Urbamet
FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL *
PROCEDURE *
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PapierMichel Franchimont 3e éd. Bruxelles : Larcier 2009 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 1462 p.Livre
PapierMichel Franchimont 2e éd. Bruxelles : Larcier 2006 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 1407 p.Livre
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PapierFrance, Ministère de l'équipement, des transports et du logement Paris : Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables 1999Chaque chapitre de ce guide correspond à une procédure particulière relative au POS. Chaque procédure est décrite au regard des actes administratifs qui marquent les étapes de son avancement. En outre, ce guide contient un certain nombre de schéma...Article
PapierJean-François Ledoux pp. 422-447Article
PapierJean-Marie Riguelle pp. 33-41Livre
PapierJérôme Sohier Bruxelles, Diegem... : Kluwer éd. juridiques Belgique 1998 coll. Pratique du droit ; 6 195 p.TRAITE DU CONTENTIEUX DE L'ANNULATION, DU CONTENTIEUX DE LA SUSPENSION OU REFERE ADMINISTRATIF, DU CONTENTIEUX DE L'INDEMNITE ET DU CONTENTIEUX DE PLEINE JURIDICTIONArticle
PapierSerge Kalisz p. 77-91Article
PapierFrance Maussion p. 160-174EXPOSE JURIDIQUE ET PRATIQUE DES NOUVELLES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES E N MATIERE D'URBANISME EN REGION DE BRUXELLES-CAPITALE AINSI QUE DES PROJ ETS EN COURS DE PREPARATION.Article
PapierJean-Marie Leboutte p. 335-340Article
Papierp. 36-37Livre
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PapierNancy Deknudt p. 314-359Article
PapierPhilippe Levert pp. 3-20L'aménagement des grandes formations urbaines est un problème brûlant que l'on ne peut ignorer, à peine de se voir constituer, sans directives lucides et au gré d'une croissance galopante, des agglomérations monstrueuses. Cette problématique n'est...Livre
PapierGroupe de sociologie wallonne (Louvain-la-Neuve) Louvain-la-Neuve : Groupe de sociologie wallonne 1994 coll. Citoyenneté et gestion locale VII, 121 p.TOUS LES ACTEURS DE LA VIE COMMUNALE SONT CONCERNES PAR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. SOMMAIRE : I.LES OUTILS DE L'AMENAGEMENT NORMATIF - II. LA GESTION DE L'URBANISME COMMUNAL - III. LES OUTILS DEL'AMENAGEMENT ACTI F - IV. LA POLITIQUE FONCIERE - ...Livre
PapierFrance, Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques Antony, Paris : Le Moniteur 1992 coll. Collectivités locales 223 p.TROISIEME EDITION DE CE GUIDE DONNANT DES DIRECTIVES ET UNE METHODE D'OR GANISATION DES CONCOURS ETCONSULTATIONS D'ARCHITECTURE PUBLIQUE. LA PRE MIERE PARTIE TRAITE DES MODALITES JURIDIQUES DE CHOIX DES CONCEPTEURS P OUR TOUS LES TYPES DE CONCOURS...Livre
PapierInter-environnement Wallonie 2e éd. / [révisée par Simon Van Pamel et Nicolas de Sadeleer, juriste au CEDRE, pour le compte d'Espace Envir Namur : Inter-environnement Wallonie 1992 VII, 448 p.Livre
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PapierON OBSERVE AUJOURD'HUI UNE ASPIRATION A LA SIMPLIFICATION ET A LA STABI LISATION DE LA REGLE JURIDIQUE. S'Y AJOUTE UNE VOLONTE POLITIQUE DE DERE GLEMENTATION QUI RENCONTRE UN TRES LARGE CONSENSUS. IL NE S'AGIT PLUS AU JOURD'HUI DE MULTIPLIER LES I...Livre
PapierTIRER LES CONSEQUENCES D'UNE "ATTITUDE INDUSTRIELLE" APPLIQUEE A LA QUES TION FONCIERE EST L'OBJET DE CET OUVRAGE. L'ANALYSE D'EXEMPLES EUROPEENS (SUISSE, ALLEMAGNE FEDERALE, PAYS-BAS) JUSTIFIE UNE SERIE DE PROPOSITIO NS ADAPTEES A LA SITUATION FR...Livre
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