Droit civil -- Belgique -- Codes (droit) |
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Bruno Waegenaere p. 3-9Article
Eric Dirix p. 1170-1182Livre
Papier et numériqueArticle
Nicolas Bernard p. 429-437Titre 5 : "Relations de bon voisinage" Titre 6 : "Droit d'usufruit" (et droit d'habitation) Titre 7 : "Droit d'emphytéose" Titre 8 : "Droit de superficie"Article
Papier et numériqueNicolas Bernard p. 413-420Article
Grotius-Pothier onderzoeksgroep p. 122-159Cette contribution est le fruit d'une étude menée par le groupe universitaire de recherche en droit comparé : Grotius-Pothier. Elle offre une première analyse comparatiste du projet de réforme belge du droit de la responsabilité extra-contractuel...Article
Joke Baeck p. 1123-1141Article
Florence George p.638-657Livre
PapierDepuis sa première édition, ce Code reprend l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants du m...Livre
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PapierEn 1967, Jacques Vanderlinden publiait sa thèse intitulée "Le concept de code" et inaugurait plusieurs décennies d'intense réflexion consacrée aux sources du droit. Le Centre de droit comparé et d'histoire du droit de l'Université Libre de Bruxe...Livre
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PapierBelgique, Loi (recueil) Ed. 1998, entièrement refondue et mise à jour Bruxelles : Larcier 1998 XXI, 1119 p.Livre
PapierBelgique, Loi (recueil) Ed. 1995, entièrement refondue et mise à jour Bruxelles : Larcier 1997 VII, 300 p.