|
Livre
PapierCode du notariat 2024, Volume 2Droit fiscal, droit administratif et de l'urbanisme, droit international privé, droit pénal, matières diverses
Thibault Denotte 18e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Codes thématiques Larcier XII, 1436 pagesDepuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants d...Livre
Papier et numériqueLes infractions, Vol. 3Les infractions contre l'intégrité sexuelle, l'ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables
Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 263 à 265, 315, 348 à 352, 361 à 363, 391, 391bis à 391octies, 417/5 à 417/64, 423 à 433, 433bis et 433bis/1, 433quater/1 à 433quater/9 du Code pénal, cet ou...Livre
Papier et numériqueCe Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général...Fascicule
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueUne approche juridique, actuelle et concrète pour comprendre les enjeux et anticiper les conséquences concrètes grâce à de nombreux schémas illustrés. Cet ouvrage aborde aussi bien les concepts-clés : fraude fiscale, abus fiscal, faux et usage ...Livre
Papier et numériqueAprès le succès du Mémento de droit pénal, Wolters Kluwer a décidé d’éditer un « Mémento de procédure pénale », dont la 6ème édition paraîtra en janvier 2023. Le mémento est à jour au 1er novembre 2022. Il s’agit évidement d’un complément indis...Livre
Papier et numériqueOlivier Michiels 2e édition Bruxelles : Larcier 2023 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 948 p.Comme l’écrivait le jurisconsulte italien G.D. Pisapia "si vous débarquez dans un pays inconnu et si vous désirez savoir si, dans ce pays, les libertés civiles sont protégées, demandez à voir son Code de procédure pénale". La procédure pénale a, a...Livre
PapierSur le terrain, le policier est confronté à une double difficulté : agir vite et respecter la loi. Or, l’inflation législative est telle qu’il est impossible de tout savoir et de tout mémoriser. Le "Vademecum du policier de terrain" est composé d...Livre
Papier et numériqueLes attentats du 22 mars 2016 ont mis la Belgique à feu et à sang. Qu’en est-il des indemnisations ? Les attentats du 22 mars 2016, directement identifiés comme étant d’origine terroriste, ont mis la Belgique à feu et à sang. Ce 22 mars 2023 se...Livre
Papier et numériqueLivre
PapierSur le terrain, le policier est confronté à une double difficulté : agir vite et respecter la loi. Or, l’inflation législative est telle qu’il est impossible de tout savoir et de tout mémoriser. Le "Vademecum du policier de terrain" est composé d...Article
Bertrand de Buisseret p. 2-19Livre
Papier et numériqueNombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ? Depuis une...Livre
Papier et numériqueLe droit pénal des affaires, ou droit pénal de l’entreprise, a connu récemment des développements considérables. Les frontières de la répression ont été modifiées dans le sens d’une sévérité accrue. Bon nombre de comportements, qui jusqu’alors n’é...Livre
Papier et numériqueChristelle Macq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 29 VII, 184 pagesLa loi du 15 décembre 1980 comporte un dispositif pénal incriminant la transgression de règles applicables en matière migratoire. Ce dispositif s’adresse spécifiquement à l’étranger de même qu’aux personnes qui lui viennent en aide. La simple prés...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis - Bruxelles, l'Université libre de Bruxelles et l'Université de Namur, a été conçu comme support pour l'enseignement de base du cours ...Livre
PapierCe sixième numéro de la série des "Cahiers du GEPS" a pour ambition de dresser un état des lieux des connaissances disponibles sur la récidive et les carrières criminelles en Belgique. Fort de la participation de chercheurs réputés dans le domaine...Livre
Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission de droit pénal Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Jeune Barreau de Mons 160 p.Examen des responsabilités du dirigeant, du curateur et de "l’homme de paille". Dans cet ouvrage, les experts réunis par la Conférence du Jeune barreau de Mons examinent certaines questions choisies relatives à la responsabilité civile, pénale et...Livre
Papier et numériqueL’ensemble des outils et références permettant de bien maitriser les problématiques habituellement soulevées en matière de roulage. L'ouvrage traite : la liste des infractions et leurs peines respectives, les mesures et sanctions pénales, l’exécu...Article
Frédéric Lugentz p. 253-265Livre
Papier et numériqueUne excellente initiation au droit économique rédigée dans un style clair et précis. L’activité économique recourt largement au véhicule des personnes morales de droit privé, marchandes ou à but désintéressé. Celles-ci sont organisées par un droi...Livre
