Marchés publics -- Droit -- Belgique |
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Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2016 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 9 1333 p.La 9ième édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
Papier et numériquePhilippe Flamme Bruxelles : Larcier 2016 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers ; 4 144 p.L'ouvrage porte sur l'examen des règles gouvernant les marchés ayant pour objet la création d'oeuvres d'art dans l'espace public ainsi que les acquisitions d'oeuvres d'art existantes par les pouvoirs publics (spécialement les musées) au départ de ...Livre
PapierLe présent ouvrage reprend, article par article, le texte de la loi et les travaux préparatoires y consacrés. La loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics vise à transposer les directives européennes de 2014 (2014/24/UE pour les secteurs ...Livre
Papier et numériqueYseult Marique Bruxelles : Larcier 2016 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers 229 p.Adoptées en 2014, les nouvelles directives européennes sur les marchés publics interpellent le praticien belge comme étranger. À peine le législateur belge nous a-t-il inondés de nouvelles dispositions dans cette matière, que le législateur europé...Livre
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Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2015 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 8 1184 p.La 8ième édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Plus de 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
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NumériqueDavid D'Hooghe Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2015 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 9.1 XVIII, 837 p.De Belgische en Europese regelgeving inzake overheidsopdrachten is in permanente ontwikkeling. De basiswet van 15 juni 2006 is sinds 1 juli 2013 in werking getreden. Inmiddels werden reeds nieuwe Europese richtlijnen aangenomen die onvermijdelijk...Livre
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PapierPatrick Thiel Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. La commande publique ; 1 263 p.Livre
PapierVirginie Dor Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. La commande publique ; 2 312 p.Livre
PapierIsabelle Van Kruchten Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. La commande publique ; 3 237 p.Livre
PapierVirginie Dor Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. La commande publique ; 4 167 p.Livre
PapierValentine de Francquen Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. La commande publique ; 5 271 p.Livre
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Papier et numérique1. Le principe d'égalité de traitement et l'obligation de transparence dans l'attribution des marchés et contrats publics (Ann Lawrence Durviaux). Si les principes de transparence et d'égalité peuvent apparaître à bien des égards comme consensue...Livre
PapierConférence du Jeune barreau de Bruxelles Bruxelles : Larcier 2014 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 703 p.Attendue depuis de nombreuses années, la réforme de la réglementation belge des marchés publics est enfin entrée en vigueur le 1er juillet 2013. Cette réforme, qui assure la transposition des directives européennes 2004/17/CE et 2004/18/CE adoptée...Livre
PapierS'adresse à un public de fonctionnaires de l'État fédéral, des régions, des communautés ou des instances locales, de responsables d'entreprises publiques, de magistrats, de juristes, d'experts et d'entrepreneurs, avertis ou non avertis. Aux premie...Livre
Papier et numériqueCommentaire de l’A.R. du 15 juillet 2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. Le présent ouvrage constitue un commentaire détaillé de l’arrêté royal Passation 2011 qui poursuit, dans la foulée de la loi du 15 j...Livre
Papier et numériqueAnn Lawrence Durviaux Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2014 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 13 794 p.Les réformes du droit des marchés et contrats publics se succèdent depuis plus de 50 ans à un rythme croissant. Il importe dès lors d’en revenir aux principes fondamentaux. Le risque de la démarche est bien connu : rester à un niveau confortable...