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Contrats
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Indexation décimale : 3474 - Obligations. Contrats. Baux. ASBL. Fondations |
Article
Rafaël Jafferali p. 21Livre
Papier et numériqueKenny Troch Bruxelles : Larcier 2023 coll. Bibliothèque de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain 583 pagesL'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : Quels changements peu...Article
Jean-Pierre Kesteloot p.3-34Livre
Papier et numériqueAlexandre Rigolet Bruxelles : Larcier 2021 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 200 pagesL’heure est aux modes alternatifs de règlement des litiges, aux accords plutôt qu’aux procès. Plus que jamais, la transaction – convention par laquelle les parties mettent, par elles-mêmes, fin à un litige au moyen de concessions réciproques – con...Livre
Papier et numériqueFlorence George Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Pratique du droit ; 86 220 pagesLa convention de transaction constitue un outil dangereux même pour les juristes les plus aguerris. Outre l’analyse coût-bénéfice et les spéculations qu’elle implique, la convention de transaction se doit d’être irréprochable sur le plan juridique...Article
Britt Weyts p. 442-467Article
Grotius-Pothier onderzoeksgroep p. 122-159Cette contribution est le fruit d'une étude menée par le groupe universitaire de recherche en droit comparé : Grotius-Pothier. Elle offre une première analyse comparatiste du projet de réforme belge du droit de la responsabilité extra-contractuel...Livre
Papier et numériqueJean-Christophe Lardinois Bruxelles : Larcier 2020 coll. Création, information, communication. Pratique. Pratique 332 p.Cet ouvrage est destiné à toutes les catégories d’auteurs (romancier, graphiste, dessinateur, photographe, sculpteur, ...) et de leurs cocontractants (éditeurs, producteurs, agent, ...), mais également à toutes les oeuvres entrant dans le champ de...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueFascicule
PapierLa revue a pour objectif de faire bénéficier les praticiens, du travail de veille mené par les membres du Centre de droit privé de l'Université de Saint-Louis avec la collaboration d'experts externes reconnus. Lidée est de présenter de manière syn...Article
PapierGwenola Neveu 1 p. (p. 65) : portr.Article
PapierFrédéric Mascré 2 p., (pp. 38-39)Article
PapierValérie Sédallian 1 p. (p. 16)