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Rameau
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Aurélien Baudu p. 12-60Le séminaire itinérant de la Société française de finances publiques (SFFP) est l’occasion de revenir sur les enjeux financiers et les risques juridiques que les écotaxes suscitent en France. L’exigence de recettes fiscales pour le budget général ...Article
Clémence Villedieu p. 34-39Livre
Papier et numériqueCet ouvrage vise à proposer une solution structurelle à l'urgence écologique et climatique actuelle, en suggérant un système unifié fiscal, économique et comptable permettant d'intimement inciter les entreprises et ménages à agir plus en faveur de...Livre
NumériqueFrance, Conseil des prélèvements obligatoires Paris : Cour des comptes 2019 Pagination multiple (733 p. : X, 213, 88, 44, 74, 116 & 175 p.)Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), organisme associé à la Cour des comptes, s'est penché sur la fiscalité environnementale et, plus particulièrement, sur la fiscalité carbone. Après deux échecs, en 2000 et 2009, la taxation du carbo...Livre
NumériqueAudrey Berry Paris : Observatoire français des conjonctures économiques 2019 coll. Sciences Po OFCE Working paper ; 6-2019 II, 33 p.La perspective d’une reprise de la hausse de la fiscalité carbone française, suspendue en décembre 2018, s’est précisée à l’occasion du "grand débat national" et plusieurs propositions d’amélioration du dispositif existant ont été avancées dans le...Livre
PapierVéronique Fumaroli Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille 2018 coll. Droit des affaires 248 p.La fiscalité environnementale est désormais un outil de politique publique connu aussi bien par les juristes que par l’opinion publique. Systématisée à partir des théories de Cecil Arthur Pigou et du principe du pollueur-payeur, elle est constitué...Livre
PapierLivre
PapierLa fiscalité de l'environnement est un thème neuf et encore mal connu. Il prend néanmoins une importance croissante des points de vue économique, juridique, environnemental ou, même, dans la vie quotidienne des citoyens. Loin des exégèses théoriqu...
