Sécurité sociale -- Droit -- BelgiqueIndexation décimale : 3493 (493) - Droit social en Belgique. Droit de la sécurité sociale en Belgique |
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PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e édition Bruxelles : Bruylant 2024 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 672 pagesLa sécurité sociale est le fondement même de la solidarité : les cotisations permettant d’alimenter les différents secteurs de la sécurité sociale et de répartir équitablement les ressources entre les travailleurs et les plus démunis. Tout travail...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueChristophe Bedoret Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2023 coll. Perspectives de droit social 447 pagesLe droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité social est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que qu...Livre
PapierLe Mémento des CPAS 2023 (35e édition), le « all in » par excellence des centres publics d'action sociale, est un outil essentiel, tant pour les personnes qui dirigent les CPAS que pour celles qui entretiennent des relations professionnelles avec ...Article
Nicolas Vantomme p. 683-705Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierJacques Van Drooghenbroeck Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Perspectives de droit social 537 p.Le droit de la santé et le bien-être au travail analysés au rythme des étapes clés du contrat de travail : formation du lien contractuel, exécution, suspension et fin du contrat de travail Le droit de la santé et du bien-être au travail prend f...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 4e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-3 XLV, 599 p.Une analyse approfondie de l’assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants et des situations de fausse indépendance. La fausse indépendance est un phénomène important en Belgique. Dans le but de réduire les char...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueLa législation relative à l’assujettissement au régime de sécurité sociale des travailleurs salariés évolue régulièrement mais les principes la gouvernant restent stables. Pour cette raison, la législation applicable en la matière est examinée dep...Livre
Papier et numériquePetra Foubert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale XVII, 428 pagesCet ouvrage contient les actes de la Biennale 2020 de l'Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale [ABETRASS], mettant à l'honneur l'effectivité du droit social. Le thème retenu se prête tant à l'étude de mécanismes desti...Livre
Papier et numériqueQuentin Detienne Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Commission Université-Palais 527 pagesUn tour d’horizon des évolutions législatives en matière de sécurité sociale. Riche d'une dizaine de contributions émanant d'auteurs d'horizon variés, le présent ouvrage est le fruit des travaux de la section droit social de la Commission Univers...Livre
Papier et numériqueComme c’est bien connu, le droit de la sécurité sociale souffre d’un manque d’harmonisation, de sorte que de nombreuses problématiques sont traitées de manière distincte dans les différentes branches du système. Dans ce contexte, ce second volume...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
Papier et numériqueLa rémunération en droit de la sécurité sociale : des indemnités diverses à l'allocation de mobilité
Le concept de rémunération pour le calcul des cotisations de sécurité sociale dans le régime des travailleurs salariés est central puisqu’il définit les pourtours de l’assiette des cotisations sociales qui financent la sécurité sociale belge. La ...Livre
Papier et numériqueStéphanie Michiels Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 184 p.À l’ère de la guerre des talents et d’une pression pour toujours plus de flexibilité, les entreprises se demandent comment fidéliser leurs travailleurs ou comment leur offrir une rémunération qui reflète au mieux leur investissement personnel dans...Article
Juliette Gilman p. 387-441Article
Daniel Dumont p. 621-628Article
Daniel Dumont p. 601-611Livre
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Papier et numériqueChristophe Bedoret Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Perspectives de droit social 326 p.Dignité humaine, bénéficiaires, enquête sociale, logement, RCD... : le point sur les éléments essentiels de l’aide sociale. L'aide sociale au sens large revêt une importance fondamentale dans nos sociétés puisqu'elle est censée être le dernier re...Livre
Papier et numériqueJean Jacqmain 3e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Études pratiques de droit social ; 2019-5 XVIII, 138 p.Mères au travail : un système légal complexe, une jurisprudence abondante. Le système juridique est très complexe (droit du travail / droit de la sécurité sociale / droit administratif) ; il faut le décrire dans son ensemble pour vérifier s’il es...Livre
Papier et numériqueMyriam Coibion Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Entreprise et droit social ; 2019-3 169 p.La 6e réforme de l'État est une étape cruciale dans l'histoire des réductions de cotisations en Belgique puisque la compétence de certaines réductions de cotisations patronales qui relevait de l'État fédéral est transférée aux Régions. Deux types ...Livre
Papier et numériqueJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 182 399 p.Cet ouvrage fait le point sur quelques nouveautés jurisprudentielles et législatives en droit du travail et de la sécurité sociale. Sont examinés à ce titre les premières décisions mettant en œuvre la Convention collective de travail n° 109 relat...