Papier et numériqueJacques Van Compernolle 4e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-6 122 p.Depuis son introduction en droit belge par la loi du 31 janvier 1980 approuvant la Convention Benelux relative à l'astreinte (C. jud., art. 1385bis à 1385nonies), celle-ci connaît un succès sans cesse croissant tant cette mesure de contrainte, des...Livre
Papier et numériqueChristine Guillain Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 28 VI, 195 p.Cet ouvrage est le résultat d’un colloque organisé le 21 novembre 2019 par l’Association Syndicale des Magistrats, l’Université Libre de Bruxelles, l’Institut National de Criminalistique et de Criminologie, l’Université Saint-Louis – Bruxelles et ...Livre
PapierLes enquêtes concernant les délits en matière de faillite exigent une expertise particulière et des normes de qualité élevées, tant sur le fond que sur la forme. Au cours de ces dernières années, la législation sur la faillite a connu une adaptat...Livre
Papier et numériqueLes audiences pénales devant le tribunal de police sont d’apparence répétitive et expéditive. La gestion de ce contentieux nécessite en vérité la maîtrise d’une discipline en constant essor : le droit pénal de la circulation routière. Quatre pra...Livre
Papier et numériqueVéritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, ainsi que 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, cet ouvrage aborde de ma...Livre
PapierAprès le succès du "Mémento de droit pénal", Wolters Kluwer a décidé d’éditer un "Mémento de procédure pénale", dont la 5ème édition paraît en décembre 2020. Le mémento est à jour au 1er septembre 2020. Il s’agit évidement d’un complément indispe...Livre
Papier et numériqueBenjamine Bovy Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 154 p.Le calcul de la prescription en matière pénale constitue bien souvent un véritable "casse-tête" pour le praticien qui y est confronté. Trouver son chemin dans la jungle des modifications législatives, des causes de suspension ou d’interruption de...Livre
Papier et numériqueCe livre constitue la deuxième partie de notre traité de droit pénal général qui constitue le complément des notes du cours que nous enseignons à l'Université libre de Bruxelles depuis 2005. Il comporte le titre II intitulé "L'infraction pénale". ...Livre
Papier et numériqueCe livre constitue la troisième partie de notre traité de droit pénal général qui constitue le complément des notes du cours que nous enseignons à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons depuis 2005. Il comporte le titre III inti...Fascicule
Livre
Papier et numériqueLa volatilité du droit, pénal en particulier, a fortement augmenté. Ces deux dernières années ont été marquées par de nouvelles modifications tant du droit pénal matériel que du droit de la procédure. Il paraissait donc nécessaire de procéder à un...Livre
Papier et numériqueVanessa Franssen Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Commission Université-Palais ; 194 528 p.Une analyse des récentes modifications législatives et jurisprudentielles. Le droit pénal et la procédure pénale ont été au centre de l’attention du législateur fédéral ces dernières années. Si les grandes réformes du Code pénal et du Code d’inst...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 730 p.Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fa...Livre
Papier et numériqueJacques Englebert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Bibliothèque de l'Unité de droit judiciaire de l'ULB 688 p.Un constat s'impose : le droit du procès civil fait l'objet, depuis quelques années, d'une suite incessante de lois nouvelles, se traduisant tantôt par la refonte complète de pans entiers de la procédure, tantôt par des adaptations plus ponctuelle...Livre
Papier et numériqueNotre Code pénal vient de fêter son cent-cinquantième anniversaire (1867-2017). Il n’y a pourtant pas lieu de se réjouir : avec un Code pénal remontant en réalité à l’époque napoléonienne, qui a été modifié à de nombreuses reprises au fil du temps...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d’une collaboration entre l’Université catholique de Louvain, l’Université Saint-Louis Bruxelles, l'Université Libre de Bruxelles et l’Université de Namur, a été conçu comme support pour l’enseignement de base du cours de...Livre
Papier et numériqueLes incriminations et les peines sous l’angle pratique et didactique. Le présent manuel a été rédigé dans une finalité essentiellement didactique et a pour principale ambition de présenter, de façon claire et structurée, les règles et principes q...Livre
