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Papier et numériqueLivre
PapierSous plus de 500 mots-clés, ce véritable ouvrage de référence traite les concepts les plus importants de l´activité immobilière, et ce, sur les plans juridiques, financiers et fiscaux, de la vente, de la location, des assurances, de l´urbanisme, d...Article
Marc Bourgeois p. 349-371Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Commission Université-Palais ; 218 206 p.Servitudes, usufruit, emphytéose et superficie : questions choisies Le présent ouvrage de la Commission Université-Palais est consacré à l’examen de quelques questions choisies en droit des biens tel que réformé en 2020. La sélection reflète...Livre
PapierSous plus de 500 mots-clés, ce véritable ouvrage de référence traite les concepts les plus importants de l´activité immobilière, et ce, sur les plans juridiques, financiers et fiscaux, de la vente, de la location, des assurances, de l´urbanisme, d...Livre
Papier et numériqueGilles Carnoy Bruxelles : Larcier 2022 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 202 p.L’ouvrage aborde les changements apportés par le livre 3 du nouveau Code civil sur les opérations dans les promotions que l’on qualifiait de "RDA" avant la réforme. L’attention est donnée sur les constructions en propriété superficiaire et sur les...Chapitre
Numérique[Le chapitre] aborde les changements apportés par le livre 3 du nouveau Code civil [droit des biens] sur les opérations dans les promotions que l’on qualifiait de "RDA" avant la réforme. L’attention est donnée sur les constructions en propriété ...Chapitre
Papier et numériqueLa contribution procède à un examen critique de la jurisprudence publiée en matière de bail de droit commun, de bail d’habitation et de bail de résidence principale sur la période comprise entre le 1er janvier 2016 et le 30 septembre 2020. Une a...Livre
NumériqueDe Belgische Appartementswet heeft niet enkel betrekking op de goederenrechtelijke dimensie van het appartementsrecht, maar beheerst ook de verenigingsrechtelijke dimensie : het organisatiemodel dat door de wetgever dwingend wordt opgelegd voor he...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 72La réforme du droit des biens : aspects notariaux. Les testaments et les pactes successoraux. Questions choisies en matière de TVA : anno 2021. L'ordre
Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indi...Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Larcier 2021 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 115 417 p.Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur l’importante loi du 4 février 2020, qui remodèle entièrement la matière du droit des biens. Le nouveau livre 3 du Code civil remplace intégralement en effet l’ancien livre II, datant de 1804, de même que...Livre
Papier et numériqueLa propriété en volume : une nouvelle opportunité pour les investisseurs immobiliers. La réforme du livre 3 du Code civil, entrée en vigueur le 1er septembre 2021, a déjà fait l'objet de plusieurs ouvrages généraux qui résument les principales in...Livre
PapierLocation, achat, crédit, construction, vente, copropriété, donation, succession… Nous sommes tous concernés par le droit immobilier, lequel ne cesse de se modifier et de se spécialiser. Vous souhaitez louer ou mettre votre bien en location ? ...Livre
PapierVotre guide compact à travers le paysage immobilier : Régions wallonne et bruxelloise. Sous plus de 500 mots-clés, ce véritable ouvrage de référence traite les concepts les plus importants de l'activité immobilière, et ce, sur les plans juridique...Livre
Papier et numériqueSi le compromis de vente est probablement l'acte juridique le plus fréquent de la vie courante, sa signature ne constitue pas pour autant une simple formalité. Signé trop hâtivement, il est hélas souvent à la base de litiges qui font apparaître qu...
