jour par l'auteur en 1987 [sous le titre "Le ménage de fait"] et comme ...Livre
Papier et numériqueL'avant-projet de loi va-t-il atteindre ses objectifs de lisibilité, clarté et prévisibilité ? Éléments de réponse dans cette réflexion critique. Si le droit, et en particulier le droit civil, nourrit l'ambition de régir la vie collective d’une s...Livre
Papier et numériqueMichèle Grégoire Bruxelles : Bruylant 2020 coll. De Page : traité de droit civil belge ; tome V 769 p.Le premier volume de cet ouvrage s’attache à l’étude des garanties tangentielles par lesquelles des créanciers, soucieux de minimiser le risque d’insolvabilité de leur débiteur, utilisent des mécanismes, différents des sûretés réelles, afin de s’a...Livre
Papier et numériqueL’ouvrage aborde plusieurs thèmes d’actualité dans le domaine du droit civil immobilier. Dans un contexte de réforme du Code civil, les auteurs se proposent de revenir sur certains thèmes d’actualité qui intéressent la matière du droit civil immo...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 69Le contrat de mandat et le contrat d’agence immobilière. Impôts sur les revenus. L’impôt successoral flamand (2018-2019). Flash : réforme du divorce par consentement mutuel
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2019 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 69 373 p.Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
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Papier et numériqueLa dernière grande réforme législative du bail à ferme remonte à 1988, il y a plus de 30 ans. Une adaptation des textes à l’évolution de l’agriculture s’imposait. Sans constituer une révolution, la réforme [décret wallon du 2 mai 2019] modifie le...Livre
Papier et numériquePhilippe De Page Bruxelles : Bruylant 2019 coll. De Page : traité de droit civil belge ; tome IX 589 p.Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux, et avec les tiers. Ses aspects complexes ont été parfaitement exposés et analysés, dès 1949, par Henri De Page, dont les concepts fondamentaux et les méthodes d...
