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PapierFascicule
PapierP. 131-247 (pagination continue sur l'année)Livre
NumériqueClaude Blumann Paris : Panthéon-Assas 2023 coll. Annuaire de droit de l'Union européenne, ISSN 2273-5097 ; 11 XI, 1073 p.L'incontournable du droit de l'Union européenne paraît ce mardi 28 février [2023] aux Éditions Panthéon-Assas. Les Éditions Panthéon-Assas constituent un pilier fondamental de la recherche de l’Université Paris-Panthéon-Assas et mettent en lumièr...Livre
Papier et numériqueJean-Félix Delile Bruxelles : Bruylant 2023 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 63 421 pagesLivre
NumériqueJean-Paul Jacqué Paris : Presses universitaires de France 2023 coll. Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 ; 4263 127 p.Le droit européen regroupe l’ensemble des lois qui sont applicables à la majeure partie de l’Europe et à la manière dont elles sont transposées dans les pays membres. Cette branche du droit, née pendant la seconde moitié du XXe siècle, est liée à...Livre
PapierJean Paul Jacqué 10e éd., 2023 Paris : Dalloz 2023 coll. Bibliothèque des thèses. Droit public. Droit public X-876 p.Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont tr...Livre
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Papier et numériqueAlexandre Maitrot de La Motte 3e éd. Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Traités. Traités ; 3 1117 p.À l'heure où la fiscalité internationale connaît de profonds bouleversements, l'achèvement du marché intérieur et, au-delà, du projet européen, nécessite l'élimination de tous les obstacles fiscaux qui résultent de l'exercice de leurs souveraineté...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 57 221 pagesAprès avoir refusé, pendant près de vingt ans, d’examiner la compatibilité d’une loi interne avec un traité, le Conseil d’État français a pris la décision historique, dans un arrêt Nicolo rendu le 20 octobre 1989, d’examiner une disposition législ...Livre
Papier et numériqueFabrice Picod Bruxelles : Bruylant 2022 coll. Droit de l'Union européenne. Grands arrêts. Grands arrêts ; 8 1093 p.Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2021. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2021 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par ...Livre
Papier et numériqueYves Bot était particulièrement sensible aux problématiques, aux enjeux et aux défis liés à la construction et à la consolidation de l’Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice [*]. Il y a déployé toute son énergie dans les différents postes qu...Livre
NumériqueClaude Blumann Paris : Panthéon-Assas 2021 coll. Annuaire de droit de l'Union européenne, ISSN 2273-5097 ; 10 XIV, 1487 p.Continuité et ruptures, c'est sous ce double signe que se présente l'Annuaire de droit de l'Union européenne. Du précédent annuaire - de droit européen - il entend poursuivre l'esprit et l'inspiration générale. Il s'agit avant tout de permettre un...Livre
Papier et numériqueÉdouard Dubout Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 15 633 p.La crise de la Covid-19 est la plus grande menace à laquelle l'Union européenne a été exposée depuis sa création. Elle a su faire preuve d'une grande résilience en évitant que les États membres cèdent à la tentation du repli national et en se dota...Livre
Papier et numériqueÉric Carpano Bruxelles : Bruylant 2021 coll. Droit de l'Union européenne. Colloques. Colloques ; 53 480 pagesAlors que le marché est au fondement même de la construction européenne, la démocratie ne l’a rencontrée que plus tardivement. Les deux notions sont désormais citées comme faisant partie à la fois des valeurs sur lesquelles l’Union est fondée, et ...Livre
PapierLa Constitution économique est l’ensemble des principes qui gouvernent le développement économique de l’UE. L’étude de cette Constitution met en évidence un développement que les pères fondateurs n’avaient probablement pas prévu : pour corriger l...