Droit social -- BelgiqueIndexation décimale : 3493 (493) - Droit social en Belgique. Droit de la sécurité sociale en Belgique |
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PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 2La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
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Papier et numérique"Participatie van de burger in de rechtsorde / Participation du citoyen à l'ordre juridique" is het verslagboek van de ACCA-conferentie (Assistentenconferentie / Conférence des Assistants) die plaatsvond te Hasselt op vrijdag 27 mei 2016. ACCA i...Livre
PapierQuentin Deleuze Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-4 XVIII, 119 p.L'étude a été réalisée en 2017 par Quentin Deleuze sous la direction du Professeur Charles-Eric Clesse dans le cadre du Master de spécialisation en Droit social à l'ULB. L'ouvrage fait le point sur le statut social des travailleurs prostitués. Son...Livre
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Papier et numériqueNicolas Tancredi Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Études pratiques de droit social ; 2016-6 XIV, 280 p.Les sujets abordés dans ce numéro de fin d'année 2016 sont au nombre de cinq : - le Tax shift et ses implications fiscales et parafiscales pour les employeurs et travailleurs, - les pensions complémentaires, - le congé-éducation payé, - le...Livre
Papier et numériqueThierry Driesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-3 149 p.Ce dossier vise avant tout à répondre aux diverses et nombreuses questions que peuvent se poser les "acteurs sociaux" (employeurs, mandataires sociaux, directeurs du personnel, juristes d'entreprise, etc.) confrontés à un contrôle social ou simple...Livre
Papier et numériqueSabine Cornelis Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-1 94 p.Les médias sociaux ont incontestablement envahi les lieux de travail. Ils ne font, à l'heure actuelle, pas l'objet d'une réglementation spécifique. Afin de déterminer le régime applicable aux médias sociaux utilisés et consultés par les travailleu...Livre
PapierHet Instituut voor Sociaal Recht (KU Leuven) biedt vijfjaarlijks een overzicht van de ontwikkelingen van het socialezekerheidsrecht. Dit elfde referatenboek behandelt de periode 2011-2016. U vindt er de - ondertussen klassieke - hoofdstukken : - E...Livre
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Papier et numériquePierre-Olivier de Broux Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Recyclage en droit ; 2015-3 198 p.Confiance légitime, devoir de minutie, audition préalable, principes du raisonnable et de proportionnalité, … et leurs applications jurisprudentielles. Nul ne peut ignorer l’importance des principes généraux dans toutes les branches du droit. Le...Livre
Papier et numériqueFrançois-Xavier Horion Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-6 XXII, 218 p.Nous avons voulu, en cette fin d’année 2015, publier un ouvrage rédigé par neuf auteurs qui se sont penchés sur les actualités législatives sociales de cette année 2015. Cette année sociale – certains se souviendront de ce titre d’une collection p...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-2 200 p.Le dirigeant d’entreprise se définit avant tout par référence aux revenus qu’il perçoit, mais pas uniquement. Le présent ouvrage, sous la plume de Charles-Eric Clesse (auditeur de Mons et de Charleroi, chargé de cours à l'ULB) et Jean-François Diz...Livre
Papier et numériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2015 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 9 XIX, 341 p.Ria Janvier et ses collègues abordent dans cet ouvrage différentes thématiques, développées oralement lors des cinq leçons dispensées dans le cadre de la Chaire Francqui. Il s’agit tout d’abord de se poser la question du travail dans la fonction ...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage aborde la question de l’écart salarial entre hommes et femmes. Plus spécifiquement, son but consiste à vérifier l’efficacité potentielle de la loi du 22 avril 2012 visant à lutter contre l’écart salarial. Un exposé des différentes cau...