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Papier et numériqueCe livre constitue la deuxième partie de notre traité de droit pénal général qui constitue le complément des notes du cours que nous enseignons à l'Université libre de Bruxelles depuis 2005. Il comporte le titre II intitulé "L'infraction pénale". ...Livre
Papier et numériqueCe livre constitue la troisième partie de notre traité de droit pénal général qui constitue le complément des notes du cours que nous enseignons à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons depuis 2005. Il comporte le titre III inti...Fascicule
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Papier et numériqueLa volatilité du droit, pénal en particulier, a fortement augmenté. Ces deux dernières années ont été marquées par de nouvelles modifications tant du droit pénal matériel que du droit de la procédure. Il paraissait donc nécessaire de procéder à un...Livre
Papier et numériqueVanessa Franssen Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Commission Université-Palais ; 194 528 p.Une analyse des récentes modifications législatives et jurisprudentielles. Le droit pénal et la procédure pénale ont été au centre de l’attention du législateur fédéral ces dernières années. Si les grandes réformes du Code pénal et du Code d’inst...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 730 p.Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fa...Livre
Papier et numériqueJacques Englebert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Bibliothèque de l'Unité de droit judiciaire de l'ULB 688 p.Un constat s'impose : le droit du procès civil fait l'objet, depuis quelques années, d'une suite incessante de lois nouvelles, se traduisant tantôt par la refonte complète de pans entiers de la procédure, tantôt par des adaptations plus ponctuelle...Livre
Papier et numériqueNotre Code pénal vient de fêter son cent-cinquantième anniversaire (1867-2017). Il n’y a pourtant pas lieu de se réjouir : avec un Code pénal remontant en réalité à l’époque napoléonienne, qui a été modifié à de nombreuses reprises au fil du temps...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d’une collaboration entre l’Université catholique de Louvain, l’Université Saint-Louis Bruxelles, l'Université Libre de Bruxelles et l’Université de Namur, a été conçu comme support pour l’enseignement de base du cours de...Livre
Papier et numériqueLes incriminations et les peines sous l’angle pratique et didactique. Le présent manuel a été rédigé dans une finalité essentiellement didactique et a pour principale ambition de présenter, de façon claire et structurée, les règles et principes q...Livre
Papier et numériqueJoëlle Rozie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 27 575 p.1867-2017. Après 150 ans de bons et loyaux services, notre Code pénal, hérité de Napoléon, devrait pouvoir accéder à une retraite bien méritée. À force d’avoir été rapiécé et plâtré, il a perdu son allure d’antan et est devenu un outil illisible ...Livre
Papier et numériqueOlivier Michiels Bruxelles : Larcier 2019 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 788 p.Comme l’écrivait le jurisconsulte italien G.D. Pisapia, "si vous débarquez dans un pays inconnu et si désirez savoir si, dans ce pays, les libertés civiles sont protégées, demandez à voir son Code de procédure pénale". La procédure pénale a, assur...Livre
Papier et numériqueAvec l’accession à l’honorariat de Patrick Mandoux et de Marc Preumont, c’est une page de l’enseignement du droit pénal qui se tourne à la Faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles. Collègues et complices, ils ont ense...Livre
PapierChristine Guillain Bruxelles : Larcier 2018 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 104 283 p.Comme les chroniques précédentes, cette chronique adopte le modèle proposé par le Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (Freiburg-im-Breisgau), en matière de législation, de doctrine et de jurisprudence. Elle porte s...Livre
Papier et numériqueLe droit du procès a subi ces dernières années des changements considérables. Ils ne se situent pas uniquement sur le plan législatif interne. Le droit européen a évidemment son mot à dire et s’en prive de moins en moins. L’équilibre à réaliser en...