Papier et numériqueJoëlle Rozie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 27 575 p.1867-2017. Après 150 ans de bons et loyaux services, notre Code pénal, hérité de Napoléon, devrait pouvoir accéder à une retraite bien méritée. À force d’avoir été rapiécé et plâtré, il a perdu son allure d’antan et est devenu un outil illisible ...Livre
Papier et numériqueOlivier Michiels Bruxelles : Larcier 2019 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 788 p.Comme l’écrivait le jurisconsulte italien G.D. Pisapia, "si vous débarquez dans un pays inconnu et si désirez savoir si, dans ce pays, les libertés civiles sont protégées, demandez à voir son Code de procédure pénale". La procédure pénale a, assur...Livre
Papier et numériqueAvec l’accession à l’honorariat de Patrick Mandoux et de Marc Preumont, c’est une page de l’enseignement du droit pénal qui se tourne à la Faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles. Collègues et complices, ils ont ense...Livre
PapierChristine Guillain Bruxelles : Larcier 2018 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 104 283 p.Comme les chroniques précédentes, cette chronique adopte le modèle proposé par le Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (Freiburg-im-Breisgau), en matière de législation, de doctrine et de jurisprudence. Elle porte s...Livre
Papier et numériqueLe droit du procès a subi ces dernières années des changements considérables. Ils ne se situent pas uniquement sur le plan législatif interne. Le droit européen a évidemment son mot à dire et s’en prive de moins en moins. L’équilibre à réaliser en...Chapitre
NumériqueLivre
Papier et numériqueEntré en vigueur le 1er juillet 2011, le Code pénal social en regroupant en un seul texte toutes les lois pertinentes constitue un réel outil de prévention et de répression de la lutte contre la fraude sociale. Plusieurs études d’ensemble ont été ...Livre
Papier et numériqueJacques Englebert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Bibliothèque de l'Unité de droit judiciaire de l'ULB 383 p.Le "Droit du procès civil" expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours. Au fil des années, le support é...Livre
Papier et numériqueFace au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu'il est appliqué, l'ouvrage a ainsi pour ambition de constituer pour le lecteur un outil adapté pour aborder la matière non seulement à partir des textes de loi mais également dans...Livre
Papier et numériqueLe "Manuel de droit pénal spécial" offre aux lecteurs une étude actualisée, complète et synthétique des infractions instituées dans le livre II du Code pénal. Il permet de cerner rapidement les contours des infractions pénales les plus fréquemment...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage contient : * Le rappel et l'analyse des principes généraux applicables à l'exercice de l'action civile (qui peut l'exercer ? contre qui peut-elle être exercée ? quel est son objet ? quels sont ses modes d'extinction ?...) * ...Livre
Papier et numériqueCe livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, matière que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons, qui se décline en quatre tomes. Cette troisième édition comprend le titre premier ...Livre
Papier et numériqueLa nécessité d'un nouveau Code pénal se fait sentir de longue date. Il est sur le point de devenir réalité avec l'avant-projet de nouveau Livre 1er du Code pénal qui présente des avancées dans plusieurs domaines. Le présent ouvrage permettra de fa...Livre
Papier et numériqueGéraldine Falque Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Pratique du droit ; 77 XXII, 324 p.L’ouvrage se veut synthétique tout en essayant de n’omettre aucun aspect du procès pénal. Dans le but d’être le plus clair possible, il suit la chronologie de la procédure pénale, en examinant la place et les droits des victimes d’infractions depu...Livre
PapierYves Cartuyvels Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 25 V,183 p.Ce dossier est issu d'une recherche européenne sur la thématique "Prison Overcrowding and Alternatives to Detention" (Just/2013/JPEN/AG/AG/4539) à laquelle le GREPEC (Groupe de Recherche en matière Pénale et Criminelle) de l'Université Saint-Louis...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, en deux tomes, est la huitième édition de l'ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette huitième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précédente [2014], m...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Marie-Aude Beernaert 8e éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 2 vol. (XVII, 1139-2031 p.)Cette publication, en deux tomes, est la huitième édition de l'ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette huitième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précédente [2014], m...Livre
