Sécurité sociale -- Droit -- BelgiqueIndexation décimale : 3493 (493) - Droit social en Belgique. Droit de la sécurité sociale en Belgique |
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Papier et numériqueLa rémunération en droit de la sécurité sociale : des indemnités diverses à l'allocation de mobilité
Le concept de rémunération pour le calcul des cotisations de sécurité sociale dans le régime des travailleurs salariés est central puisqu’il définit les pourtours de l’assiette des cotisations sociales qui financent la sécurité sociale belge. La ...Livre
Papier et numériqueStéphanie Michiels Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 184 p.À l’ère de la guerre des talents et d’une pression pour toujours plus de flexibilité, les entreprises se demandent comment fidéliser leurs travailleurs ou comment leur offrir une rémunération qui reflète au mieux leur investissement personnel dans...Article
Juliette Gilman p. 387-441Article
Daniel Dumont p. 621-628Article
Daniel Dumont p. 601-611Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueChristophe Bedoret Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Perspectives de droit social 326 p.Dignité humaine, bénéficiaires, enquête sociale, logement, RCD... : le point sur les éléments essentiels de l’aide sociale. L'aide sociale au sens large revêt une importance fondamentale dans nos sociétés puisqu'elle est censée être le dernier re...Livre
Papier et numériqueJean Jacqmain 3e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-5 XVIII, 138 p.Mères au travail : un système légal complexe, une jurisprudence abondante. Le système juridique est très complexe (droit du travail / droit de la sécurité sociale / droit administratif) ; il faut le décrire dans son ensemble pour vérifier s’il es...Livre
Papier et numériqueMyriam Coibion Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Entreprise et droit social ; 2019-3 169 p.La 6e réforme de l'État est une étape cruciale dans l'histoire des réductions de cotisations en Belgique puisque la compétence de certaines réductions de cotisations patronales qui relevait de l'État fédéral est transférée aux Régions. Deux types ...Livre
Papier et numériqueJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 182 399 p.Cet ouvrage fait le point sur quelques nouveautés jurisprudentielles et législatives en droit du travail et de la sécurité sociale. Sont examinés à ce titre les premières décisions mettant en œuvre la Convention collective de travail n° 109 relat...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-3 XXIX, 318 p.Après avoir rappelé dans quelles conditions un expert peut être désigné en droit social, l'auteur étudie la notion d'incapacité et d'invalidité pour chaque secteur de sécurité sociale ainsi qu'en droit du travail. Si les termes sont quasi identi...Livre
PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 2La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
PapierMalgré plusieurs tentatives, le droit de la sécurité sociale n'a jamais fait l'objet à ce jour d'une codification ni d'une harmonisation. Il en résulte que de nombreuses problématiques sont traitées de manière distincte dans les différentes branch...Livre
Papier et numériqueLa sécurité sociale dans l'Etat fédéral : incidences de la sixième réforme de l'Etat et perspectives
Xavier Delgrange Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2017 coll. Centre de recherche sur l'Etat et la Constitution 124 p.La Sixième Réforme de l'État, qui a permis à la Belgique de sortir d'une crise politique aigüe, comprend un volet important consacré aux transferts de compétences dans les domaines du marché de l'emploi, des soins de santé et des prestations famil...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 599 p.La sécurité sociale est le fondement même de la solidarité : les cotisations permettant d’alimenter les différents secteurs de la sécurité sociale et de répartir équitablement les ressources entre les travailleurs et les plus démunis. Tout travai...