|
Livre
PapierChroniques notariales, 55Les testaments. Les contrats immobiliers : le mandat, la loi Breyne. Les droits de succession. Successions internationales : perspectives d'avenir. La nouvelle mesure générale anti-abus en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 55 429 p.Livre
PapierChroniques notariales, 56Le droit des sociétés. Contrats immobiliers : les baux, bail de droit commun, bail de résidence principale, bail commercial. Contrats immobiliers : bail à ferme. Les droits d'enregistrement. L'application de la mesure anti-abus : la circulaire administrative
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 56 390 p.Livre
PapierLivre
NumériqueAndré Culot Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 366 p.L'année 2011 aura été riche en modifications fiscales. Dans la nouvelle édition de cet ouvrage, les auteurs analysent, chacun dans leur domaine de spécialité, les évolutions importantes qui ont marqué le droit fiscal sur le plan législatif, jurisp...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierMarie-Paule Dellisse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Entreprise et droit social ; 2012-2 175 p.Livre
PapierLivre
PapierEmmanuel De Wilde d'Estmael Ed. 2012 Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. Les ateliers des FUCaM 623 p.Livre
PapierThierry Blockerye Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2012 coll. École supérieure des sciences fiscales ; 4 240 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
NumériqueAndré Culot Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2011 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 363 p.Cet ouvrage réunit les contributions d'experts qui ont examiné en profondeur et avec un regard critique l'actualité fiscale 2010, principalement sous l'angle des évolutions législative, jurisprudentielle (nationale et européenne) et administrative...Livre
PapierLivre
PapierHervé Louveaux 2e éd Bruxelles : Larcier 2011 coll. Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels school of economics and management ; 4 404 p.Livre
PapierJean-Pierre Bours Bruxelles : Larcier 2011 coll. Tax institute de l'Université de Liège, ISSN 2033-8058 ; 1 891 p.Livre
PapierLivre
Papier et numériqueUne référence en matière de fiscalité des droits d’auteur et des droits voisins. Les revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d’auteur ou de droits voisins bénéficient depuis le 1er janvier 2008 d’un nouveau régime de taxati...Livre
PapierLivre
PapierChroniques notariales, 52Le droit des personnes et des familles. La responsabilité notariale. Les impôts sur les revenus. L'arrêt de la Cour de cassation du 11 juin 2010 : le point sur la négociation immobilière par les notaires
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2010 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 52 406 p.Livre
NumériqueAndré Culot Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2010 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 396 p.L'année 2009 fut riche en modifications et évolutions fiscales. Cet ouvrage réunit les contributions d'experts qui ont examiné en profondeur et avec un regard critique l'actualité fiscale 2009, principalement sous l'angle des évolutions législativ...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueComment faire face à une procédure fiscale. Le praticien de la fiscalité est quotidiennement confronté aux règles de procédure. L’objectif de cet ouvrage est d’attirer l’attention du lecteur sur certains aspects complexes de la procédure fiscale...Livre
PapierMarc Bourgeois Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2009 coll. Commission Université-Palais ; vol. 111 309 p.Livre
Papier et numériqueManuel pratique sur les limites des pouvoirs d'enquête de l'administration fiscale. Il est opportun qu'on soit bien préparé lors des visites du fisc. C'est pourquoi "Le contrôle fiscal en pratique" contient un aperçu de la réglementation la plus ...Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierPrésentation de toutes les règles en matière de TVA susceptibles d'intéresser une ASBL dans son fonctionnement quotidien. Ce guide a pour vocation d'aider et de conseiller leurs gestionnairesLivre
NumériquePiet Vandendriessche Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2006 coll. Codes annotés La Charte XIV, 686 p.La Taxe sur la Valeur Ajoutée fut introduite en Belgique par la loi du 3 juillet 1969 (M.B. 17 juillet 1969) et est applicable depuis janvier 1971. Elle remplaça les taxes assimilées au timbre. Dès son introduction, elle fut maintes fois modifiée ...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueVéritable révolution fiscale, les intérêts notionnels vont permettre aux entreprises de réaliser de substantielles économies d'impôts en réduisant drastiquement le taux effectif à l'I.Soc. Toutes les entreprises sont concernées : les PME, les gran...Livre
NumériqueFascicule
PapierLivre
PapierFascicule
PapierLa revue L’Indicateur social traduit pour vous, dans la pratique professionnelle, les nouveautés relatives à la législation sociale et à la fiscalité salariale, et vous présente un compte rendu clair et compréhensible. Nous faisons par ailleurs ré...Livre
PapierLivre
PapierFrançois Koning Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2003 coll. Pratique du droit ; 18 XXV, 512 p.Livre
PapierFascicule
Papier et numériqueCette lettre d'information trimestrielle accompagne l'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu comme le "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, qui s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal.Fascicule
Papier et numériqueUnique revue belge consacrée à la procédure fiscale, cette revue propose un tour d’horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent (les pouvoirs de l’administration, le déroulement d’un contrôle fiscal, les r...Livre
PapierMarc Dassesse 5e éd. Bruxelles : Bruylant 2001 coll. Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 1004 p.Livre
PapierLivre
PapierNathalie Pirotte Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2000 coll. Pratique du droit ; 10 182 p.Livre
PapierLivre
PapierXavier Parent Liège : Formation permanente CUP 1997 coll. Commission Université-Palais ; vol. 14 173 p.Livre
PapierFascicule
Papier et numériqueDepuis plus de 30 ans, la lettre d'informations "Actualités fiscales" commente, chaque semaine, les dernières nouveautés fiscales, tant sur le plan national qu'international (législations et réglementations nouvelles, projets en cours, circulaires...Fascicule
PapierLa revue informe de manière rapide et précise sur tous les aspects de la fiscalité. En privilégiant la lisibilité,la qualité, l’explication et le sens critique. (édit.)Fascicule
Papier et numériqueFascicule
Papier et numériqueLe Journal de droit fiscal publie, depuis 1927, la meilleure sélection de jurisprudence dans le domaine fiscal, des sommaires fidèles, ainsi que des annotations pointues de la jurisprudence et des études innovantes rédigées par des éminentes perso...Fascicule
Papier et numériqueDans la revue mensuelle “Jurisprudence fiscale/Fiscale jurisprudentie”, vous trouvez une sélection de jugements et arrêts fiscaux pertinents, émanant d’instances nationales et internationales. L’équipe de juristes de haut niveau, à qui est due cet...Fascicule
Papier et numériqueFascicule
Papier et numériqueFascicule
Papier et numériqueFascicule
Papier et numériqueFascicule
Papier et numériqueFascicule
Papier et numériqueRessource numérique
NumériqueLe Répertoire Notarial, une encyclopédie juridique permanente de droit belge et de droit comparé. Fondé en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Répertoire Notarial couvre l’ensemble des matières utilisées par le notariat. Symb...