PapierFace au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu'il est appliqué, l'ouvrage a ainsi pour ambition de constituer pour le lecteur un outil adapté pour aborder la matière non seulement à partir des textes de loi mais également dans...Livre
PapierDelphine Brach-Thiel Paris, Montréal... : L'Harmattan 2017 coll. Comité international des pénalistes francophones, Journées 230 p."Nul ne doit pouvoir être jugé et condamné deux fois à raison des mêmes faits". Si le principe est simple, c'est précisément son interprétation par de très nombreuses juridictions - pas toujours à l'unisson - qui pose questions et explique le reto...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage contient une étude approfondie de la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice, mieux connue sous l'appellation "loi pot-pourri II" [séminaires les ...Livre
PapierVingt ans après son entrée en vigueur, la loi sur la fonction de police est - et demeure - un texte de référence crucial pour tout fonctionnaire de police. Voilà pourquoi, le manuel "La loi sur la fonction de police" constitue une source d'infor...Livre
Papier et numériqueTour d'horizon de l'influence du droit pénal en droit des affaires, droit social, droit pénitentiaire, droit des TIC... L'idée sous-jacente au présent ouvrage pourrait paraître tirée des préceptes de la physique quantique. Quoi de plus quantique e...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage constitue le quatrième tome d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons. Il comporte le titre IV intitulé "La peine", qui fait suite aux trois premiers tom...Livre
Papier et numériqueAlors que des modifications plus fondamentales sont en réflexion, la présente législature a de quoi donner le tournis au praticien du droit pénal. La prudence impose une formation continue, tant sur la procédure que sur le droit pénal. La Conféren...Livre
PapierLe livre est composé de deux parties. Dans la première partie, vous trouverez une description de la nouvelle organisation judiciaire et policière ainsi qu'une explication détaillée des différentes composantes du paysage judiciaire. La procédure co...Article
PapierEmilie Dupont p. 195-205Livre
PapierLivre
PapierCe livre de poche vous présente le Code pénal coordonné sous un format pratique de poche, ce qui vous permet de consulter rapidement un article déterminé. En outre, la rédaction d'un procès-verbal correct est un jeu d'enfant grâce à un tableau pra...Livre
Papier et numériqueJoëlle Rozie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 24 VIII,175 pages1867-2017 : après 150 ans de bons et loyaux services, notre Code pénal, hérité de Napoléon, pourrait accéder à une retraite bien méritée. À force d'avoir été rapiécé et plâtré, il a perdu son allure d'antan et était devenu un outil illisible et dé...Livre
PapierMarie-Aude Beernaert Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit pénal. Droit pénal 193 p.La détention préventive est une atteinte radicale à la liberté individuelle autant qu'à la présomption d'innocence. Dans un État de droit, une telle mesure d'incarcération avant jugement doit évidemment être strictement encadrée par la loi. Pour l...Livre
PapierLe 20 juillet 2015, la loi sur la détention préventive a eu 25 ans. Elle n'est toutefois que le dernier avatar de réformes entamées depuis le XIXe siècle pour tenter de juguler le recours au mandat d'arrêt et maintenir la liberté comme règle duran...Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e éd. Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 705 p.Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fa...Livre
PapierPourquoi et pour quoi ? Pour qui et comment ? Sommes-nous tous égaux face à la loi ? Présumés innocents ou présumés coupables ? Quels sont nos droits ? Les policiers ont-ils tous les droits ? Les juges, tous les pouvoirs ? Les morts peuvent-ils pa...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des infractions contre les biens visées aux articles 210bis, 246 à 252, 377quater, 461 à 477sexies, 478 à 487bis, 488 à 488quinquies, 489 à 489sexies, 490, 490bis, 491 à 492bis, 493...Livre
PapierLe présent ouvrage s'attache à analyser la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice, communément appelée loi "pot-pourri II". Fanny Vansiliette, Damien Holza...Livre
