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Livre
Papier et numériqueLa matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Cette neuvième édition du "Manuel des droits de succession" s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nom...Livre
Papier et numériqueUne étude unique des faits générateurs fiscaux. Le moment où le revenu imposable naît détermine le moment où le contribuable doit payer l’impôt. Pourtant, le sujet a peu été étudié jusqu’ici en droit fiscal belge. Cet ouvrage, issu de la thèse de...Livre
Papier et numériqueVeerle Colaert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 32 220 p.This book is the result of an intensive cooperation between the European Association for Banking and Financial Law (AEDBF Belgium), Forum Compliance, and the Jan Ronse Institute for Corporate and Financial Law (KU Leuven). The European Commission...Article
Sabine Garroy p. 922-941Fascicule
Papier et numériqueArticle
PapierPhilippe De Vos p. 128-131Article
PapierBart Engelen p. 132-137Article
Jean-Claude Laes p. 5-21Fascicule
Papier et numériqueArticle
Nicolas Geelhand de Merxem p. 162-184Cette contribution fait partie des actes du colloque "Actualités fiscales - Anno 2020" organisé le 30 janvier 2020 par le Master de spécialisation en notariat de l'Université catholique de Louvain.Article
Kaj Zee p. 211-223Article
Kaj Zee p. 2-14Livre
Papier et numériqueThierry Blockerye 3e éd. Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. École supérieure des sciences fiscales ; 7 599 p.Tout ce qu'il y a à savoir en droit des sociétés, droit comptable et fiscalité sur les fusions et acquisitions ! Cet ouvrage constitue la troisième mise à jour de la première édition de 2012, une actualisation devenue urgente à la suite des nombr...Livre
Papier et numériqueCommission des normes comptables (Belgique) Bruxelles : Larcier 2020 coll. Annuaire CNC XXIX, 1811 p.Depuis sa création en 1975, la Commission des Normes Comptables ("CNC") a été déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l’aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour les entreprises et l...Livre
Papier et numériqueNathalie Pirotte Bruxelles : Larcier 2020 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 114 IX, 317 p.L’actualité législative la plus récente en matière de recouvrement (non) fiscal au niveau fédéral imposait d’offrir aux services de l’AGPR et aux directeurs financiers un commentaire détaillé de leurs nouveaux pouvoirs et de mettre en lumière les ...Livre
Papier et numériqueJean-François Taymans Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome I. Les personnes. Tome I. Les personnes ; livre 10 270 p.Cet ouvrage se présente comme le successeur du traité publié par le Répertoire notarial en 1981 sous la signature de Madame Nicole Jeanmart et intitulé "Le concubinage", mis à jour par l'auteur en 1987 [sous le titre "Le ménage de fait"] et comme ...Livre
Papier et numériqueYves Bernaerts Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 757 p.Chacun dans leur domaine de spécialité, les auteurs de cet ouvrage font le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal belge et international au cours de l’année écoulée [2019]. Qu’il s’agisse des nouveautés législatives, d...Livre
Papier et numériqueSabine Garroy Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2020 coll. Tax institute de l'Université de Liège 411 p.Un guide pour maîtriser le traitement fiscal des activités d’une association. Pour atteindre les buts qu'elles se sont fixés, les associations diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur le plan financier, elle génère ...Livre
Papier et numériqueCe livre est un traité élémentaire du droit des comptes annuels applicable en Belgique. Il tient compte de la législation belge (au 1er mai 2019) et couvre également les référentiels européens et internationaux. Il comporte : • une importante et...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
Papier et numériqueLa multiplicité et l’interaction des sources nationales, européennes et internationales du droit fiscal compliquent de plus en plus la résolution des questions qui se posent dans cette branche du droit exigeante. Pour résoudre les problèmes fiscau...Livre
NumériqueStefaan Van Crombrugge heeft een naam als een klok in de fiscaal-juridische wereld. Wie beroepshalve met fiscaliteit en boekhoudrecht te maken heeft, kent ongetwijfeld zijn boeken en bijdragen waarin hij vlijmscherp het fiscaal recht analyseert en...Livre
