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Livre
PapierVingt ans après son entrée en vigueur, la loi sur la fonction de police est - et demeure - un texte de référence crucial pour tout fonctionnaire de police. Voilà pourquoi, le manuel "La loi sur la fonction de police" constitue une source d'infor...Livre
Papier et numériqueTour d'horizon de l'influence du droit pénal en droit des affaires, droit social, droit pénitentiaire, droit des TIC... L'idée sous-jacente au présent ouvrage pourrait paraître tirée des préceptes de la physique quantique. Quoi de plus quantique e...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage constitue le quatrième tome d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons. Il comporte le titre IV intitulé "La peine", qui fait suite aux trois premiers tom...Livre
Papier et numériqueAlors que des modifications plus fondamentales sont en réflexion, la présente législature a de quoi donner le tournis au praticien du droit pénal. La prudence impose une formation continue, tant sur la procédure que sur le droit pénal. La Conféren...Livre
PapierLe livre est composé de deux parties. Dans la première partie, vous trouverez une description de la nouvelle organisation judiciaire et policière ainsi qu'une explication détaillée des différentes composantes du paysage judiciaire. La procédure co...Article
PapierEmilie Dupont p. 195-205Livre
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PapierCe livre de poche vous présente le Code pénal coordonné sous un format pratique de poche, ce qui vous permet de consulter rapidement un article déterminé. En outre, la rédaction d'un procès-verbal correct est un jeu d'enfant grâce à un tableau pra...Livre
Papier et numériqueJoëlle Rozie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 24 VIII,175 pages1867-2017 : après 150 ans de bons et loyaux services, notre Code pénal, hérité de Napoléon, pourrait accéder à une retraite bien méritée. À force d'avoir été rapiécé et plâtré, il a perdu son allure d'antan et était devenu un outil illisible et dé...Livre
PapierMarie-Aude Beernaert Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit pénal. Droit pénal 193 p.La détention préventive est une atteinte radicale à la liberté individuelle autant qu'à la présomption d'innocence. Dans un État de droit, une telle mesure d'incarcération avant jugement doit évidemment être strictement encadrée par la loi. Pour l...Livre
PapierLe 20 juillet 2015, la loi sur la détention préventive a eu 25 ans. Elle n'est toutefois que le dernier avatar de réformes entamées depuis le XIXe siècle pour tenter de juguler le recours au mandat d'arrêt et maintenir la liberté comme règle duran...Livre
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Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 705 p.Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fa...Livre
PapierPourquoi et pour quoi ? Pour qui et comment ? Sommes-nous tous égaux face à la loi ? Présumés innocents ou présumés coupables ? Quels sont nos droits ? Les policiers ont-ils tous les droits ? Les juges, tous les pouvoirs ? Les morts peuvent-ils pa...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des infractions contre les biens visées aux articles 210bis, 246 à 252, 377quater, 461 à 477sexies, 478 à 487bis, 488 à 488quinquies, 489 à 489sexies, 490, 490bis, 491 à 492bis, 493...