Termes génériques
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Rameau
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesArticle
Typhanie Afschrift p. 2-17Livre
NumériqueOrganisation de coopération et de développement économiques (1960-....) 2e éd. Paris : Organisation de coopération et de développement économiques 2021 163 p.Le respect volontaire des obligations fiscales par les contribuables, lorsqu’il est généralisé, joue un rôle majeur dans les efforts déployés par les pays en vue de mobiliser les recettes fiscales nécessaires pour atteindre les Objectifs de dévelo...Livre
Papier et numériqueFrançois Stevenart Meeûs 3e éd. Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Les manuels pratiques 1226 p.Une étude approfondie et exhaustive. La procédure fiscale est une matière en perpétuelle mutation. En témoignent les nombreuses réformes entrées en vigueur depuis la dernière édition du présent ouvrage en 2015 : - La lutte contre la fraude fisca...Livre
Papier et numériqueFrançois Stevenart Meeûs 2e éd. Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Les manuels pratiques 955 p.La procédure fiscale est une discipline scientifique à part entière étudiée de façon approfondie dans les facultés de droit et dans les établissements supérieurs. C’est également un domaine à l’origine d’une abondante jurisprudence et soulevant de...Livre
Papier1. Le pouvoir du juge fiscal dans la procédure fiscale contentieuse : étendue et limites. L'étude tente de répondre à trois questions : - Le "principe dispositif", principe général de droit reconnu par la Cour de cassation, est-il applicable comme...Livre
Papier et numériqueArticle
PapierBruno Texier 1 p. (p. 20)Livre
Papier
