Sécurité sociale -- Droit -- BelgiqueIndexation décimale : 3493 (493) - Droit social en Belgique. Droit de la sécurité sociale en Belgique |
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PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e édition Bruxelles : Bruylant 2024 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 672 pagesLa sécurité sociale est le fondement même de la solidarité : les cotisations permettant d’alimenter les différents secteurs de la sécurité sociale et de répartir équitablement les ressources entre les travailleurs et les plus démunis. Tout travail...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueChristophe Bedoret Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2023 coll. Perspectives de droit social 447 pagesLe droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité social est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que qu...Livre
PapierLe Mémento des CPAS 2023 (35e édition), le « all in » par excellence des centres publics d'action sociale, est un outil essentiel, tant pour les personnes qui dirigent les CPAS que pour celles qui entretiennent des relations professionnelles avec ...Article
Nicolas Vantomme p. 683-705Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierJacques Van Drooghenbroeck Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Perspectives de droit social 537 p.Le droit de la santé et le bien-être au travail analysés au rythme des étapes clés du contrat de travail : formation du lien contractuel, exécution, suspension et fin du contrat de travail Le droit de la santé et du bien-être au travail prend f...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 4e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-3 XLV, 599 p.Une analyse approfondie de l’assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants et des situations de fausse indépendance. La fausse indépendance est un phénomène important en Belgique. Dans le but de réduire les char...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueLa législation relative à l’assujettissement au régime de sécurité sociale des travailleurs salariés évolue régulièrement mais les principes la gouvernant restent stables. Pour cette raison, la législation applicable en la matière est examinée dep...Livre
Papier et numériquePetra Foubert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale XVII, 428 pagesCet ouvrage contient les actes de la Biennale 2020 de l'Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale [ABETRASS], mettant à l'honneur l'effectivité du droit social. Le thème retenu se prête tant à l'étude de mécanismes desti...Livre
Papier et numériqueQuentin Detienne Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Commission Université-Palais 527 pagesUn tour d’horizon des évolutions législatives en matière de sécurité sociale. Riche d'une dizaine de contributions émanant d'auteurs d'horizon variés, le présent ouvrage est le fruit des travaux de la section droit social de la Commission Univers...Livre
Papier et numériqueComme c’est bien connu, le droit de la sécurité sociale souffre d’un manque d’harmonisation, de sorte que de nombreuses problématiques sont traitées de manière distincte dans les différentes branches du système. Dans ce contexte, ce second volume...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueLa rémunération en droit de la sécurité sociale : des indemnités diverses à l'allocation de mobilité
Le concept de rémunération pour le calcul des cotisations de sécurité sociale dans le régime des travailleurs salariés est central puisqu’il définit les pourtours de l’assiette des cotisations sociales qui financent la sécurité sociale belge. La ...Livre
Papier et numériqueStéphanie Michiels Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 184 p.À l’ère de la guerre des talents et d’une pression pour toujours plus de flexibilité, les entreprises se demandent comment fidéliser leurs travailleurs ou comment leur offrir une rémunération qui reflète au mieux leur investissement personnel dans...Article
Juliette Gilman p. 387-441Article
Daniel Dumont p. 621-628Article
Daniel Dumont p. 601-611Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueChristophe Bedoret Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Perspectives de droit social 326 p.Dignité humaine, bénéficiaires, enquête sociale, logement, RCD... : le point sur les éléments essentiels de l’aide sociale. L'aide sociale au sens large revêt une importance fondamentale dans nos sociétés puisqu'elle est censée être le dernier re...Livre
Papier et numériqueJean Jacqmain 3e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-5 XVIII, 138 p.Mères au travail : un système légal complexe, une jurisprudence abondante. Le système juridique est très complexe (droit du travail / droit de la sécurité sociale / droit administratif) ; il faut le décrire dans son ensemble pour vérifier s’il es...Livre
