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NumériquePuis-je conserver ma forme juridique actuelle ou dois-je l’adapter ? Dois-je adapter la structure du capital ? Pour quel modèle d’administration dois-je opter ? Est-ce l’occasion pour moi de réaménager la structure de l’actionnariat ? Qu’en es...Livre
PapierBenoit Pierart Bruxelles, Louvain : Indicator-Larcier 2019 coll. Astuces et conseils : dossiers 129 p.Plus simple, plus flexible et plus moderne : tels sont les maîtres-mots de la grande réforme du droit des sociétés. Cet ouvrage sera votre guide, d’une part pour faire connaissance avec le nouveau droit des sociétés sous un angle pratique, et d’au...Livre
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Papier et numériqueFourniture de prestations intellectuelles caractéristiques ou de services, protection du titre, obligation de respect de règles propres à la profession, organisme de référence... Autant de caractéristiques que les titulaires de professions dites "...Livre
Papier et numériqueAndré-Pierre André-Dumont Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 469 p.La loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations emporte une réforme majeure du droit des sociétés. Un des éléments centraux de cette réforme est la volonté du législateur de rendre plus flexibles les règles applicable...Livre
Papier et numériqueRoman Aydogdu Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 186 174 p.Le premier commentaire du Code des sociétés et des associations. Ce n’est pas à une simple coordination du Code des sociétés que nous assistons aujourd’hui, mais bien à une refonte complète de celui-ci, emportant de nombreux bouleversements : -...Chapitre
Papier et numériqueParmi les évolutions récentes du droit économique belge, trois d’entre elles ont retenu l’attention pour la présente chronique, non seulement en raison de leur importance, réelle ou supposée, pour les spécialistes de la discipline mais aussi parce...Livre
Papier et numériqueLe "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est dou...Livre
PapierLa revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale" s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie soc...Livre
Papier et numériqueDenis-Bruno Floor 2e éd. Bruxelles : Larcier 2018 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 5/5 332 p.La société momentanée est une forme de société dépourvue de la personnalité juridique et de caractère fondamentalement consensuel. Elle continue à connaître un grand succès dans la vie des affaires et plus particulièrement dans le secteur de la co...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, 66Le droit du recouvrement en ses aspects notariaux. Les biens, la propriété immobilière et la copropriété. Questions choisies de droit des sociétés (2012-2017). L'assurance obligatoire de la responsabilité décennale des professionnels de la construction et les obligations du notaire
Yves-Henri Leleu Bruxelles : Larcier 2017 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 66 284 pagesLes Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
Papier et numériqueL'ASBL Centre belge du droit des sociétés (CBS), constituée le 6 juin 2014, est heureuse de convier toutes les personnes intéressées au colloque qu'elle organise le 14 mars 2017 sur le thème du juge des sociétés et des associations. Au-delà de l...Livre
Papier et numériqueLe "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est dou...Livre
PapierUn panorama global de la responsabilité des dirigeants de société anonyme. Dans cet ouvrage, l'auteur dresse l'état des lieux actuel de la responsabilité des administrateurs et des membres du comité de direction des sociétés anonymes, tant en mati...Livre
PapierStéphane Mercier propose dans le présent ouvrage une analyse pratique du droit des sociétés. Son expérience professionnelle lui a permis d'allier aux dispositions du Code des sociétés les différents éléments de la vie des professionnels du chiffre...