PapierLe "Mémento Fiscal" doit son caractère original à son format pratique qui contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. Dans ce livre de poche, la législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Le...Livre
Papier et numériqueLes sociétés de management font l'objet d'une attention particulière de l'administration fiscale et du législateur depuis le milieu des années 90. Les réformes de l'impôt des sociétés de 2002 puis 2017 ainsi que l'entrée en vigueur du Code des So...Livre
NumériqueFiscaliteit is bij uitstek een materie die aan voortdurende wijziging onderworpen is. De rechtspraak, administratieve standpunten, doctrine en rulingpraktijk voegen steeds nieuwe interpretaties toe aan de fiscale wet, die op zichzelf genomen ook n...Article
Marc Petit p. 5-18Fascicule
Papier et numériqueArticle
Renaud Thonet p. 01-02Article
Frédéric Piret pp. 79-191Article
Bart Engelen pp. 4-51Fascicule
Papier et numériqueArticle
Philippe Malherbe pp.501-511Article
Marc Petit pp. 4-15Livre
Papier et numériqueEn cas d'"abus fiscal", au sens où l'entend la disposition légale générale "anti-abus" dans sa nouvelle version telle qu'applicable depuis 2012 en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession, des actes j...Livre
PapierPour qui cherche une solution rapide concernant ses questions régulières sur la TVA. Il est clair pour tous que l’Almanach TVA est devenu un best-seller sur le marché des publications fiscales. Son objectif est clair : fournir rapidement une répo...Livre
Papier et numériqueCommission des normes comptables (Belgique) Bruxelles : Larcier 2019 coll. Annuaire CNC XXXII, 180 p.9ème édition 2019. Depuis sa création en 1975, la Commission des Normes Comptables ("CNC") a été déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l’aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour ...Livre
Papier et numérique9ème édition 2019. Depuis sa création en 1975, la Commission des Normes Comptables ("CNC") a été déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l’aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour ...Livre
PapierLes A.S.B.L. et la T.V.A. ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation,... Autant de problèmes quotidiens ! Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'au...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 69Le contrat de mandat et le contrat d’agence immobilière. Impôts sur les revenus. L’impôt successoral flamand (2018-2019). Flash : réforme du divorce par consentement mutuel
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2019 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 69 373 p.Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
Papier et numériqueYves Bernaerts Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Les ateliers des FUCaM. Le droit fiscal en Belgique. Le droit fiscal en Belgique 704 p.Chacun dans leur domaine de spécialité, les auteurs de cet ouvrage font le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal belge et international au cours de l’année écoulée [2018]. Qu’il s’agisse des nouveautés législatives, d...Livre
Papier et numériqueEmmanuel De Wilde d'Estmael 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Cahiers de fiscalité pratique ; 25 422 p.Les droits de succession et de donation connaissent de profondes mutations depuis une vingtaine d’années liées entre autres : - à leur régionalisation, - à l’évolution de la jurisprudence et des décisions ou positions administratives, - à l’évo...Livre
Papier et numériqueLa publication de ce livre célèbre la cinquantième année académique du diplôme de spécialisation en droit fiscal délivré par la faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles. Les auteurs pratiquent au quotidien les matièr...Livre
Papier et numériqueUne analyse complète et pratique de toutes les évolutions fiscales en la matière. La matière des fonds d’investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l’ont profondément modifiée et complexifiée, dont : ...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierLivre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierLa législation TVA belge et européenne est une matière en constant devenir qui doit s'adapter tant aux exigences économiques qu'aux nouvelles formes de commerce, notamment électronique. Elle a des conséquences pratiques et financières pour les ent...Livre
PapierVos nouvelles obligations déclaratives décortiquées et expliquées... "Nouvelles déclarations TVA 2019" est l'outil indispensable à tout professionnel de la comptabilité ou de la fiscalité qui veut rester à jour en matière d'obligations déclarativ...