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PapierOffrir une vision claire et précise de l'impact de la dernière réforme du droit des marchés publics : voilà le but du livre "Marché conclu !". La volonté des auteurs est d'y présenter les nouvelles règles, sous un angle inédit et dans un vocabul...Livre
PapierLes marchés publics et PPP sont une matière foisonnante. À côté des textes de base ont éclos quantités de normes, dont la valeur juridique est évidemment d'intensité variable. Le présent recueil collationne ces différents textes épars, de manièr...Livre
PapierMarie Vastmans Bruges, Genval... : Vanden Broele 2017 coll. Finances communales. Marchés publics. Marchés publics 81 p.Amenée à remplacer prochainement la loi du 15 juin 2006, la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics modifiera de manière importante le régime des marchés publics de services juridiques dans la mesure où : - certains services juridiques ...Livre
PapierA partir de 2018, le "Mémento de marchés publics et des PPP" comprend 2 volumes. Le "Mémento - Tome 1 : Commentaire" présente de manière claire et structurée comment effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérat...Livre
PapierVous y retrouverez : 1. La loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics, exposé des motifs coordonné et annexes. 2. L'arrêté royal du 18 avril 2017 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques, Rapport au Roi coo...Livre
PapierSylvie Bollen Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2017 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux. Marchés publics. Marchés publics 135 p.L'entrée en vigueur, le 30 juin 2017, de la nouvelle réglementation en matière de marchés publics, portant transposition notamment des directives européennes sur la passation des marchés publics et sur l'attribution des contrats de concession, est...Article
PapierMarco Schoups p. 223-241Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2016 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 9 1333 p.La 9ième édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
PapierLe présent ouvrage reprend, article par article, le texte de la loi et les travaux préparatoires y consacrés. La loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics vise à transposer les directives européennes de 2014 (2014/24/UE pour les secteurs ...Livre
Papier et numériqueYseult Marique Bruxelles : Larcier 2016 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers 229 p.Adoptées en 2014, les nouvelles directives européennes sur les marchés publics interpellent le praticien belge comme étranger. À peine le législateur belge nous a-t-il inondés de nouvelles dispositions dans cette matière, que le législateur europé...Livre
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Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2015 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 8 1184 p.La 8ième édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
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