Droit social -- BelgiqueIndexation décimale : 3493 (493) - Droit social en Belgique. Droit de la sécurité sociale en Belgique |
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PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierDroit du travail Belgique Pour les employés et les employeurs, il est crucial de connaître les lois, arrêtés et CCT qui régissent les relations de travail. C'est là qu'intervient le Code social de poche : Droit du travail, un livre qui rassembl...Livre
Papier et numériqueEn avril 2021, la loi du 10 avril 1971 a fêté ses 50 ans. Celle-ci a été modifiée à plusieurs reprises, notamment le 1er janvier 2020, en vue, entre autres, d’adapter substantiellement les conditions relatives à l'apprentissage sur le lieu de trav...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierCe livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique. Une disposition légale à vérifier ? Ce code permet de retrouver rapidement l’article de loi que vous recherchez...Livre
Papier et numériqueLe contentieux social, s’il suit les règles de droit commun de la procédure civile, présente des particularités qui justifient de lui consacrer une étude approfondie : la composition spécifique du tribunal, le mode particulier d’introduction de la...Livre
PapierTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
PapierAlliance nationale des mutualités chrétiennes (Belgique) Édition 2022 Bruges, Genval... : Vanden Broele 2023 1058 p.Où faut-il s’adresser pour obtenir des allocations aux personnes handicapées ? Quelles sont les conditions pour bénéficier d’un remboursement préférentiel en soins de santé ? Une personne malade chronique peut-elle avoir droit au tarif téléphoniqu...Livre
PapierJacques Van Drooghenbroeck Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Perspectives de droit social 537 p.Le droit de la santé et le bien-être au travail analysés au rythme des étapes clés du contrat de travail : formation du lien contractuel, exécution, suspension et fin du contrat de travail Le droit de la santé et du bien-être au travail prend f...Livre
PapierL’Introduction au droit social, publié pour la première fois en 1974, constitue l’ouvrage de référence de Lucien François en matière de droit social. Dans une première partie, l’auteur décrit l’histoire du droit social en Belgique, expliquant com...Livre
Papier et numériqueJasper Van de Woestijne Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2022 coll. Perspectives de droit social 140 p.Une analyse des litiges en matière de sécurité sociale permettant d’étudier l’évolution des juridictions du travail Il y a plus de 50 ans, le Code judiciaire (1967) instituait les cours et les tribunaux du travail. Cette réforme a marqué l’entr...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
PapierAlliance nationale des mutualités chrétiennes (Belgique) Édition 2022 Bruges, Genval... : Vanden Broele 2022 1120 p.Où faut-il s’adresser pour obtenir des allocations aux personnes handicapées ? Quelles sont les conditions pour bénéficier d’un remboursement préférentiel en soins de santé ? Une personne malade chronique peut-elle avoir droit au tarif téléphoniqu...Livre
Papier et numériqueAlain Vermote Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Études pratiques de droit social ; 2022-3 221 pagesQuels sont les principes qui, en droit social, régissent la presciption ? Quelles règles appliquer dans le contentieux de droit du travail ? Comment appréhender les diverses prescriptions présentes en droit de la sécurité sociales ? Dans une prem...Livre
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Papier et numériqueLa législation relative à l’assujettissement au régime de sécurité sociale des travailleurs salariés évolue régulièrement mais les principes la gouvernant restent stables. Pour cette raison, la législation applicable en la matière est examinée dep...Livre
Papier et numériqueThierry Driesse Nouvelle édition Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-4 194 pagesCe dossier vise à répondre aux diverses questions que peuvent se poser les "acteurs sociaux" confrontés à un contrôle social ou simplement désireux de connaître les principales dispositions juridiques, voire pratiques, applicables en la matière. ...Livre
Papier et numériqueLe droit social belge s’est construit en catégorisant les travailleurs : ouvrier ou employé, indépendant ou salarié, fonctionnaire ou contractuel, ... Aujourd’hui, toutes ces lignes de démarcation s’estompent. Pour célébrer ses 50 années d’exist...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche ! Le "Mémento social" vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législati...Livre
PapierAlliance nationale des mutualités chrétiennes (Belgique) Édition 2021 Bruges, Genval... : Vanden Broele 2021 1116 p."Panorama social" : vue d'ensemble sur tous les avantages sociaux : Où dois-je m’adresser pour obtenir des allocations aux personnes handicapées ? Pendant combien de temps ai-je droit au crédit-temps pour prendre soin d'un enfant gravement malade ...Livre
Papier et numériqueBarreau de Mons, Commission de droit pénal Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Jeune Barreau de Mons 160 p.Examen des responsabilités du dirigeant, du curateur et de "l’homme de paille". Dans cet ouvrage, les experts réunis par la Conférence du Jeune barreau de Mons examinent certaines questions choisies relatives à la responsabilité civile, pénale et...Fascicule