Papier et numériqueMyriam Coibion Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Entreprise et droit social ; 2019-3 169 p.La 6e réforme de l'État est une étape cruciale dans l'histoire des réductions de cotisations en Belgique puisque la compétence de certaines réductions de cotisations patronales qui relevait de l'État fédéral est transférée aux Régions. Deux types ...Livre
Papier et numériqueJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 182 399 p.Cet ouvrage fait le point sur quelques nouveautés jurisprudentielles et législatives en droit du travail et de la sécurité sociale. Sont examinés à ce titre les premières décisions mettant en œuvre la Convention collective de travail n° 109 relat...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-3 XXIX, 318 p.Après avoir rappelé dans quelles conditions un expert peut être désigné en droit social, l'auteur étudie la notion d'incapacité et d'invalidité pour chaque secteur de sécurité sociale ainsi qu'en droit du travail. Si les termes sont quasi identi...Livre
PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 2La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
PapierMalgré plusieurs tentatives, le droit de la sécurité sociale n'a jamais fait l'objet à ce jour d'une codification ni d'une harmonisation. Il en résulte que de nombreuses problématiques sont traitées de manière distincte dans les différentes branch...Livre
Papier et numériqueLa sécurité sociale dans l'Etat fédéral : incidences de la sixième réforme de l'Etat et perspectives
Xavier Delgrange Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2017 coll. Centre de recherche sur l'Etat et la Constitution 124 p.La Sixième Réforme de l'État, qui a permis à la Belgique de sortir d'une crise politique aigüe, comprend un volet important consacré aux transferts de compétences dans les domaines du marché de l'emploi, des soins de santé et des prestations famil...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 599 p.La sécurité sociale est le fondement même de la solidarité : les cotisations permettant d’alimenter les différents secteurs de la sécurité sociale et de répartir équitablement les ressources entre les travailleurs et les plus démunis. Tout travai...Livre
PapierCharles-Éric Clesse 3e éd Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Pratique du droit ; 64 XXXVII, 495 p.L'ouvrage étudie la notion de lien de subordination tant au regard de la législation sur la relation de travail que des indices dégagés par la jurisprudence. Il analyse ensuite une vingtaine de professions qui peuvent soulever, en pratique, des pr...Livre
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Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-2 200 p.Le dirigeant d’entreprise se définit avant tout par référence aux revenus qu’il perçoit, mais pas uniquement. Le présent ouvrage, sous la plume de Charles-Eric Clesse (auditeur de Mons et de Charleroi, chargé de cours à l'ULB) et Jean-François Diz...Livre
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Papier et numériquePhilippe Versailles Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Études pratiques de droit social ; 2014-5 XXXI, 486 p.Dans son ouvrage paru dans la collection "Etudes pratiques de droit social", Philippe Versailles propose une approche à la fois analytique et historique (évolutions légales et jurisprudentielles) du droit à l'intégration sociale. La matière y est...Livre
Papier et numériqueLa sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation. L’objectif de l’ouvrage est de prés...Livre
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Papier et numériqueAtelier de droit social (Louvain-la-Neuve) Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Études pratiques de droit social ; 2014-2 XIII, 187 p.Les restructurations continuent de contribuer largement à l’actualité du droit du travail dans sa pratique. Il s’agit le plus souvent de questions délicates. Elles sont annoncées dans les entreprises, exécutées, à l’ordre du jour des instances d’...Livre
PapierGeneviève Pietquin Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Entreprise et droit social ; 2014-2 160 p.Article
PapierXavier Delgrange 18 p. (p.1-19)Livre
PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 1L'assujettissement personnel et territorial
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
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PapierValérie Flohimont 27p. (p. 3-30)Livre
PapierMaïté De Rue Bruxelles : Larcier 2012 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 86 155 p.Livre
PapierChristophe Bedoret Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Perspectives de droit social VII, 559 p.Livre
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Papier et numériqueJean Jacqmain Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Études pratiques de droit social ; 2012-6 XIII, 122 p.En élaboration constante depuis 1889, le système légal de protection de la maternité des travailleuses est l'un des plus complexes que contienne notre droit social. Il s'articule en fonction de trois aspects : - la protection contre la perte d'em...