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Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission de droit pénal Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Jeune Barreau de Mons 160 p.Examen des responsabilités du dirigeant, du curateur et de "l’homme de paille". Dans cet ouvrage, les experts réunis par la Conférence du Jeune barreau de Mons examinent certaines questions choisies relatives à la responsabilité civile, pénale et...Livre
PapierLes enquêtes concernant les délits en matière de faillite exigent une expertise particulière et des normes de qualité élevées, tant sur le fond que sur la forme. Au cours de ces dernières années, la législation sur la faillite a connu une adaptat...Livre
Papier et numériqueUn panorama complet et actuel des mécanismes mis à disposition des entreprises, des dirigeants et des créanciers dans le cadre de situations d’insolvabilité. Quelles règles mettre en place pour aider l’entreprise en difficulté, ses dirigeants et ...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement de controverses doctrinales et jurisprudentielles. Il se veut un outil pratique pour les juristes, confrontés à des prob...Livre
Papier et numériqueLe droit des sûretés et des privilèges a connu récemment d’importantes réformes législatives, dont la plus remarquable est sans nul doute la loi du 11 juillet 2013 modifiant le Code civil en ce qui concerne les sûretés réelles mobilières, laquelle...Livre
Papier et numériqueCédric Alter Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit commercial, économique et financier. Droit commercial, économique et financier 503 p.L'entrée en vigueur du Livre XX du Code de droit économique a entrainé une profonde modification du droit belge de l'insolvabilité. Outre l'importante modification de son champ d'application – au travers de la notion redéfinie d'"entreprise" – le ...Livre
Papier et numériquePrécis de l’insolvabilité de l’entreprise sous ses différents angles : droit économique, droit social, droit de l’environnement, droit judiciaire, droit fiscal, droit pénal et droit comptable. Le Manuel de l’insolvabilité examine en profondeur to...Livre
PapierCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement de controverses doctrinales et jurisprudentielles. Il se veut un outil pratique pour les juristes, confrontés à des prob...Livre
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Papier et numériqueFourniture de prestations intellectuelles caractéristiques ou de services, protection du titre, obligation de respect de règles propres à la profession, organisme de référence... Autant de caractéristiques que les titulaires de professions dites "...Livre
Papier et numérique"On ne meurt pas de ses dettes, on meurt de ne plus pouvoir en faire" : c’est ce qu’écrivait Céline dans "Mort à crédit". C’est par cette belle référence littéraire que s’ouvre ce traité sur le droit de l’insolvabilité après la réforme entrée en v...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage comble une lacune en doctrine belge : il est le premier à étudier, de manière systématique, les incidences que la faillite peut avoir sur le droit des contrats. Cette lacune s’observe aussi en législation. Le Code civil ne fait que de ...Chapitre
Papier et numériqueParmi les évolutions récentes du droit économique belge, trois d’entre elles ont retenu l’attention pour la présente chronique, non seulement en raison de leur importance, réelle ou supposée, pour les spécialistes de la discipline mais aussi parce...Livre
Papier et numériqueOrdre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique (Bruxelles) Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 773 p.Une vision complète et unique de la matière ! La loi du 11 août 2017, qui entre en vigueur le 1er mai 2018, emporte une nouvelle réforme du droit de l'insolvabilité. Au-delà de l'extension considérable du champ d'application de ces régimes et de...Livre
PapierPertes d’emplois et fournisseurs incapables de recouvrer leurs créances, le terme de faillite est lourdement connoté et suscite des sentiments négatifs. Pourtant, il s’agit d’un phénomène connu depuis toujours et qui, avec d’autres fermetures, con...
