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Livre
PapierR. Verhoeven Édition 2022 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Guide pratique XXXVIII, 935 p."La Pratique des Sociétés" traite des principes directeurs relatifs à toutes les obligations administratives et légales des PME. "La Pratique des Sociétés" présente un aperçu du droit des sociétés, des règles comptables et fiscales qui doivent êt...Livre
Papier et numériqueDepuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit...Livre
Papier et numériquePascale Hamende Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Droit notarial IX, 158 pagesLe présent ouvrage propose un commentaire article par article du titre 2 du livre 7 du Code des sociétés et des associations, traitant la constitution d’une société anonyme. L’auteur analyse successivement : - le montant, la souscription et la l...Livre
Papier et numériqueEntre tradition et pragmatisme : liber amicorum Paul Alain Foriers, Vol. 2Droit des sociétés, droit économique et droit financier ; procédure de cassation, droit judiciaire et droit de l’arbitrage
Le contenu varié de ce Liber amicorum témoigne de la richesse de la carrière de Paul Alain Foriers. Que ce soit comme avocat au barreau de Bruxelles, comme avocat à la Cour de cassation ou encore comme professeur à l'Université libre de Bruxelles,...Livre
Papier et numériqueThierry Tilquin Bruxelles : Larcier 2021 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 425 pagesLa nécessité d’une approche durable du fonctionnement des entreprises, définie comme visant entre autres la prise en compte de considérations environnementales (référence à l’atténuation du changement climatique et à l’adaptation à celui-ci, ainsi...Livre
Papier et numériqueLe "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est dou...Livre
Papier et numériqueVictoria Palm Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Conférence libre du Jeune barreau de Liège 310 pagesL’adoption, en 2019, du Code des sociétés et des associations a engendré des bouleversements importants pour les praticiens. Applicables dans un premier temps uniquement aux sociétés, associations et fondations constituées après l’entrée en vigue...Livre
Papier et numériqueIsabelle Corbisier Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg 318 pagesLe nouveau Code des sociétés et des associations, introduit par le législateur belge en 2019 et applicable aux sociétés existantes depuis le 1er janvier 2020, est-il un exemple qui ferait sens au Luxembourg ? De par ses évolutions marquantes, ce ...Livre
Papier et numériqueUn état précis du droit social, pénal, fiscal, économique et commercial applicable à ces questions. Dans cet ouvrage, les auteurs dressent un état des lieux actuel et complet du statut des associés et mandataires de sociétés et associations, ains...Article
Philippe Bossard p. 499-510Livre
Papier et numériqueLe Code des sociétés et des associations s'applique désormais à toutes les sociétés et associations, sous réserve de certaines exceptions. De nombreux ouvrages, souvent destinés à un public spécialisé, ont déjà été publiés pour exposer les nouvell...Livre
Papier et numériqueToutes les nouveautés introduites par le CSA commentées et rassemblées dans un ouvrage unique ! Vingt ans seulement après l’adoption du Code des sociétés par la loi du 7 mai 1999, le Code des sociétés et des associations révolutionne le droit bel...Livre
Papier et numériqueJacques Malherbe 5e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X 1212 p.Comme les précédentes éditions du Précis, cette cinquième édition – publiée chez Larcier dans une autre collection de la Faculté de droit et de criminologie de l’Université catholique de Louvain – analyse minutieusement le droit belge des sociétés...Livre
PapierUne excellente initiation au droit économique rédigée dans un style clair et précis. L’activité économique recourt largement au véhicule des personnes morales de droit privé, marchandes ou à but désintéressé. Celles-ci sont organisées par un droi...Livre
Papier et numériqueRoman Aydogdu Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Droit et pratique des sociétés 302 pagesL’organisation et la gestion des sociétés dotées de la personnalité morale ont connu d’importantes évolutions depuis le début du siècle. Ce constat se vérifie spécialement pour les sociétés cotées mais il s’impose également pour les sociétés non c...