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Papier et numériquePatrick Thiel 22e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 1019 p.Ce Mémento des marchés publics et des PPP – Tome 2 Code reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de conc...Article
Samira Hajji p. 7-11Article
Jade To Thanh p. 7-9Article
Jade To Thanh p. 3-6Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2022 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 15 1130 p.Avec la présente chronique les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législations ...Livre
Papier et numériqueUn dictionnaire. Une suite d’entrées formées de mots et d’expressions, voire d’acronymes égrenés par ordre alphabétique, avec leur définition, des commentaires et des références pour les comprendre et en cerner les contours. Des entrées centrées ...Livre
PapierLivre
PapierCe "Mémento des marchés publics et des PPP 2022 – Tome 2 Code" reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de c...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 22e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 1019 p.Le "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
Papier et numériqueSandrine Efila Bruxelles : Larcier 2022 coll. Marchés et contrats publics. Dossiers. Dossiers ; 6 162 p.L’ouvrage aborde dans un langage clair et accessible les règles applicables à l’exécution des marchés publics à l’aune de la réforme de 2017, de la naissance du lien contractuel à la fin du marché. En tant que praticienne de la commande publique, ...Article
Clémence Van Muylder p. 279-296Livre
PapierSandrine Efila Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2021 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux. Marchés publics. Marchés publics 109 p.Au moment de son entrée en vigueur, la loi du 17 juin 2016 a introduit ou pérennisé des techniques d’achat particulières qui, bien que très avantageuses tant pour les acheteurs que pour les opérateurs économiques, ne rencontrent pas un succès édif...Livre
Papier et numériqueAu cours des dernières années, la matière des marchés publics a connu de nombreuses modifications, tant en ce qui concerne la législation applicable qu’en ce qui concerne l’application de cette législation par les juridictions compétentes. Le pré...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2021 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 14 1216 p.Avec la présente "Chronique" les rédacteurs se sont fixés comme objectif de mettre à la disposition de l’utilisateur un instrument utile sous forme de chroniques et de références permettant de mieux orienter celui-ci dans le maquis des législation...Livre
Papier et numériqueCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1ALoi du 17 juin 2016 : attribution, secteurs classiques
La passation des marchés publics dans les secteurs classiques, publiés à dater du 30 juin 2017 ou ayant, à cette date, fait l’objet d’une invitation à déposer offre, est régie par la loi du 17 juin 2016 et l’arrêté royal du 18 avril 2017. Cette r...Livre
Papier et numériqueCommentaire pratique de la réglementation des marchés publics, Tome 1BA.R. du 18 avril 2017 : attribution, secteurs classiques
La passation des marchés publics dans les secteurs classiques, publiés à dater du 30 juin 2017 ou ayant, à cette date, fait l’objet d’une invitation à déposer offre, est régie par la loi du 17 juin 2016 et l’arrêté royal du 18 avril 2017. Cette r...Livre
NumériqueLivre
Papier et numériqueEn avril 1969, le premier numéro de la revue "L’Entreprise et le Droit" était publié sous l’impulsion du regretté professeur Maurice-André Flamme. Dans un "Avis aux lecteurs", le comité de rédaction justifiait la nécessité de créer cette nouvelle ...Livre
PapierCe "Mémento des marchés publics et des PPP - Tome 2 Code" reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de conces...Livre
Papier et numériqueLe "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
Papier et numériqueDavid Renders 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 43 X, 165 p.Le droit des marchés publics est inhérent à l’action des pouvoirs publics et, même, à celle de bien d’autres personnalités juridiques qui, en raison des règles applicables, n’échappent pas aux nombreuses exigences imposées par ce qui se présente, ...Livre
PapierLes pouvoirs adjudicateurs souhaitant collaborer entre eux disposent de plusieurs possibilités juridiques à cet effet. Aux côtés du In House qui vient de fêter son vingtième anniversaire récemment, ont été développées la Coopération publique-publi...Article
Laurent-Olivier Henrotte p. 6-7Article
Geoffrey Ninane p.378-379Livre
Papier et numériqueUne analyse des principales évolutions législatives et jurisprudentielles en droit de la construction et des marchés publics. Le droit de la construction connaît de constantes évolutions, qui sont autant l'effet du législateur que du développemen...Livre
NumériquePeter Teerlinck Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2020 coll. De aanbestedende overheid en... ; 6 XV, 409 p.Binnen de thematiek van de overheidsopdrachten is er de voorbije jaren veel gewijzigd, zowel op gebied van de wetgeving als binnen de rechtspraak. Peter Teerlinck geeft daarom in dit boek een update van de vijf boekjes die reeds verschenen zijn bi...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2020 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 13 1353 p.Avec la présente "Chronique des marchés publics", les éditeurs et auteurs se sont fixés comme objectif de mettre à votre disposition un ouvrage utile et pratique reprenant : - Les évolutions en matière de publications liées aux marchés publics ai...N° périodique