Papier et numériqueJTT (1366, 01/07/2020)
- Elise Dermine p. 193-228Au sommaire du dossier : Le droit de retrait face à un danger grave et immédiat pour la santé : esquisse d'un régime juridique; Covid-19 et le télétravail obligatoire : réflexions autour d'un paradoxe.Fascicule
Papier et numériqueJTT (1365, 22/06/2020)
- Elise Dermine p. 193-228Au sommaire du dossier : Le droit de retrait face à un danger grave et immédiat pour la santé : esquisse d'un régime juridique; Covid-19 et le télétravail obligatoire : réflexions autour d'un paradoxe.Fascicule
Papier et numériqueJTT (1363-1364, 08/06/2020)
- Elise Dermine p. 153-192Au sommaire du dossier : Notre droit social à l'heure de la pandémie : présentation du numéro spécial; Un renforcement du chômage temporaire pour tous les travailleurs ? Certains travailleurs atypiques privés à la fois de travail et du chô...Livre
Papier et numériqueLoïc Timmermans Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-1 6; 180 p.L’ouvrage offre une étude détaillée des aspects juridiques liés au burn-out, aide à mieux le comprendre et à le prévenir. Le burn-out d’un travailleur peut poser de nombreuses questions d’ordre juridique : • l’employeur a-t-il l’obligation de pr...Livre
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Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-3 149 pagesCet ouvrage aborde deux sujets importants dans la vie des entreprises : l’emploi des langues dans les relations de travail et la délivrance des documents sociaux. Toute personne, morale ou physique, privée ou publique, qui engage du personnel doi...Livre
PapierAlliance nationale des mutualités chrétiennes (Belgique) Bruges, Genval... : Vanden Broele 2020 1106 p."Panorama social" : vue d'ensemble sur tous les avantages sociaux : Où dois-je m’adresser pour obtenir des allocations aux personnes handicapées ? Pendant combien de temps ai-je droit au crédit-temps pour prendre soin d'un enfant gravement malade ...Livre
PapierOlivier Langlet Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-3 XXIII, 592 p.Analyse complète des règles actuellement en vigueur à charge des employeurs, des conseillers en prévention, des travailleurs et de Fedris en matière de prévention des maladies et risques professionnelles. Que trouvez-vous dans cette "Etude prati...Livre
Papier et numériqueAuriane Lamine Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Centre de recherche interdisciplinaire Droit, entreprise et société 470 p.Les dispositifs de droit social en vigueur sont-ils capables d'encadrer les évolutions du monde du travail ? Livrer un repas à domicile, transporter un passager jusqu’à sa destination, traduire un article scientifique, réparer le chambranle d’une...Livre
Papier et numériqueLa réorganisation judiciaire commentée dans ses aspects économiques et sociaux. Le Pain Quotidien, Orchestra Premaman, Maxitoys, E5 Mode, Brantano... La Covid-19 frappe durement l’ensemble de l’économie, fragilisant un nombre important d’acteurs ...Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-5 4; 116 p.Face à une situation d'embauche temporaire et qui demande une certaine flexibilité ? Ce répertoire des contrats de courte durée vous permet de déterminer la situation la plus adaptée à votre situation et à vos besoins : - main d’œuvre pour faire...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-4 165 p.Comment gérer le paiement de la rémunération et la déclaration administrative de l’incapacité de travail d’un travailleur salarié dans le secteur privé. Un de mes travailleurs salariés est en incapacité de travail : - Quand dois-je payer du sala...Livre
Papier et numériqueLes sociétés de management font l'objet d'une attention particulière de l'administration fiscale et du législateur depuis le milieu des années 90. Les réformes de l'impôt des sociétés de 2002 puis 2017 ainsi que l'entrée en vigueur du Code des So...Livre
Papier et numériqueDans le secteur privé, les accidents du travail sont gérés, en Belgique, par des assureurs privés agréés en accident du travail. Les victimes sont souvent démunies face à cette réglementation technique. L'ouvrage informe les victimes de leurs dro...Livre
Papier et numériqueVéronique d' Huart Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Commission Université-Palais ; 191 181 p.Depuis plus de vingt ans, Jacques Clesse assure la codirection de la Commission Université-Palais. Celle-ci a souhaité s’arrêter un instant pour le célébrer et le remercier de son investissement sans faille et lui dédier un de ses volumes. Cet o...Livre
PapierAlliance nationale des mutualités chrétiennes (Belgique) Bruges, Genval... : Vanden Broele 2019 1110 p."Panorama social" : vue d'ensemble sur tous les avantages sociaux : Où dois-je m’adresser pour obtenir des allocations aux personnes handicapées ? Pendant combien de temps ai-je droit au crédit-temps pour prendre soin d'un enfant gravement malade ...Livre
Papier et numériqueMyriam Coibion Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2019 coll. Entreprise et droit social ; 2019-3 169 p.La 6e réforme de l'État est une étape cruciale dans l'histoire des réductions de cotisations en Belgique puisque la compétence de certaines réductions de cotisations patronales qui relevait de l'État fédéral est transférée aux Régions. Deux types ...Livre
