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Livre
PapierCode du notariat 2024, Volume 2Droit fiscal, droit administratif et de l'urbanisme, droit international privé, droit pénal, matières diverses
Thibault Denotte 18e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Codes thématiques Larcier XII, 1436 pagesDepuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants d...Livre
Papier et numériqueLes infractions, Vol. 3Les infractions contre l'intégrité sexuelle, l'ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables
Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 263 à 265, 315, 348 à 352, 361 à 363, 391, 391bis à 391octies, 417/5 à 417/64, 423 à 433, 433bis et 433bis/1, 433quater/1 à 433quater/9 du Code pénal, cet ou...Livre
Papier et numériqueCe Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général...Fascicule
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueUne approche juridique, actuelle et concrète pour comprendre les enjeux et anticiper les conséquences concrètes grâce à de nombreux schémas illustrés. Cet ouvrage aborde aussi bien les concepts-clés : fraude fiscale, abus fiscal, faux et usage ...Livre
Papier et numériqueAprès le succès du Mémento de droit pénal, Wolters Kluwer a décidé d’éditer un « Mémento de procédure pénale », dont la 6ème édition paraîtra en janvier 2023. Le mémento est à jour au 1er novembre 2022. Il s’agit évidement d’un complément indis...Livre
Papier et numériqueOlivier Michiels 2e édition Bruxelles : Larcier 2023 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 948 p.Comme l’écrivait le jurisconsulte italien G.D. Pisapia "si vous débarquez dans un pays inconnu et si vous désirez savoir si, dans ce pays, les libertés civiles sont protégées, demandez à voir son Code de procédure pénale". La procédure pénale a, a...Livre
PapierSur le terrain, le policier est confronté à une double difficulté : agir vite et respecter la loi. Or, l’inflation législative est telle qu’il est impossible de tout savoir et de tout mémoriser. Le "Vademecum du policier de terrain" est composé d...Livre
Papier et numériqueLes attentats du 22 mars 2016 ont mis la Belgique à feu et à sang. Qu’en est-il des indemnisations ? Les attentats du 22 mars 2016, directement identifiés comme étant d’origine terroriste, ont mis la Belgique à feu et à sang. Ce 22 mars 2023 se...Livre
Papier et numériqueLivre
PapierSur le terrain, le policier est confronté à une double difficulté : agir vite et respecter la loi. Or, l’inflation législative est telle qu’il est impossible de tout savoir et de tout mémoriser. Le "Vademecum du policier de terrain" est composé d...Article
Bertrand de Buisseret p. 2-19Livre
Papier et numériqueNombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ? Depuis une...Livre
Papier et numériqueLe droit pénal des affaires, ou droit pénal de l’entreprise, a connu récemment des développements considérables. Les frontières de la répression ont été modifiées dans le sens d’une sévérité accrue. Bon nombre de comportements, qui jusqu’alors n’é...Livre
Papier et numériqueChristelle Macq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 29 VII, 184 pagesLa loi du 15 décembre 1980 comporte un dispositif pénal incriminant la transgression de règles applicables en matière migratoire. Ce dispositif s’adresse spécifiquement à l’étranger de même qu’aux personnes qui lui viennent en aide. La simple prés...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis - Bruxelles, l'Université libre de Bruxelles et l'Université de Namur, a été conçu comme support pour l'enseignement de base du cours ...Livre
PapierCe sixième numéro de la série des "Cahiers du GEPS" a pour ambition de dresser un état des lieux des connaissances disponibles sur la récidive et les carrières criminelles en Belgique. Fort de la participation de chercheurs réputés dans le domaine...Livre
Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission de droit pénal Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Jeune Barreau de Mons 160 p.Examen des responsabilités du dirigeant, du curateur et de "l’homme de paille". Dans cet ouvrage, les experts réunis par la Conférence du Jeune barreau de Mons examinent certaines questions choisies relatives à la responsabilité civile, pénale et...Livre
Papier et numériqueL’ensemble des outils et références permettant de bien maitriser les problématiques habituellement soulevées en matière de roulage. L'ouvrage traite : la liste des infractions et leurs peines respectives, les mesures et sanctions pénales, l’exécu...Article
Frédéric Lugentz p. 253-265Livre
Papier et numériqueUne excellente initiation au droit économique rédigée dans un style clair et précis. L’activité économique recourt largement au véhicule des personnes morales de droit privé, marchandes ou à but désintéressé. Celles-ci sont organisées par un droi...Livre
Papier et numériqueJacques Van Compernolle 4e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-6 122 p.Depuis son introduction en droit belge par la loi du 31 janvier 1980 approuvant la Convention Benelux relative à l'astreinte (C. jud., art. 1385bis à 1385nonies), celle-ci connaît un succès sans cesse croissant tant cette mesure de contrainte, des...Livre
Papier et numériqueChristine Guillain Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 28 VI, 195 p.Cet ouvrage est le résultat d’un colloque organisé le 21 novembre 2019 par l’Association Syndicale des Magistrats, l’Université Libre de Bruxelles, l’Institut National de Criminalistique et de Criminologie, l’Université Saint-Louis – Bruxelles et ...