Termes génériques
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Rameau
Guides pratiques
|

Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 3Fin de contrat de travail. Catégories particulières de travailleurs. Force obligatoire du droit du travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consa...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 1Généralités. Règles du droit du travail. Promotion de l'emploi. Formation du contrat de travail. Droits et obligations
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueNotre pays est riche de près de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama très diversifié. Pratiquement inchangé depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces dernières années de nombreuses réformes avec, en point d’o...Livre
Papier et numériqueSi, pendant des années, les gestionnaires d’A(I)SBL ont cru qu’ils n’encouraient aucune responsabilité personnelle dans la gestion de leur association, ce n’était qu’un leurre alimenté par le fait que peu de dirigeants étaient alors trainés devant...Livre
PapierNouveauté
Raoul Delcorde 5e éd. entièrement revue et corrigée intégrant les modifications introduites par l'Arrêté royal du 4 juillet 2014 Louvain-la-Neuve : Presses universitaires de Louvain 2022 coll. Scène internationale 152 p.La carrière diplomatique attire, voire fascine, suscitant des centaines de candidats chaque fois que le Service public fédéral Affaires étrangères organise un concours de recrutement en Belgique. Passé le cap des études qui préparent à cette carri...Livre
PapierUn outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglem...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 2Protection du travail. Rémunération. Mobilité. Formation. Travailleurs dans l'entreprise. Suspension du contrat de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueSPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Réédition 2022 Namur : Édiwall 2022 coll. Les guides de l'écocitoyen, ISSN 0770-7320 35 p.Ce guide, conçu et actualisé par la Wallonie , répond, dans le cadre du Plan wallon des Déchets-Ressources (PWD-R), à un souci d'information. Véritable outil pratique, il apporte un nouvel éclairage à nos interrogations sur le compostage et nous a...Livre
Papier et numériqueLes conditions générales de vente, véritable contrat entre le vendeur ou le prestataire de service et son client, constituent un outil juridique essentiel non seulement à toute entreprise qui vend des produits et/ou preste des services, mais égale...Livre
Papier et numériqueL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
PapierL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
Papier et numériqueDroits d'enregistrement, Tome IIILes droits d'enregistrement régionaux : Région de Bruxelles-Capitale, Région wallonne
L'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
PapierTout sur la demande de permis d'environnement. Son contenu ? * Les procédures et formalités pratiques relatives aux permis d'environnement et aux permis d'urbanisme en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale. Certains régimes spécifiq...Livre
PapierToutes les opportunités et implications financières examinées à tour de rôle. Que trouvez-vous dans ce mémento ? - Un aperçu des taxes et subsides au niveau européen, fédéral, bruxellois et wallon. - Des informations de base par taxe et subsi...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...