Papier et numériqueLorsque le législateur en 1903 a investi la réparation du dommage né d'un accident du travail, il a résolument fait oeuvre novatrice. En effet, les dispositions légales organisaient désormais un régime de réparation sans avoir égard à la responsab...Livre
Papier et numériqueJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 182 399 p.Cet ouvrage fait le point sur quelques nouveautés jurisprudentielles et législatives en droit du travail et de la sécurité sociale. Sont examinés à ce titre les premières décisions mettant en œuvre la Convention collective de travail n° 109 relat...Livre
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Papier et numériqueMaurice Henrard Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2018 coll. Études pratiques de droit social ; 2018-1 XIX, 255 p.L’ouvrage est consacré d’une part, aux hommages rendus à Me Henrard et d’autre part, à l’analyse de questions spécifiques et pratiques qui se posent en droit social. L’ouvrage vise notamment à répondre aux questions suivantes : - L’équité a-t-el...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-3 XXIX, 318 p.Après avoir rappelé dans quelles conditions un expert peut être désigné en droit social, l'auteur étudie la notion d'incapacité et d'invalidité pour chaque secteur de sécurité sociale ainsi qu'en droit du travail. Si les termes sont quasi identi...Livre
PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 2La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
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Papier et numérique"Participatie van de burger in de rechtsorde / Participation du citoyen à l'ordre juridique" is het verslagboek van de ACCA-conferentie (Assistentenconferentie / Conférence des Assistants) die plaatsvond te Hasselt op vrijdag 27 mei 2016. ACCA i...Livre
PapierQuentin Deleuze Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-4 XVIII, 119 p.L'étude a été réalisée en 2017 par Quentin Deleuze sous la direction du Professeur Charles-Eric Clesse dans le cadre du Master de spécialisation en Droit social à l'ULB. L'ouvrage fait le point sur le statut social des travailleurs prostitués. Son...Livre
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Papier et numériqueLaurence Markey Bruxelles : Larcier 2016 coll. Conférence du Jeune barreau du Brabant wallon 148 pagesLe droit du travail est à ce point changeant et évolutif qu’il convient, pour le praticien, de se tenir informé s’il ne veut pas être dépassé. Le but de cet ouvrage est, dès lors, de permettre à tout spécialiste du droit de faire le point sur les...Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Études pratiques de droit social ; 2016-6 XIV, 280 p.Les sujets abordés dans ce numéro de fin d'année 2016 sont au nombre de cinq : - le Tax shift et ses implications fiscales et parafiscales pour les employeurs et travailleurs, - les pensions complémentaires, - le congé-éducation payé, - le...Livre
Papier et numériqueThierry Driesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-3 149 p.Ce dossier vise avant tout à répondre aux diverses et nombreuses questions que peuvent se poser les "acteurs sociaux" (employeurs, mandataires sociaux, directeurs du personnel, juristes d'entreprise, etc.) confrontés à un contrôle social ou simple...Livre
Papier et numériqueSabine Cornelis Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-1 94 p.Les médias sociaux ont incontestablement envahi les lieux de travail. Ils ne font, à l'heure actuelle, pas l'objet d'une réglementation spécifique. Afin de déterminer le régime applicable aux médias sociaux utilisés et consultés par les travailleu...Livre
PapierHet Instituut voor Sociaal Recht (KU Leuven) biedt vijfjaarlijks een overzicht van de ontwikkelingen van het socialezekerheidsrecht. Dit elfde referatenboek behandelt de periode 2011-2016. U vindt er de - ondertussen klassieke - hoofdstukken : - E...Livre
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Papier et numériquePierre-Olivier de Broux Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2015 coll. Recyclage en droit ; 2015-3 198 p.Confiance légitime, devoir de minutie, audition préalable, principes du raisonnable et de proportionnalité, … et leurs applications jurisprudentielles. Nul ne peut ignorer l’importance des principes généraux dans toutes les branches du droit. Le...Livre
Papier et numériqueFrançois-Xavier Horion Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-6 XXII, 218 p.Nous avons voulu, en cette fin d’année 2015, publier un ouvrage rédigé par neuf auteurs qui se sont penchés sur les actualités législatives sociales de cette année 2015. Cette année sociale – certains se souviendront de ce titre d’une collection p...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-2 200 p.Le dirigeant d’entreprise se définit avant tout par référence aux revenus qu’il perçoit, mais pas uniquement. Le présent ouvrage, sous la plume de Charles-Eric Clesse (auditeur de Mons et de Charleroi, chargé de cours à l'ULB) et Jean-François Diz...Livre
Papier et numériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2015 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 9 XIX, 341 p.Ria Janvier et ses collègues abordent dans cet ouvrage différentes thématiques, développées oralement lors des cinq leçons dispensées dans le cadre de la Chaire Francqui. Il s’agit tout d’abord de se poser la question du travail dans la fonction ...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage aborde la question de l’écart salarial entre hommes et femmes. Plus spécifiquement, son but consiste à vérifier l’efficacité potentielle de la loi du 22 avril 2012 visant à lutter contre l’écart salarial. Un exposé des différentes cau...Livre
