Droit social -- BelgiqueIndexation décimale : 3493 (493) - Droit social en Belgique. Droit de la sécurité sociale en Belgique |
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PapierQuentin Deleuze Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-4 XVIII, 119 p.L'étude a été réalisée en 2017 par Quentin Deleuze sous la direction du Professeur Charles-Eric Clesse dans le cadre du Master de spécialisation en Droit social à l'ULB. L'ouvrage fait le point sur le statut social des travailleurs prostitués. Son...Livre
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Papier et numériqueLaurence Markey Bruxelles : Larcier 2016 coll. Conférence du Jeune barreau du Brabant wallon 148 pagesLe droit du travail est à ce point changeant et évolutif qu’il convient, pour le praticien, de se tenir informé s’il ne veut pas être dépassé. Le but de cet ouvrage est, dès lors, de permettre à tout spécialiste du droit de faire le point sur les...Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Études pratiques de droit social ; 2016-6 XIV, 280 p.Les sujets abordés dans ce numéro de fin d'année 2016 sont au nombre de cinq : - le Tax shift et ses implications fiscales et parafiscales pour les employeurs et travailleurs, - les pensions complémentaires, - le congé-éducation payé, - le...Livre
Papier et numériqueThierry Driesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-3 149 p.Ce dossier vise avant tout à répondre aux diverses et nombreuses questions que peuvent se poser les "acteurs sociaux" (employeurs, mandataires sociaux, directeurs du personnel, juristes d'entreprise, etc.) confrontés à un contrôle social ou simple...Livre
Papier et numériqueSabine Cornelis Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-1 94 p.Les médias sociaux ont incontestablement envahi les lieux de travail. Ils ne font, à l'heure actuelle, pas l'objet d'une réglementation spécifique. Afin de déterminer le régime applicable aux médias sociaux utilisés et consultés par les travailleu...Livre
PapierHet Instituut voor Sociaal Recht (KU Leuven) biedt vijfjaarlijks een overzicht van de ontwikkelingen van het socialezekerheidsrecht. Dit elfde referatenboek behandelt de periode 2011-2016. U vindt er de - ondertussen klassieke - hoofdstukken : - E...Livre
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Papier et numériquePierre-Olivier de Broux Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Recyclage en droit ; 2015-3 198 p.Confiance légitime, devoir de minutie, audition préalable, principes du raisonnable et de proportionnalité, … et leurs applications jurisprudentielles. Nul ne peut ignorer l’importance des principes généraux dans toutes les branches du droit. Le...Livre
Papier et numériqueFrançois-Xavier Horion Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-6 XXII, 218 p.Nous avons voulu, en cette fin d’année 2015, publier un ouvrage rédigé par neuf auteurs qui se sont penchés sur les actualités législatives sociales de cette année 2015. Cette année sociale – certains se souviendront de ce titre d’une collection p...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-2 200 p.Le dirigeant d’entreprise se définit avant tout par référence aux revenus qu’il perçoit, mais pas uniquement. Le présent ouvrage, sous la plume de Charles-Eric Clesse (auditeur de Mons et de Charleroi, chargé de cours à l'ULB) et Jean-François Diz...Livre
Papier et numériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2015 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 9 XIX, 341 p.Ria Janvier et ses collègues abordent dans cet ouvrage différentes thématiques, développées oralement lors des cinq leçons dispensées dans le cadre de la Chaire Francqui. Il s’agit tout d’abord de se poser la question du travail dans la fonction ...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage aborde la question de l’écart salarial entre hommes et femmes. Plus spécifiquement, son but consiste à vérifier l’efficacité potentielle de la loi du 22 avril 2012 visant à lutter contre l’écart salarial. Un exposé des différentes cau...Livre
Papier et numériqueLe but de cet ouvrage est de procurer une culture générale à ceux qui sont concernés par le droit social et ne sont pas juristes en leur proposant une initiation : - au droit collectif et individuel du travail : organisations syndicales, conventi...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage examine l’ensemble de la matière et entend également faire le point sur les récentes évolutions législatives relatives aux maladies professionnelles dans les secteurs privé et public (y compris le fonds d’indemnisation des vic...Livre
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Papier et numériqueEmmanuel Wauters Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-1 120 p.La loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise de travailleurs à la disposition d’utilisateurs prévoit une interdiction générale de mise à disposition des travailleurs. Il existe cependant un certain nombre ...Livre
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Papier et numériqueBenita Munezero Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-3 XVI, 100 p.En dépit des progrès réalisés grâce aux technologies de l’information et de la communication (TIC) en termes d’autonomie, d’organisation du travail, de gestion de l’information, de création d’emplois et caetera, ces technologies induisent, notamme...Livre
PapierVincent Franquet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-1 XXIX, 556 p.Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-3 151 p.Livre
PapierEn Belgique, ce n’est plus un secret, les charges sur les salaires demeurent très élevées. C’est pourquoi la voiture de société est devenue depuis des années un élément incontournable dans l’offre de "packages" salariaux. Près d’une voiture sur c...Livre
Papier et numériqueLa sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation. L’objectif de l’ouvrage est de prés...Livre
PapierFlorence Delogne Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Life and benefits cahiers ; dossier 2014-03 42 p.Livre
PapierFascicule
PapierLe "Mois social" est une revue mensuelle pratique qui, au travers de cas pratiques, apporte des réponses claires aux interrogations des employeurs, responsables du personnel, DRH, responsables Payroll, conseillers en droit social, juristes, secrét...Livre
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PapierGuy Veny Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Entreprise et droit social ; 2014-4 90 p.Livre
PapierL'ouvrage fait le point sur l'actualité en droit socialLivre
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Papier et numériqueBérénice Delahaye Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome I. Les personnes. Tome I. Les personnes ; livre 10-1 181 p.Depuis son instauration par la loi du 23 novembre 1998, la cohabitation légale remporte un succès grandissant au fil des années. Le présent ouvrage ambitionne de donner au lecteur une vue globale du statut des cohabitants légaux, qui y est envisa...Livre
PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 1L'assujettissement personnel et territorial
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
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PapierMaïté De Rue Bruxelles : Larcier 2012 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 86 155 p.Livre
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Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Études pratiques de droit social ; 2012-2 XIII, 98 p.Le Code pénal social devient bien connu des praticiens. En vigueur depuis le 1er juillet 2011, il a déjà fait, dans la présente collection, l’objet de deux monographies. La première consacrée aux sanctions pénales applicables en cas de manquements...Livre
PapierMarie-Paule Dellisse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Entreprise et droit social ; 2012-2 175 p.Livre
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PapierJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Commission Université-Palais ; 133 214 p.Livre
Papier et numériqueLaura Rottiers Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Études pratiques de droit social ; 2012-4 108 p.Livre
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PapierJean-Claude Heirman Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Études pratiques de droit social ; 2011-6 XVI, 205 p.Livre
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PapierOlivier Langlet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Études pratiques de droit social ; 2011-1 XII, 183 p.La réglementation en matière de maladies professionnelles impose l'intervention d'un organisme public, le Fonds des maladies professionnelles, qui doit respecter une procédure administrative avant de prendre sa décision relative à la réparation ou...