PapierLes années 2015 et 2016 ont été marquées par des réformes judiciaires de grande ampleur, entreprises par le ministre de la Justice. Baptisées « pot-pourri », ces réformes entendent toucher un large champ de matières, parmi lesquelles le droit péna...Livre
PapierLe présent manuel a été rédigé dans une finalité essentiellement didactique et a pour principale ambition de présenter, de façon claire et structurée, les règles et principes qui régissent les incriminations et les peines, tout en les illustrant p...Livre
PapierLivre
PapierConférence du Jeune barreau de Charleroi Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Jeune Barreau de Charleroi 220 p.Promulguée le 5 février 2016, la loi modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice, dite "loi pot-pourri II", a été publiée au Moniteur belge le 19 février 2016. Selon le gouvernement, c...Livre
PapierMarie-Aude Beernaert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Recyclage en droit ; 2015-1 219 p.1. L'exécution effective des sanctions pécuniaires : un coup d'"EPE" dans l'eau ? Fruit du Plan d'action 2012-2013 du Collège pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale, les lois du 11 février 2014 fournissent au Ministère public et à l'A...Livre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueLe point sur l’évolution récente du droit du bien-être au travail. En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y afférente. Depuis lors, beaucoup d’eau a coulé sous...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueIl est temps de s’en rendre compte ! Les "technologies nouvelles" n’ont plus rien de… nouveau. Tout au contraire, elles ont déjà innervé toutes les pratiques juridiques quotidiennes. L’avocat ne peut y échapper, que ce soit dans un nombre croissa...Livre
PapierLivre
PapierLa première édition d'une compilation des décisions les plus importantes en matière de procédure pénale, sous l'angle des questions de preuve. Les principes fondamentaux de cette matière sont revisités au travers de décisions tant nationales qu'in...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueFrançoise Tulkens 10e éd. revue et mise à jour Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. A la rencontre du droit XVI, 944 p.Livre
Papier et numériqueLivre
PapierLivre
PapierLa matière relevant de la compétence du tribunal de police évolue tellement vite que le praticien a parfois quelques difficultés à s'y retrouver. Une quatrième édition du "Vade-mecum du tribunal de police" était d'autant plus nécessaire pour mettr...Livre
PapierLa jurisprudence « Antigoon » : évolution, remise en question et perspective de consécration légale, par Damien Vandermeersch. La contradiction de l'expertise pénale en matière de responsabilité médicale, par Sophie Cuykens. Les pouvoirs de la Cha...Livre
PapierJacques Van Compernolle 3e éd. Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-6 102 p.Depuis son introduction en droit belge par la loi du 31 janvier 1980 approuvant la Convention Benelux relative à l’astreinte, celle-ci connaît un succès sans cesse croissant tant cette mesure de contrainte, destinée à vaincre la résistance opposée...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueLivre
PapierLivre
Papier et numériqueCet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des infractions contre l'ordre public visées aux articles 101 à 136, 136bis à 136octies, 137 à 141ter, 142 à 159, 233 à 245, 254 à 259, 259bis, 261 et 262, 267 et 268, 283 à 314bis,...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueVéritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 160 à 178ter, 179 à 192ter, 193 à 210, 211 à 227ter, 228 à 232 du Code pénal, cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des crimes et...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueLivre
PapierMarie-Aude Beernaert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Jeune Barreau de Charleroi 224 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierMichel Van de Kerchove Bruxelles : Larcier 2011 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 84 283 p.Livre
PapierLivre
NumériqueLes infractions, Vol. 3Les infractions contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs
Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 263 à 265, 315, 348 à 352, 361 à 363, 372 à 378 bis, 379 à 382 ter, 383 à 389, 391, 391 bis à 391 sexies, 423 à 433 et 433 bis du Code pénal, cet ouvrage abo...Livre
PapierBenoît Bernard Bruxelles : Bruylant 2011 coll. Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil 239 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierMallorie Lauvaux Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2007 coll. Études pratiques de droit social ; 2007-1 196 p.Livre
PapierLivre
Papier