Papier et numériqueLe but de cet ouvrage est de procurer une culture générale à ceux qui sont concernés par le droit social et ne sont pas juristes en leur proposant une initiation : - au droit collectif et individuel du travail : organisations syndicales, conventi...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage examine l’ensemble de la matière et entend également faire le point sur les récentes évolutions législatives relatives aux maladies professionnelles dans les secteurs privé et public (y compris le fonds d’indemnisation des vic...Livre
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Papier et numériqueEmmanuel Wauters Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-1 120 p.La loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise de travailleurs à la disposition d’utilisateurs prévoit une interdiction générale de mise à disposition des travailleurs. Il existe cependant un certain nombre ...Livre
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Papier et numériqueBenita Munezero Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-3 XVI, 100 p.En dépit des progrès réalisés grâce aux technologies de l’information et de la communication (TIC) en termes d’autonomie, d’organisation du travail, de gestion de l’information, de création d’emplois et caetera, ces technologies induisent, notamme...Livre
PapierVincent Franquet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-1 XXIX, 556 p.Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-3 151 p.Livre
PapierEn Belgique, ce n’est plus un secret, les charges sur les salaires demeurent très élevées. C’est pourquoi la voiture de société est devenue depuis des années un élément incontournable dans l’offre de "packages" salariaux. Près d’une voiture sur c...Livre
Papier et numériqueLa sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation. L’objectif de l’ouvrage est de prés...Livre
PapierFlorence Delogne Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Life and benefits cahiers ; dossier 2014-03 42 p.Livre
PapierFascicule
PapierLe "Mois social" est une revue mensuelle pratique qui, au travers de cas pratiques, apporte des réponses claires aux interrogations des employeurs, responsables du personnel, DRH, responsables Payroll, conseillers en droit social, juristes, secrét...Livre
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PapierGuy Veny Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Entreprise et droit social ; 2014-4 90 p.Livre
PapierL'ouvrage fait le point sur l'actualité en droit socialLivre
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Papier et numériqueBérénice Delahaye Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome I. Les personnes. Tome I. Les personnes ; livre 10-1 181 p.Depuis son instauration par la loi du 23 novembre 1998, la cohabitation légale remporte un succès grandissant au fil des années. Le présent ouvrage ambitionne de donner au lecteur une vue globale du statut des cohabitants légaux, qui y est envisa...Livre
PapierLes grands arrêts de la Cour de Cassation en matière de contentieux ONSS, T. 1L'assujettissement personnel et territorial
La jurisprudence de la Cour de cassation, en rapport avec les droits et obligations découlant de cette législation, offre aux praticiens une contribution importante qui se manifeste par des précisions apportées tant aux conditions et modalités d'e...Livre
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PapierMaïté De Rue Bruxelles : Larcier 2012 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 86 155 p.Livre
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Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Études pratiques de droit social ; 2012-2 XIII, 98 p.Le Code pénal social devient bien connu des praticiens. En vigueur depuis le 1er juillet 2011, il a déjà fait, dans la présente collection, l’objet de deux monographies. La première consacrée aux sanctions pénales applicables en cas de manquements...Livre
PapierMarie-Paule Dellisse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Entreprise et droit social ; 2012-2 175 p.Livre
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PapierJacques Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Commission Université-Palais ; 133 214 p.Livre
Papier et numériqueLaura Rottiers Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Études pratiques de droit social ; 2012-4 108 p.Livre
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PapierJean-Claude Heirman Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Études pratiques de droit social ; 2011-6 XVI, 205 p.Livre
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PapierOlivier Langlet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Études pratiques de droit social ; 2011-1 XII, 183 p.La réglementation en matière de maladies professionnelles impose l'intervention d'un organisme public, le Fonds des maladies professionnelles, qui doit respecter une procédure administrative avant de prendre sa décision relative à la réparation ou...Livre
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