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Papier et numériqueRoman Aydogdu Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 186 174 p.Le premier commentaire du Code des sociétés et des associations. Ce n’est pas à une simple coordination du Code des sociétés que nous assistons aujourd’hui, mais bien à une refonte complète de celui-ci, emportant de nombreux bouleversements : -...Chapitre
Papier et numériqueParmi les évolutions récentes du droit économique belge, trois d’entre elles ont retenu l’attention pour la présente chronique, non seulement en raison de leur importance, réelle ou supposée, pour les spécialistes de la discipline mais aussi parce...Livre
Papier et numériqueLe "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est dou...Livre
PapierLa revue [i.e. collection] "Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale" s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie soc...Livre
Papier et numériqueDenis-Bruno Floor 2e éd. Bruxelles : Larcier 2018 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 5/5 332 p.La société momentanée est une forme de société dépourvue de la personnalité juridique et de caractère fondamentalement consensuel. Elle continue à connaître un grand succès dans la vie des affaires et plus particulièrement dans le secteur de la co...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, 66Le droit du recouvrement en ses aspects notariaux. Les biens, la propriété immobilière et la copropriété. Questions choisies de droit des sociétés (2012-2017). L'assurance obligatoire de la responsabilité décennale des professionnels de la construction et les obligations du notaire
Yves-Henri Leleu Bruxelles : Larcier 2017 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 66 284 pagesLes Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
Papier et numériqueL'ASBL Centre belge du droit des sociétés (CBS), constituée le 6 juin 2014, est heureuse de convier toutes les personnes intéressées au colloque qu'elle organise le 14 mars 2017 sur le thème du juge des sociétés et des associations. Au-delà de l...Livre
Papier et numériqueLe "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est dou...Livre
PapierUn panorama global de la responsabilité des dirigeants de société anonyme. Dans cet ouvrage, l'auteur dresse l'état des lieux actuel de la responsabilité des administrateurs et des membres du comité de direction des sociétés anonymes, tant en mati...Livre
PapierStéphane Mercier propose dans le présent ouvrage une analyse pratique du droit des sociétés. Son expérience professionnelle lui a permis d'allier aux dispositions du Code des sociétés les différents éléments de la vie des professionnels du chiffre...Livre
Papier et numériqueLe Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est double ...Livre
Papier et numériqueVous êtes administrateur d'une société anonyme non cotée et vous souhaiteriez connaître les nombreux droits et obligations qui en découlent. Vos conseillers, qu'ils soient juristes, experts-comptables, directeurs financiers ou vous-même, trouverez...Livre
Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission Famille Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Jeune Barreau de Mons 142 p.Les clés de l'interaction du droit des sociétés et du droit des régimes matrimoniaux. En théorie, le droit des sociétés et le droit des régimes matrimoniaux sont des branches du droit autonomes et bien distinctes. En pratique cependant, ces deux...Livre
Papier et numériquePour le titulaire d'une profession libérale, le commerçant, l'artisan, l'agriculteur ou l'industriel, la transmission de son patrimoine professionnel revêt une importance toute particulière. Aux plans civil et commercial, les modalités de la ces...Livre
PapierRafaël Alvarez Campa 2e éd. Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Les manuels pratiques 420 p.Livre
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Papier et numériqueL’ouvrage contient une présentation systématique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société agricole. Elle concerne notamment : la nature de la société, le capital, les titres et leur transmission, les associés commanditaires et ...Livre
Papier et numériqueFrédéric Magnus Bruxelles : Larcier 2015 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; Livre 5/1 235 p.Le présent traité dresse un examen complet des problématiques susceptibles d’être rencontrées à l’endroit des sociétés de droit commun. Procédant du souci d’aborder l’analyse de manière structurée et cohérente, l’ouvrage est divisé en trois grand...Livre
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Papier et numériqueLa SPRL est la forme de société la plus répandue en Belgique. Plus de deux tiers des sociétés déposant leurs comptes annuels à la Banque nationale de Belgique sont constituées sous forme de SPRL. Et cette importance relative devrait continuer à cr...Livre
Papier et numériqueLe présent manuel tente d’apporter des réponses aux questions susceptibles de se poser au praticien confronté à la mise en liquidation de sociétés. Quel que soit le type de liquidation, la procédure englobe trois étapes que sont la désignation du ...Livre
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PapierCentre d'information du révisorat d'entreprises Anvers : Maklu 2012 coll. ICCI ; 2012-3 XIX, 220, 220 p.Livre
PapierChroniques notariales, 56Le droit des sociétés. Contrats immobiliers : les baux, bail de droit commun, bail de résidence principale, bail commercial. Contrats immobiliers : bail à ferme. Les droits d'enregistrement. L'application de la mesure anti-abus : la circulaire administrative
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 56 390 p.Livre
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PapierMichel Coipel 4e éd., 2012 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 2 vol. (p. V, 961-2106)Livre
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PapierPierre Nicaise Bruxelles : Bruylant 2011 coll. Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge ; 9 251 p.Livre
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PapierFrédéric Magnus Bruxelles : Larcier 2011 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 81 147 p.Livre
Papier et numériqueDepuis 1935, date de son entrée dans notre Code des sociétés, la SPRL a toujours été, et de loin, la forme de société la plus utilisée en Belgique. En 2009, alors que notre pays était frappé par une crise économique et financière exceptionnelle, p...Livre
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PapierLa loi sur la continuité de l'entreprise a modifié en profondeur le droit de l'insolvabilité. Le droit de la faillite a également évolué depuis 2003 et l'évolution n'est certainement pas encore à son terme. Sept ans après la parution de l'éditio...Livre
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Papier et numériqueCommission royale Droit et vie des affaires (Liège) Bruxelles : Bruylant 2011 coll. Commission royale Droit et vie des affaires ; 10 VIII-355 p.Livre
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