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PapierLe procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l’environnement ? Si l’on assiste aujourd’hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n’assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment...Livre
PapierSociété française pour le droit de l'environnement (1974-....; Strasbourg) Clermont-Ferrand, Bayonne, Paris : Institut francophone pour la justice et la démocratie 2020 coll. Colloques et essais, ISSN 2269-0719 ; 109 282 p.Implicitement consacré dans l'Acte unique européen en 1986, le principe d'intégration occupe aujourd'hui une place de choix dans l'ordonnancement du droit de l'Union européenne. En droit interne, si la Charte de l'environnement n'y réfère pas expr...Livre
NumériqueMathilde Hautereau-Boutonnet Aix-en-Provence : Droits international, comparé et européen 2020 coll. Confluence des droits, ISSN 2556-1162 ; 9 144 p.Les travaux publiés dans cet ouvrage sont le fruit de recherches collectives menées en France, à travers l’ensemble des ordres juridiques (constitutionnel, administratif, judiciaire) mais aussi au Japon et au Québec. Il s’agit de porter un regar...Livre
PapierAdeline Meynier Paris : LGDJ 2020 coll. Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement ; 16 599 p.Le droit moderne de l'environnement apparaît, en France, dans les années 1960. Il émerge de manière empirique en réaction à de grandes catastrophes écologiques et intervient dans les domaines les plus divers pour mettre en place des garde-fous jur...Livre
NumériquePlateforme nationale d’actions globales pour la Responsabilité sociétale des entreprises (France) Paris : France stratégie 2018 coll. Actes de séminaire 49 p.Quel est le rôle du droit dans la protection de l’environnement ? Que recouvre et qu’implique la responsabilité environnementale des entreprises ? Quelle est, en France et dans le monde, la place des entreprises dans la gouvernance environnemental...Livre
NumériqueRéalisé avec le soutien du ministère de la Transition écologique et solidaire, le Livre Blanc ORÉE formule 35 préconisations juridiques, techniques et opérationnelles pour développer un esprit collaboratif plus affirmé entre l’Administration et le...Livre
NumériqueMouvement des entreprises de France (France) 2e éd. Paris : Mouvement des entreprises de France 2017 38 p.Convaincu que les éléments extra-financiers jouent un rôle crucial dans la performance et l’activité d’une entreprise, le Medef poursuit son travail d’accompagnement en matière de reporting RSE. Il publie, en partenariat avec Deloitte et EY, une n...Livre
PapierMustapha Mekki Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Droit(s) et développement durable, ISSN 1781-8435 237 p.Les questions environnementales ne sont plus le monopole du droit public. Se construit progressivement un droit privé de l'environnement. Le droit privé est aujourd'hui mis à l'épreuve de valeurs et d'un mode de raisonnement avec lesquels il reste...Livre
PapierNicolas Huten Paris : GRIDAUH 2016 coll. Les cahiers du GRIDAUH. Droit comparé. Droit comparé ; 28 161 p.Ce cahier du GRIDAUH regroupe l'ensemble des contributions présentées dans le cadre de la journée d'étude qui s'est tenue le 1er octobre 2013 à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes sur le thème des "Servitudes environnementales...Livre
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Papier et numériqueCet ouvrage étudie les manifestations juridiques de l'entreprise responsable en lien avec la protection de l'environnement dans deux systèmes de droit (romano-germanique et de common law). En se livrant à une analyse rétrospective et prospective d...Livre
PapierLa première édition du "Droit de la rando" en 2002 explorait un champ nouveau de la responsabilité juridique en confrontant le randonneur avec le propriétaire et la collectivité publique. Cet ouvrage innovant eut un succès immédiat. Depuis, le con...