Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLivre
PapierS'adresse à un public de fonctionnaires de l'État fédéral, des régions, des communautés ou des instances locales, de responsables d'entreprises publiques, de magistrats, de juristes, d'experts et d'entrepreneurs, avertis ou non avertis. Aux premie...Livre
Papier et numériqueCommentaire de l’A.R. du 15 juillet 2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. Le présent ouvrage constitue un commentaire détaillé de l’arrêté royal Passation 2011 qui poursuit, dans la foulée de la loi du 15 j...Livre
Papier et numériqueAnn Lawrence Durviaux Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2014 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 13 794 p.Les réformes du droit des marchés et contrats publics se succèdent depuis plus de 50 ans à un rythme croissant. Il importe dès lors d’en revenir aux principes fondamentaux. Le risque de la démarche est bien connu : rester à un niveau confortable...Livre
Papier et numériqueAnn Lawrence Durviaux Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Commission royale Droit et vie des affaires ; 11 IV, 512 p.La commande publique représente, dans la plupart des États membres de l’Union européenne, un pourcentage non négligeable du PIB. A fortiori est-ce le cas en Belgique, où le recours, par les pouvoirs publics, à des entreprises privées en vue d’opér...Livre
PapierLivre
PapierLivre
Papier et numériqueLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierLivre
PapierAvec l'entrée en vigueur de la loi du 15 juin 2006, le droit des marchés publics connaît sa plus importante réforme depuis plus d'un demi-siècle. L'ouvrage propose une analyse systématique de tous les articles de la loi du 15 juin 2006 et de ses a...Livre
PapierA jour au 1er juillet 2013.Livre
PapierLa réglementation des marchés publics a été récemment revue par le législateur belge et le dernier volet de cette réglementation est paru au Moniteur du 14 février 2013. Ces nouvelles dispositions sont applicables aux marchés publics annoncés à pa...Livre
Papier et numériqueAnn Lawrence Durviaux Bruxelles : Larcier 2013 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers 190 p.La passation et l’exécution des marchés publics dans les secteurs classiques et spéciaux sont présentées sous un angle comparatif et synthétique dans ce premier commentaire des arrêtés des 15 juillet 2011 et 16 juillet 2012 pour le volet passation...
