Termes génériques
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Rameau
Droit commercial
Termes spécifiques
Rameau Propriété immobilière Rameau Comptabilité -- Droit Rameau Vente -- Droit Rameau Contrats Rameau Concessions (commerce de détail) -- Droit Rameau Faillite Rameau Entreprises -- Vente -- Droit Rameau Fonds de commerce Rameau Assurance -- Droit Rameau Comptes courants Rameau Concurrence -- Droit Rameau Banques -- Droit Rameau Arbitrage (droit) Rameau Concurrence déloyale Rameau Bourse -- Droit Rameau Brevets d'invention -- Droit Rameau Aliments -- Droit Rameau Circuits de distribution -- Droit Rameau Saisie Rameau Liquidation Rameau Gage (droit) Rameau Sociétés -- Droit Rameau Prêts hypothécaires Rameau Registre du commerce Rameau Sociétés commerciales
Indexation décimale : 3477 - Droit commercial. Sociétés. Droits d'auteur |

Article
PapierPhilippe Lambrecht p. 521-522Le saut vers le droit de demain (Koen Geens)Livre
PapierAndrée Puttemans Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2016 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 144 p.La démarche comparative, par l'ouverture du regard à laquelle elle invite, aiguise l'esprit critique envers le droit national et permet d'envisager des propositions d'amélioration de celui-ci fondées sur l'expérience acquise ailleurs. Elle est aus...Livre
PapierLivre
PapierCDACI, Centre de recherche en droit public (CRDP), Observatoire du droit québécois des valeurs mobilières, Chaire en gouvernance et droit des affaires. P. 4 de la couv. Textes présentés lors d'un séminaire tenu à Montréal le 20 oct. 2011.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierFascicule
PapierFascicule
PapierL'Organisation mondiale du commerce est un facteur important de la mondialisation de l'économie. C'est aussi une institution très controversée depuis sa création en 1995, ce qui ne l'empêche pas de compter près de 150 Etats membres.