Papier et numériquePatrick Thiel Bruxelles : Larcier 2020 coll. Marchés et contrats publics ; 2020/1, n° spécial 174 p.La revue "Marchés et contrats publics" entre dans sa dixième année d’existence. Pour marquer le coup, le Comité de rédaction a souhaité aborder la "nouvelle" réglementation, à savoir celle actuellement applicable, d’une manière originale : une for...Livre
Papier et numériqueBruno Lombaert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 14 XXXIX, 975 p.Cet ouvrage constitue une synthèse traitant de tous les aspects de la nouvelle réglementation issue de la transposition des directives Marchés publics 2014. Après deux ans et demi d'application, il est temps de faire le point sur ce nouvel arsenal...Livre
Papier et numériqueCharles-Henri de La Vallée Poussin Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles 368 p.Les contours du champ d’application de la réglementation relative aux marchés publics présentent de nombreux flous. Dans de nombreux cas, l’applicabilité de cette réglementation à une situation donnée ne fait aucun doute ; dans d’autres, la soumis...Livre
Papier et numériqueConcentrer la matière des marchés publics en près de 350 pages, c’est a priori impensable, c’est, un peu, faire comme Merlin l’enchanteur, qui réduit tous ses livres et ses meubles pour les emporter dans son sac de voyage, sauf que, à la différenc...Livre
PapierChristophe Dubois Namur : Union des villes et communes de Wallonie 2020 coll. Les essentiels des pouvoirs locaux. Marchés publics. Marchés publics 117 p.L’Union fait la force ! Et la matière des marchés publics ne fait pas exception à cette devise. De nombreux adjudicateurs décident, chaque année, de passer des commandes en commun, soucieux d’obtenir de meilleurs prix ou de bénéficier d’une expert...Chapitre
Papier et numériqueMe Martin Chabot et Me Gauthier Ervyn ont quant à eux minutieusement décortiqué dans leur rapport l’exécution et les incidents d’exécution des marchés publics relatifs à la voirie, en sorte que la matière ne saurait plus avoir de secret pour les c...Livre
PapierCe "Mémento des marchés publics et des PPP - Tome 2 Code" reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de conces...Livre
PapierLe "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
PapierLes éléments propres au contentieux des marchés publics font l’objet d’une loi spécifique relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de concessions. Le présent ouvrage vise à faire le point s...Livre
NumériqueArticle
Evi Mees p. 215-244Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2019 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 12 1210 p.La 12ème édition de la Chronique des Marchés Publics : - Outil de travail indispensable pour tout praticien en la matière. - Complet et pratique : plus de 1.000 pages reprenant les commentaires de jurisprudence sur les dernières actualités et co...Livre
Papier et numériqueToutes les clés pour mener à bien une procédure de marché public. Face à la complexité de la législation en vigueur, les questions qui peuvent se poser au cours des procédures de passation et d’exécution des marchés publics de travaux sont multip...Livre
Papier et numériqueAvec l’entrée en vigueur de la loi du 17 juin 2016, le droit des marchés publics connaît une nouvelle réforme très importante, après celle de 2006. L’ouvrage propose une analyse systématique de tous les articles de la loi du 17 juin 2016 et de se...Livre
PapierCe "Mémento des marchés publics et des PPP 2019 – Tome 2. Code" reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de ...Livre
PapierLe "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
PapierNégocier ses marchés publics : une évidence ? Et si tel est le cas, pour quelles raisons, comment, sur quels éléments, dans quelle finalité ? Force est de constater que poser une question dont la réponse est a priori évidente ouvre la porte à d’...Article
PapierPascaline Dierckx p. 329-337Article
PapierSteven Van Garsse p. 319-327Livre
NumériqueDe gunningscriteria bepalen wie de opdracht in de wacht sleept. Aangezien het een cruciale fase in de plaatsingsprocedure betreft, is het evident dat er daaromtrent veel geschillen worden gevoerd. De auteurs hebben noodzakelijkerwijs een select...Livre
Papier et numériqueDepuis quelques années, la matière de la commande publique est en constante évolution. Dans ce tourbillon législatif et judiciaire, certains thèmes suscitent davantage l’intérêt, soit qu’une attention particulière leur a – enfin -, été accordée, s...Livre
Papier et numériqueConstant De Koninck Bruxelles : EBP publishers 2018 coll. Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten ; 11 973 p.La 11ème édition de la Chronique des Marchés Publics : - Un ouvrage incontournable pour tout praticien en la matière. - Environ 1.000 pages d’articles thématiques passionnants à propos des points chauds et sujets d’actualité du droit belge et eu...Livre
PapierLa législation des marchés publics peut sembler complexe. Elle l'est. Par ailleurs, la loi du 17 juin 2016 et ses arrêtés royaux, entrés en vigueur le 30 juin 2017, introduisent des modifications importantes en la matière. Mais paradoxalement, la ...
