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Valérie-Anne De Brauwere p. 14-30Livre
PapierR. Verhoeven Édition 2022 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Guide pratique XLIII, 919 p."La Pratique des Sociétés" traite des principes directeurs relatifs à toutes les obligations administratives et légales des PME. "La Pratique des Sociétés" présente un aperçu du droit des sociétés, des règles comptables et fiscales qui doivent êt...Livre
Papier et numériqueEntre tradition et pragmatisme : liber amicorum Paul Alain Foriers, Vol. 2Droit des sociétés, droit économique et droit financier ; procédure de cassation, droit judiciaire et droit de l’arbitrage
Le contenu varié de ce Liber amicorum témoigne de la richesse de la carrière de Paul Alain Foriers. Que ce soit comme avocat au barreau de Bruxelles, comme avocat à la Cour de cassation ou encore comme professeur à l'Université libre de Bruxelles,...Livre
Papier et numériqueLe "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est dou...Article
Philippe Bossard p. 499-510Livre
Papier et numériqueLe Code des sociétés et des associations s'applique désormais à toutes les sociétés et associations, sous réserve de certaines exceptions. De nombreux ouvrages, souvent destinés à un public spécialisé, ont déjà été publiés pour exposer les nouvell...Livre
Papier et numériqueToutes les nouveautés introduites par le CSA commentées et rassemblées dans un ouvrage unique ! Vingt ans seulement après l’adoption du Code des sociétés par la loi du 7 mai 1999, le Code des sociétés et des associations révolutionne le droit bel...Livre
Papier et numériqueJacques Malherbe 5e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain 1212 p.Comme les précédentes éditions du Précis, cette cinquième édition – publiée chez Larcier dans une autre collection de la Faculté de droit et de criminologie de l’Université catholique de Louvain – analyse minutieusement le droit belge des sociétés...Livre
PapierUne excellente initiation au droit économique rédigée dans un style clair et précis. L’activité économique recourt largement au véhicule des personnes morales de droit privé, marchandes ou à but désintéressé. Celles-ci sont organisées par un droi...Livre
Papier et numériqueLe nouveau Code des sociétés et des associations, introduit par la loi du 23 mars 2019, va modifier considérablement la vie de l’ensemble des sociétés et des associations constituées en Belgique. Vous trouverez dans le présent ouvrage les différe...Livre
Papier et numériqueLe "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est dou...Livre
PapierGérard Delvaux Bruxelles : Corporate copyright 2020 coll. Guides techniques OECCBB. Missions spéciales du CSA. Missions spéciales du CSA 213 p.Droit des sociétés et pratique des missions de contrôle de l'expert-comptable certifié et du reviseur : la transformation de forme juridique des SRL et SA en fonction des normes d'audit adaptées ! Le nouveau Code des sociétés et des associations ...Livre
Papier et numériqueLes sociétés de management font l'objet d'une attention particulière de l'administration fiscale et du législateur depuis le milieu des années 90. Les réformes de l'impôt des sociétés de 2002 puis 2017 ainsi que l'entrée en vigueur du Code des So...Article
Joke Baeck p. 1403-1419Livre
Papier et numériqueLes réformes du droit de l’insolvabilité, du droit de l’entreprise et du droit des sociétés remodèlent le paysage du droit économique belge. Elles ont nécessairement des effets sur les avocats : ceux-ci ont certes toujours été des acteurs économiq...