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Thibault Céder p. 1-2Livre
PapierSPW Territoire, Logement, Patrimoine, Énergie Nouvelle édition mise à jour au 4 janvier 2021 Namur : Édiwall 2021 366 p.Livre
Papier et numériqueFrancis Haumont 3e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Répertoire notarial. Tome XIV. Le droit public et administratif. Tome XIV. Le droit public et administratif ; livre 14-1 776 p.Si une mise à jour relative à la planification a été publiée en 2007, la première édition du tiré à part sur l’Urbanisme – Région wallonne date de 1996. En près de 25 ans, l’évolution du droit de l’urbanisme, en Région wallonne notamment, a été pe...Article
Dominique Lagasse p. 373-417Article
Laure Demez p. 4-33Article
Thierry Wimmer p. 7-8Livre
Papier et numériqueLe CoDT (Code du développement territorial) adopté en juillet 2016 par le législateur wallon est entré en vigueur le 1er juin 2017. Il succède au CWATUP et organise désormais une part essentielle du cadre de vie et la participation du public à son...Article
Gautier Beaujean p. 3-11Fascicule
PapierLivre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 67Le droit des obligations et du crédit (2014-2017). Le droit des personnes et des familles. Le droit économique
Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
PapierLe CoDT (Code du développement territorial) adopté en juillet 2016 par le législateur wallon est entré en vigueur le 1er juin 2017. Il succède au CWATUP et organise désormais une part essentielle du cadre de vie et la participation du public à son...Livre
PapierLe CoDT (code du développement territorial) entend répondre à l’objectif d’assurer un "développement durable et attractif du territoire". Le législateur y a prévu à cet effet différents outils d’aménagement du territoire et d’urbanisme à adopter p...Chapitre
Papier et numériqueLogement et urbanisme ont de nombreux points communs. En droit, ils n’ont pas le même statut et l’articulation des législations qui les concernent est parfois délicate. [Introduction, p. 799]Livre
Papier et numériqueService public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'aménagement du territoire, du logement, du patrimoine et de l'énergie Namur : Service public de Wallonie 2017 coll. Réglementations 27 p.Le Code du Développement territorial – CoDT – rassemble les règles en matière d’Aménagement du territoire et d’Urbanisme applicables en Wallonie. Adopté par le Parlement wallon le 20 juillet 2016 pour sa partie décrétale et par le Gouvernement wal...Livre
PapierThibault Céder Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2017 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux. CoDT. CoDT 154 p.La partie réglementaire du Code du développement territorial (le CoDT-R) a été adoptée le 22 décembre 2016 par le Gouvernement Wallon. Elle regroupe en un seul texte toutes des dispositions exécutoires du décret du même nom, voté le 20 juillet 201...
